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Arrêté - 2025 660 association a.s.c leetchys club arrt municipal relatif la marche booste ton tlthon
Document publié le Mercredi 12 février 2025 par la commune de Basse-Terre.
Lien du pdf (Arrêté - 2025 660 association a.s.c leetchys club arrt municipal relatif la marche booste ton tlthon)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Sécurité publique, Justice et droit,
Domaine
d'Intervention
: 6.1
-
POLICE
MUNICIPALE
2025-660
DÉPARTEMENT
DE
LA
GUADELOUPE
VILLE
DE
BASSE-TERRE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRÊTÉS
MUNICIPAUX
DE
LA
VILLE
DE
BASSE-TERRE
AUTORISANT
L'ASSOCIATION
« A.S.C.
LEETCHY'S
CLUB
» À ORGANISER
UNE
MARCHE
INTITULÉE
« MARCHE
DE
LA
SOLIDARITÉ
-
BOOSTE
TON
TÉLÉTHON
»,
SUR
LE
TERRITOIRE
DE
LA
VILLE,
LE
VENDREDI
05
DÉCEMBRE
2025,
DE
09
HEURES
À
11
HEURES
30.
Le
Maire
de
la Ville
de
BASSE-TERRE,
Monsieur
André
ATALLAH
;
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L
2211-1,
L
2213-1
et
suivants
;
VU
le
Code
de
la
Route,
notamment
l'article
R
411-2
et
suivants
;
VU
le
Code
de
la
voirie
routière
;
VU
le
code
pénal ;
VU
l'ordonnance
n°
45-2339
du
13
octobre
1945
relative
aux
spectacles
;
VU
la
loi
n°
82-213
du
02
mars
1982
relative
aux
Droits
et
Libertés
des
Communes
des
Départements
et
des
Régions ;
VU
la
loi
n°
99-291
du
15
avril
1999
relative
aux
Polices
Municipales
;
VU
la
loi
n°
2004-809
du
13
août
2004
relative
aux
libertés
et
responsabilités
locales
;
CONSIDERANT
la
demande
formulée
en
date
du
15
octobre
2025,
par
laquelle
l'association
«
A.S.C.
LEETCHY’S
CLUB
»,
sise
Externat
Saint-Joseph
de
Cluny,
97120
SAINT-CLAUDE,
représentée
par
Madame
PELMARD
Lyvia,
la
Présidente,
sollicite
un
arrêté
municipal
en
vue
d'organiser
une
marche
intitulée
«
MARCHE
DE
LA
SOLIDARITÉ
-
BOOSTE
TON
TÉLÉTHON
»,
avec
un
départ
à
Externat
Saint-Joseph
de
Cluny
à
Saint-Claude
et
une
arrivée
sur
le
Champ
d'ARBAUD,
le
vendredi
05
décembre
2025,
de
09
heures
à
11
heures
30.
ARRÊTÉ
ARTICLE
1er
: Autorise
l’association
«
A.S.C.
LEETCHY’S
CLUB
»
à
organiser
une
marche
intitulée
«
MARCHE
DE
LA
SOLIDARITÉ
—
BOOSTE
TON
TELETHON
»,
sur
le territoire
de
la
ville
de
Basse-Terre,
le
vendredi
05
décembre
2025,
de
09
heures
à
11
heures
30
comme
suit : Selon
l'itinéraire
suivant,
Rues
susceptibles
d’être
empruntées
:
DÉPART
09h
(Saint-Claude)
: Rond-Point
de
Desmarais
—
rue
Victor
HUGUES
—
ARRIVÉE
11h30
: Champ
d'ARBAUD
- rue
ALI
TUR
DISPOSITIONS
PARTICULIÈRES
:
-
Mettre
en
place
des
signaleurs
pour
la
sécurité
des
Personnes
et
des
Biens,
et
ceci
durant
tout
le
déroulement
de
l'évènement.
-
Mise
à
disposition
d’une
partie
de
l’espace
du
Champ
d’ARBAUD
jusqu'à
13
heures. Domaine
d'Intervention
: 6.1
-
POLICE
MUNICIPALE
2025-660
ARTICLE
2 :
L'association
«
A.S.C.
LEETCHY'S
CLUB
»,
devra
assurer
un
encadrement
suffisant
pour
la
protection
des
personnes,
notamment
au
niveau
des
carrefours
empruntés,
pendant
le
déroulement
de
l'évènement.
ARTICLE
3 :
L'association
«
A.S.C.
LEETCHY’S
CLUB
»,
devra
prendre
toutes
les
mesures
afin
d'éviter
que
ne
soient
troublés
l’ordre
et
la
tranquillité
publique.
Elle
devra
aussi
prendre
toutes
les
mesures
afin
d'assurer
la
sécurité
des
Biens
et
des
Personnes
(Barrières,
rubalises,
matérialises,
zones
interdites
et
zones
autorisées
au
public,
etc....).
ARTICLE
4
: Conformément
à
l’article
R
421-1
du
code
de
justice
administrative,
le
présent
arrêté
peut
faire
l’objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Guadeloupe,
dans
un
délai
de
DEUX
(2)
mois,
à
compter
de
sa
notification,
de
son
affichage
et/ou
sa
publication.
ARTICLE
5
:
Les
droits
des
tiers
seront
et
demeureront
préservés
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
6
:
Le
présent
arrêté
devra
obligatoirement
être
notifié,
affiché
et/ou
publié,
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
7:
Madame
la
Directrice
Générale
des
Services
;
Monsieur
le
Directeur
des
Infrastructures
du
développement
durable
du
territoire
de
la
Ville
de
BASSE-TERRE
; Monsieur
le
Secrétaire
Général
à
l'organisation,
au
Projet
d'Administration
Communale
et
à
l'Agenda
2030
; Monsieur
le
Chef
de
la
Police
Municipale
de
BASSE-TERRE
; Monsieur
le
Commandant
de
Police
Nationale
de
BASSE-TERRE
; et
toutes
personnes
placées
sous
leur
autorité,
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
les
concernent,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
ARTICLE
8
: Ampliation
à
Madame
la
Cheffe
du
Centre
Principal
de
Secours
de
SAINT-
CLAUDE. Certifie
exécutoire
compte
tenu
BASSE-TERRE,
le
{ ?
DEC.
205
de
sa
notification,
le Q ?
DEC.
2078
de
sa
publication
et/ou
son
affichage,
le
0 2
DEC.
2045
Fait à Basse-Terre,
le
Q 2 DEC.
1
Maire
André
ATALLAH
mpnseiller
Municipal
Déläqué
à
la
sécurité
bli
gJÉpué
à
urité
pu
‘que,
ES
CC
LE
————
Séan-François
ISSA a
k!
000000
LE D
4 K
C
|
ULE
REGLEMENTATION/ARRETE
7
FA
VILLE
DE
BASSE-TERRE
= SERVICE
POLICE
MUNICIPALE
-
DATE
OBSERVATIONS
REDACTEUR/TRICE- ©
C.
SHIMITH
19/11/2025
RESPONSABLE
DU
SERVICE
©J.
ASDRUBAL
ADIOINTS
DU
RESPONSABLE
:
© Béatrice
BOLOSIER
©
Céline
LOGNOS
Responsable
de
Cellule
©B.
RAMASSAMY
DIRECTEUR
GENERAL
ADJOINT
DES
SERVICES
VISAS
SERVICE
FINANCIER
OPTIONNELS
|
© Steeve
BICHARA
SERVICE
JURIDIQUE
© Christelle
SEVERIN
DIRECTRICE
GENERALE
DES
SERVICES
©
Yolande
TONA
ELU
DELEGUE
A
LA
SECURITE
=. -msse
©
J.F
ISSA
MAIRE
:
©
Andre
ATTALAH
IDENTIFICATION
DES
DOCUMENTS
:
(ARRÊTÉ
MUNICIPAL
2025-660)
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRÊTÉS
MUNICIPAUX
DE
LA
VILLE
DE
BASSE-TERRE
AUTORISANT
L'ASSOCIATION
« A.S.C.
LEETCHY'S
CLUB
» À
ORGANISER
UNE
MARCHE
INTITULÉE
«
MARCHE
DE
LA
SOLIDARITÉ
—
BOOSTE
TON
TÉLÉTHON
»,
SUR
LE
TERRITOIRE
DE
LA
VILLE,
LE
VENDREDI
05
DÉCEMBRE
2025,
DE
09
HEURES
À
11
HEURES
30.