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Compte-Rendu - compte rendu du 19 nov 2020 Document publié le Jeudi 19 novembre 2020 par la commune d'Angles-sur-l'Anglin. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du 19 nov 2020)Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Culture et patrimoine, REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 NOVEMBRE 2020

Le Conseil Municipal est convoqué pour le jeudi 19 novembre 2020 à 20 heures 00 dans la salle de réunion de La Rotonde.

Convocation faite le 13 novembre 2020.

L’An Deux Mille Vingt, le Dix-neuf novembre

Les membres du conseil municipal de la Commune d’Angles-sur-l’ Anglin, dûment convoqué par le maire M. Jean-Marc AURIAULT, se sont réunis en session ordinaire à la salle de La Rotonde.

Date de convocation : 13 novembre 2020

Date d’affichage : 13 novembre 2020

Nombre de conseillers en exercice : 11

Membres présents : M. AURIAULT Jean-Marc, M. GABETTE Christophe, Mme DUBOIS Lydie, M. PETIT-CLAIR Jean-Marie, M. Paul PIERRON, M. Albert BARDOU, Mme GUIONNET Claudie, M. Adrien TRICOCHE, Mme SIMEON Martine, M. MACCHIARELLI Roberto et Mme Dominique BASTARD.

Membre absent excusé : Aucun

Mme Dominique BASTARD est élue secrétaire de séance.

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 19 NOVEMBRE 2020

Le compte-rendu de la séance du 24 septembre 2020 est adopté à l’unanimité.

I ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS

Le budget primitif 2020 prévoit une somme de 14 000€ pour le poste subventions aux associations (montant équivalent au montant figurant au compte administratif 2019 soit inférieur au budget primitif 2019). Il précise que le principe retenu pour le vote du budget aurait conduit à inscrire un montant de 13 000 € en raison d’un versement différé et d’un montant exceptionnel en 2019.

Le Maire fait remarquer que ce montant est supérieur à ce qui se pratique dans d'autres communes de même taille (tant au niveau départemental que régional ou national) et il alerte sur la capacité d'autofinancement de la commune.

M. C. Gabette fait remarquer la disparité entre les demandes.

M.R. Macchiarelli propose que les demandes de subvention soient étudiées à l'avenir par une commission. Après débat, et avoir accepté à l'unanimité la proposition de M. J-M Petit-CLAIR d'octroyer une subvention à certaines associations n'en ayant pas fait la demande.

Au regard des conséquences de la crise sanitaire, le maire propose de faire un versement complémentaire au profit des associations caritatives:

Sur proposition du Maire,

Après avoir pris connaissance des demandes de subventions présentées par divers organismes et associations au titre de l’année 2020, le conseil municipal, après en avoir délibéré, à la majorité des suffrages exprimés, à raison de 10 voix pour et 1 abstention,

- décide d’allouer une subvention aux associations comme suit :

° Parents d’Elèves de St-Pierre de Maillé

et Angles-sur-l’ Anglin (St Pierre de Maillé) 300,00 € ° Sauvegarde et Rayonnement des Jours d’ Angles

(Angles/l’ Anglin) 1 000,00 € . Association de pêche La Libellule (Angles/l’ Anglin) 350,00 € 3 APC ° Banque alimentaire de la Vienne (Poitiers) 100,00 € ° Batterie Fanfare (Saint-Pierre de Maillé) 180,00 € ° Club photo Grand Angles (Angles/l’ Anglin) 300,00 € ) AT ° Comité des fêtes (Angles/l’ Anglin) 3 300,00 € ‘ ° Boulistes Anglois Réunis (Angles/l” Anglin) 500,00 € 2e Ê . Togobban (Angles/l’Anglin) 200,00 € { DD ° Union Sportive Angloise (Angles/l’Anglin) 750,00 € û

D He_Àt PT° Aide à Domicile en Milieu Rural (La Roche-Posay) 900,00 € . Association Communale de Chasse Agréée

(Angles/l’ Anglin) 100,00 € ° Spéléo Club (Angles/l Anglin) 500.00 € . Pierre d’Angles (Angies/l’Anglin) 100,00 € ° Ecole de Musique Intercommunale de la Gartempe

(Montmorillon) 955.00 € . Bénévoles et Amis du Réseau des Bibliothèques 142,00 € ° Coopérative scolaire — Ecole d’Angles/l’Anglin 702,00 € . Fédération des Œuvres Laïques. de la Vienne

(Poitiers) 156,00 € ° Union Sportive de l’Enseignement Primaire

(Pleumartin) 192,00 €

° Croque la Vie (Pleumartin) 500,00 € ° La Mob Angloise (Angles/l’ Anglin) 100,00 € ° Club des Aînés (Angles/l” Anglin) 100,00 €

Soit un total de....................,..................,......,.... 11 427,00 €

Pour mémoire, e raison de la crise sanitaire en début d’année, la commune a versé les subventions suivantes : , Croque la Vie (Pleumartin) 500,00 € ° Banque alimentaire de la Vienne (Poitiers) 50,00 € . Togobban (Angles/l’Anglin) 50,00 € ° Maison de la Culture et des Loisirs (La Roche Posay) 978.95 €

I]! DESIGNATION REPRESENTANT COMMUNE AUPRES DE LA CLECT Sur proposition du Maire,

Vu la délibération n° 7 en date du 22 juillet 2020 du conseil communautaire de la Communauté d'Agglomération du Pays Châtelleraudais portant composition de la commission locale d’évaluation des charges transférées suite à l’intégration de nouvelles communes au sein de cette structure, Considérant que les communes de moins de 5000 habitants doivent désigner un représentant,

Le conseil municipal, après en avoir débattu,

- désigne à l’unanimité,

° M. Jean-Marc AURIAULT afin de représenter le conseil municipal au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées

Il DECISION MODIFICATIVE N° 1

Monsieur le Maire explique au conseil que la trésorerie de Montmorillon a signalé un dépassement de crédit sur l’opération d’investissement n° 229 concernant des armoires de bureau et demande de régulariser la situation avant la fin de l’année. Pour ce faire, il est nécessaire de prendre la décision modificative suivante :

DM 1 - OP. 229 ARMOIRES BUREAU - 19/11/2020

INVESTISSEMENT

Dépenses Recettes

Article(Chap) - Opération Montant | Article(Chap) - Opération | Montant

2157 (21) : Matériel et outillage de voirie - 224 -650,00

2184 (21) : Mobilier - 229 650,00

Total dépenses : 0,00 Total recettes : 0,00

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

- adopte la décision modificative n°1 proposée par le maire, x nñ PC

- autorise le Maire à signer tout document se rapportant à cette décision. AT { ) p£IV/ INDEMNITES DU COMPTABLE PUBLIC

Sur proposition du Maire,

Vu l’article 97 de la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 modifiée, relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions,

Vu le décret n° 82-979 du 19 novembre 1982 précisant les conditions d’octroi d’indemnités par les collectivités territoriales et leurs établissement publics aux agents des services extérieurs de l’Etat, Vu l’arrêté interministériel du 16 septembre 1983 relatif aux indemnités allouées par les communes pour la confection des documents budgétaires,

Vu l'arrêté interministériel du 16 décembre 1983 relatif aux conditions d’attribution de l’indemnité de conseil allouée aux comptables non centralisateurs du Trésor chargés des fonctions de receveurs des communes et des établissements publics locaux,

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité :

- d’accorder l’indemnité spéciale annuelle pour la confection des documents budgétaires, pour un montant de 45,73 €, au comptable public

- autorise le Maire à signer tous les documents se rapportant à cette décision.

V/ QUESTIONS DIVERSES

1. Mme Martine SIMEON pense qu’il serait bien que les drapeaux restent en place tout le temps et pas

seulement au moment des diverses commémorations.

2. Mme Martine SIMEON informe le conseil qu’elle s’est rendue à la visite organisée par le SIMER

dans le cadre de la mise en place prochaine de la redevance incitative. Suite à cette visite, elle expose

au conseil les informations qu’elle a reçues concernant tous les changements qui sont à l’étude pour

les années à venir. Elle précise qu'une rencontre avec le SIMER est prévue à ce sujet le 4 décembre.

M. Christophe GABETTE pense qu’il serait judicieux de prendre l’avis des Plus Beaux Villages de

France au sujet de la gestion des poubelles dans les sites touristiques.

Les avis de Mme Van Maastright, ABF, et de M. de Nayer, inspecteur des sites devraient également être sollicités.

3. M. le Maire informe le conseil que le SIMER avait sélectionné deux parcelles appartenant à la

commune (la cour de la mairie et le jardin public) pour installer des composteurs participatifs à

destination de la population. M. le Maire indique au conseil qu’une réunion est prévue avec le SIMER

afin de trouver un lieu plus adéquat.

4. M. le Maire informe le conseil que la conférence des maires consacrée au PLUI est repoussée de six

mois.

5. M. le Maire informe le conseil qu’une des deux procédures engagée à l’encontre de la commune est

soldée au bénéfice de la commune. M. le maire explique avoir eu connaissance d’un courrier du

ministère demandant la création d’une servitude d'utilité publique au droit du terrain concerné par

cette procédure. IL va se renseigner auprès de 1’ Agence des Territoires de la Vienne pour entériner

cette prescription.

6. Le C.C.AS. s'est réuni le 4 novembre. Un des points évoqués lors de cette réunion a été l'éventualité de la création d'un C.C.A.S. intercommunal. Cette éventualité nécessite une réflexion sur la les répercussions possibles.

7. M. le Maire informe le conseil que le ministère de l’écologie a donné son accord pour l’implantation

de la nouvelle antenne de téléphonie Orange.

8. M. le Maire explique au conseil qu’il serait nécessaire que la commune ait un contrat de dératisation D,

pour les bâtiments communaux. Le conseil est d’accord sur le principe et des devis vont être ù 17

demandés. 0 7e ET mA ce9. Au sujet des décorations de Noël, Mme Martine SIMEON propose d’installer le sapin en bois, proposé par un habitant, à la Huche Corne. Un débat s'engage au cours duquel M. Albert Bardou rappelle le mail envoyé par Mme Lydie Dubois faisant le récapitulatif des décorations envisagées lors de la réunion de travail du 5 novembre et mentionnant notamment que le sapin en bois ne serait pas sur la place : ces propositions avaient semblé dégager un consensus. M. Albert Bardou pense préférable de conserver le sapin traditionnel sur la Place Aimé Octobre, sans doute plus cohérent avec les décorations prévues par les Amis d'Angles, il regrette également que les achats de guirlandes « traversée de rues » ne soient pas poursuivis, au profit de l'achat de guirlandes supplémentaires. Il est pris acte d’un souhait de ne pas faire évoluer le décor de la place et la suggestion d’implantation du sapin lumineux en bois sera soumise à l’habitant qui en a fait la proposition.

10. M. Adrien TRICOCHE donne des détails quant à l’organisation d’un marché alimentaire avant Noël,

Mme Claudie GUIONNET indique qu'elle a contacté une dizaine de producteurs locaux et qu’elle va

essayer de trouver d’autres exposants. Une demande de manifestation est effectuée, l'organisation est à prévoir en amont.

11. M. Paul PIERRON demande à M. le Maire si la commune est assurée contre les risques qui seraient

liés à l’état de la falaise du château et quelles étaient les démarches engagées suite à l’étude réalisée.

M. le Maire indique que les chiffrages avancés et discordants ne permettent pas, à ce stade, de lancer

la procédure de consultation.

12. M. Albert Bardou demande où en est l'état d'avancement des projets de travaux.

13. La question de l'inésthétisme du miroir installé à la Croix des Droux dont l’installation avait été différée depuis environ un an est évoquée. Il est précisé que les autorisations ont été obtenues et qu’un aménagement paysager est prévu pour en limiter l’impact.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h30.

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