Compte-Rendu - Compte rendu du 24 septembre 2020

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Compte-Rendu - Compte rendu du 24 septembre 2020 Document publié le Jeudi 24 septembre 2020 par la commune d'Angles-sur-l'Anglin. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 24 septembre 2020)Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Investissement et développement économique, REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 SEPTEMBRE 2020

Le Conseil Municipal est convoqué pour le jeudi 24 septembre 2020 à 20 heures 00 dans la salle de réunion de la Mairie. Convocation faite le 18 septembre 2020.

L’An Deux Mille Vingt, le Vingt-quatre septembre

Les membres du conseil municipal de la Commune d’Angles-sur-l’Anglin, dûment convoqué par le maire M. Jean-Marc AURIAULT, se sont réunis en session ordinaire à la salle de la mairie.

Date de convocation : 18 septembre 2020

Date d’affichage : 18 septembre 2020

Nombre de conseillers en exercice : 11

Membres présents : M. AURIAULT Jean-Marc, M. GABETTE Christophe, Mme DUBOIS Lydie, M. PETIT-CLAIR Jean-Marie, M. Paul PIERRON, M. Albert BARDOU, Mme GUIONNET Claudie, M. Adrien TRICOCHE, Mme SIMEON Martine, M. MACCHIARELLI Roberto et Mme Dominique BASTARD.

Membre absent excusé :

M. Albert BARDOU est élu secrétaire de séance.

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 24 SEPTEMBRE 2020

Le compte-rendu de la séance du 23 juillet 2020 est adopté à l’unanimité.

I/ AVENANT A LA CONVENTION « ORCHESTRE A L’ECOLE »

Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’à l’issue de la réunion du 24 août 2020 du comité de pilotage du projet « Orchestre à l’école », il a été décidé de poursuivre le projet pour l’année 2020- 2021 tout en tenant compte des remarques des élèves et des partenaires du projet l’année écoulée. En conséquence, les modifications, par rapport au projet initial signé et validé en septembre 2019, portent sur :

- Le nombre et la répartition des élèves concernés (CM1-CM2)

- Le remplacement de l’un des deux intervenants

- Des précisions sur l’entretien des instruments

- Le budget prévisionnel

- Le protocole sanitaire spécifique à mettre en place.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité,

- approuve l’avenant à la convention du projet « Un orchestre à l’école » pour l’année 2020-2021, sous réserve de la validation du Directeur Académique des Services de l’Education Nationale de la Vienne, - s’engage à participer au financement de ce projet au prorata du nombre d’élèves de chaque commune inscrits dans la classe de CM1-CM2,

- précise que les crédits de dépenses nécessaires seront prévus sur le budget de la commune, - autorise M. le Maire à signer l’avenant se rapportant à ce projet.

II/ PROPOSITION DE LISTE DE COMMISSAIRES POUR LE RENOUVELLEMENT DE LA

CCID.

Sur proposition du Maire,

Vu l’article 1650 du code général des impôts qui prévoit que dans chaque commune soit instituée une commission communale des impôts directs présidée par le maire ou par l’adjoint délégué et comprenant six commissaires titulaires et six commissaires suppléants dans les communes de moins de 2000 habitants, Vu le renouvellement général des conseils municipaux en date du 4 juillet 2020, Considérant qu’il appartient au conseil municipal de proposer aux services fiscaux une liste de contribuable en double nombre, à partir de laquelle sera constituée cette commission,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,- décide à 10 voix pour et 1 abstention de proposer la liste suivante :

Titulaires Suppléants

M. BONILLO Hervé Mme BARANGER Anne Mme CHEDOZEAU Marie-Paule Mme CHARTRAIN Marie-Christine M. COLINET Jean-Bernard M. DUBOURG Jean-Michel M. DENTIN Luc Mme HUMEAU Charlène Mme MAILLEAU Catherine M. BOBIET Gérard

M. DENIS François M. TRICOCHE Bernard Mme ETEVE Sylviane M. LEMERLE Dominique Mme HAMON Brigitte M. RABEAU Philippe Mme PIOT Josiane Mme AMBERT Frédérique Mme BAETZ Nadia M. JOLIVET Jean-Pierre M. NONNET Eric M. GIRAUD Gérard

Mme ZUNIGA Victoria M. BOURBON Guy

III/ DESIGNATION DES DELEGUES DES COMMISSIONS COMMUNALES

Sur proposition du Maire,

Vu l’article L.2121-22 du code général des collectivités territoriales,

Vu la délibération du conseil municipal n° 2020/16 portant création de commissions communales, Vu le renouvellement total du conseil municipal intervenu le 4 juillet 2020,

Le conseil municipal, après en avoir débattu, décide à l’unanimité, de créer les commissions suivantes :

COMMISSION « Finances et Ressources humaines – Relations institutionnelles –Aménagement du territoire – Marchés publics »

Membres : M. AURIAULT Jean-Marc, M. GABETTE Christophe, M. PETIT-CLAIR Jean-Marie, M. Paul PIERRON et M. Albert BARDOU.

COMMISSION « Développement économique – Associatif – Communication » Membres : M. GABETTE Christophe, Mme DUBOIS Lydie, Mme GUIONNET Claudie, M. Adrien TRICOCHE et Roberto MACCHIARELLI.

COMMISSION « Espaces publics – Bâtiments communaux – Affaires scolaires et sociales » Membres : Mme DUBOIS Lydie, M. PETIT-CLAIR Jean-Marie, Mme GUIONNET Claudie, M. Adrien TRICOCHE et Mme Dominique BASTARD.

COMMISSION « Pilotage des travaux – Voiries et chemins – Moyens matériels » Membres : M. PETIT-CLAIR Jean-Marie, M. Paul PIERRON, M. Albert BARDOU, Mme Martine SIMEON et Mme Dominique BASTARD.

IV/ REGLEMENT INTERIEUR CANTINE SCOLAIRE

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Considérant la délibération n° 2015/43/01 du 9 novembre 2015,

Considérant la nécessité d’actualiser le règlement intérieur de la cantine scolaire en raison de la crise sanitaire,

Sur proposition du Maire,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

- décide d’adopter un règlement visant à organiser le fonctionnement du service public communal de la restauration scolaire,

- approuve les dispositions de ce règlement conformément au document ci-annexé, - autorise le Maire à signer toutes les pièces se rapportant à cette décision,V/ QUESTIONS DIVERSES

1- M. le Maire informe le conseil d’avoir reçu une demande d’emplacement pour un camion à pizza. Après discussion, le conseil souhaite avoir plus de détail sur le projet avant de prendre une décision. 2- M. Adrien Tricoche se propose de faire une présentation du défibrillateur pour la population. Il prendra en charge toute la mise en œuvre. Le conseil est tout à fait favorable.

3- M. Albert BARDOU demande où en est la réfection du chemin des Blanchardières. M. Jean-Marie PETIT- CLAIR répond que les travaux d’urgence ont été effectués.

4- M. Albert BARDOU évoque le sujet des bâches du lagunage et demande à ce que le dossier soit repris pour demander le remplacement des bâches qui sont en très mauvais état.

5- M. le Maire indique au conseil qu’il souhaite faire réaliser des analyses de l’eau de l’Anglin en amont et en aval du lagunage.

6- M. Albert BARDOU s’interroge sur la présence d’un panneau d’enquête publique au niveau du pont alors que l’Anglin à Angles-l’Anglin n’est pas concerné par les travaux. M. le Maire indique qu’il va se renseigner. 7- Mme Claudie GUIONNET fait remarquer que l’Office du Tourisme est fermé trop souvent et que cela est préjudiciable à Angles.

8- Mme Claudie GUIONNET relaie une demande de Mme Boireau qui souhaite savoir où en est le dossier des panneaux que l’association « Les Amis d’Angles » veut installer dans le village. 9- M. Albert BARDOU demande ce qu’il en est au sujet du poteau Télécom dans Les Droux à défricher. M. le Maire explique qu’il attend deux devis.

10 - Suite à l'invitation de M. Le Maire, Mme Martine SIMEON et Mme Dominique BASTARD confirment qu'elles ne pourront pas se rendre à la visite organisée par le SIMER dans le cadre de la mise en place prochaine de la redevance incitative

10- Mme Dominique Bastard demande quand l’attribution des subventions sera à l’ordre du jour d’un conseil. M. Christophe GABETTE lui précise que les associations doivent pour ce faire présenter une demande et leurs comptes.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h30.