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unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 12018 047 5 135 2015
Document publié le Jeudi 12 novembre 2015
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 12018 047 5 135 2015)
Thèmes du document : Budget, Banque, Investissement et développement économique,
Envoyé en réledure le 17/11/2016.
Regu en préf: T'ENOU 7 1 2015 : "
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIRS | DB + 2
DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATI
SÉANCE DU 12 NOVEMBRE 2015 À 19 HEURES
ID: 081-248100737-20151117-5 135_2015-DE
N° 5 - 135 / 2015 : BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2015 : BUDGET GÉNÉRAL
L'An Deux Mille Quinze, le 12 novembre
Le conseil de la communauté d ‘agglomération de l’Albigeois s'est réuni en mairie d'Albi le
jeudi 12 novembre 2015 à 19 heures en séance publique, sur convocation de monsieur Philippe BONNECARRÈRE, président de la communauté d' agglomération de l'Albigeois.
Présidait la séance : monsieur Philippe BONNECARRÈRE
Secrétaire : madame Sarah LAURENS
Membres présents :
Membres titulaires : Mesdames, messieurs, Stéphanie GUIRAUD- CHAUMEIL (pouvoir de Jean-Michel BOUAT), Michel FRANQUES, Muriel ROQUES-ÉTIENNE, Philippe
BONNECARRÈRE, Gisèle DEDIEU (pouvoir de Marie-Louise AT), Claude LECOMTE, Naïma MARENGO, Bruno LAILHEUGUE, Geneviève PEREZ, Steve JACKSON, Patrick BÉTEILLE, Michèle BARRAU- -SARTRES, Bruno CRUSEL (pouvoir de France GERBAL-MÉDALLE), Enrico SPATARO, Odile LACAZE {pouvoir de Sylvie BASCOUL-VIALARD), Patrice BEDIER, Fabien LACOSTE (pouvoir d'Elodie NADJAR), Pascal PRAGNÈRE, Dominique MAS, Frédéric CABROLIER, Pierre DOAT, Sarah LAURENS, Éric GUILLAUMIN, Robert GAUTHIER, Delphine DESHAIES-GALINIÉ, Dominique SANCHEZ, Christian CHAMAYOU, Francis SALABERT (pouvoir d'Emmanuelle PIERRY), Claude JULIEN,. Gérard POUJADE, Anne-Marie ROSÉ, Thierry MALLÉ, Thierry DUFOUR, Hélène MALAQUIN, Michel TRÉBOSC, Jean-Paul RAYNAUD, Joëlle VILLENEUVE, Michel MARTY, Céline TAFELSKI, Blandine THUEL, Jean-François ROCHEDREUX, Robert AZAÏS. ‘
Membres suppléants présents non votants : Mesdames, messieurs, Philippe GRANIER, Philippe MARAVAL, Rino GATEFIN, Marie-Claire MALROUX, Agnès BRU, Christian LAFON, Yves CHAPRON.
Membres excusés :
Membres titulaires: Mesdames, messieurs, Sylvie BASCOUL VIALARD (pourvoir à Odile LACAZE), Jean-Michel BOUAT {pourvoir à Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL), Marie-Louise AT (pourvoir à Gisèle DEDIEU), France GERBAL-MÉDALLE (pouvoir à Bruno CRUSEL), Elodie NADJAR (pouvoir à Fabien LACOSTE), Najat DELPEYRAT, Jacques ROYER, Emrnanuelle PIERRY (pouvoirà Francis SALABERT), Stéphane BARDY.
Membres suppléants : Mesdames, messieurs, Jacques ROUSSEL, Marie-Claude VABRE, - Françoise FEUGEAS, Thierry LAFUENTE.
Présents : 49
Votants : 42
111 Envoyé en préfecture le 17/11/2015 °
Reçu en préfecture le 17/11/2015
ID : 081-248100737-20151117-5_135_2015-DE
N° 5 - 135 / 2015 : BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2015 : BUDGET GENERAL
Pilote : Finances et budget ! :
Autre service concerné : Direction générale des services
Monsieur Francis SALABERT, rapporteur,
Je soumets à votre approbation le projet de budget supplémentaire 2015 pour le budget général. .
Le budget supplémentaire est l'étape permettant d'intégrer les résultats de l'exercice antérieur dans le budget en cours, ainsi que les restes à réaliser en dépenses et en
recettes.
Ce budget s “équilibre en dépenses et en recettes à 5 150 099 ,79 € en fonctionnement, et à 17 146781,53 € en investissement
Il prévoit les inscriptions budgétaires suivantes :
En fonctionnement :
En dépenses :
- des crédits complémentaires permettant le versement des subventions d'équilibre du budget général aux budgets annexes dédiés au développement économique (budgets ZAC et Immobilier (500 000 €). Ces subventions ne seront versées qu'en fonction du besoin réel avéré de ces budgets en fin d'exercice.
- l'intégration des charges financières induites par le refinancement de deux contrats d'emprunt à des conditions économiques plus avantageuses (143 500 €)
- la modification du mécanisme de cofinancement de 3 chantiers d'insertion tel que prévu au budget primitif, avec l'annulation des crédits 2015 ouverts pour les marchés de prestations de service (-68 000 €), et l'ouverture de crédits pour le versement de
subventions aux opérateurs à leur niveau de 2014 (28 000 €)
- l'ajustement du virement à la section d'investissement après ‘intégrétion du résultat de fonctionnement 2014 (4 546. 599,79 €)
Total des dépenses : 5 150 099,79 €
En recettes :
- l'intégration du résuitat 2014 adopté lors du compte administratif après affectation du résultat (5 166 499,79 €)
- le remboursement par la commune de Lescure des frais financiers inhérents à la dette récupérable renégociée (17 600 €)
- l'annulation des recettes inscrites au titre du FSE en raison de la modification du mécanisme de financement des opérations pour 2015 (- 34 000 €) Total des recettes : 5 150 099,79 €
112
RE DU JEUDI 212:MNYEMBRE 2015: &_ 18 NOV. 20 7 Envoyé en préfecture le 17/11/2015
Reçu en préfecture le 17/11/2015
En investissement : . Affiché le À 8 NOV. 205 = <<
ID : 081-248100737-20151117-5_135 2015-DE
En dépenses :
- les restes à réaliser 2014 en dépenses (6 880 550,51 €)
- l'inscription des crédits nécessaires au refinancement de deux contrats. d' emprunt à des conditions plus avantageuses (4 089 400,00€)
- le versement d’une subvention d'équipement au budget annexe Immobilier
Innoprod, pour solder l'acquisition par ce dernier de la Halle Technologique à hauteur de 54 %, correspondant à la surface louée (2 400 000,00 €)
- des crédits complémentaires pour la voirie extérieure et le raccordement ERDF de la Halle Enermasse’ (170 000 €) ainsi que pour l'achèvement de la construction du Parking des Cordeliers, dont la maîtrise d'ouvrage a été déléguée à la Ville d'Albi (111 700 €)
- le transfert des crédits nécessaires pour mener à terme la réalisation de
cheminements doux sur les communes de Marssac (47 300 €) et d'Albi (32 700 €)
initialement prévus dans les travaux de voirie ‘
= le financement de l'acquisition d'une nouvelle chaudière pour la médiathèque Pierre Amalric (13 000 €)
- l'ouverture d'une enveloppe supplémentaire suite à une plus-value sur l'opération de voirie Teulière -Innoprod réalisée sous mandat de délégation de maîtrise d'ouvrage (2 100 €)
1. la réduction des crédits initialement prévus sur le complexe aquatique d'Atlantis
( 135 000,00 €) pour des travaux dont l'achèvement et le paiement sont prévus sur l'exercice 2016.
Total des dépenses : 17 146 781,53 €
En recettes :
- l'affectation du résultat de fonctionnement votée en mai 2015 au compte 1068
(9 403 672,57 €)
- : lé virement complémentaire de la section de fonctionnement (4 546 599,79 €)
- le produit du transfert de la Halle Technologique à à hauteur de 43, 3 % sur le budget
annexe Immobilier Innoprod (2 400 000,00 €)
- les restes à réaliser 2014 en recettes (1 012 608,96 €)
- l'inscription de la recette complémentaire liée à l'opération réalisée sous mandat de
délégation de Maîtrise d'ouvrage Teulière-Innoprod (2 400,00 €)
- l'ajustement de l'enveloppe d'emprunt nécessaire à. l'équilibre du budget
(- 4 313 499,29 €) et au refinancement de la dette (+ 4 095 300,00 €)
Total des recettes : 17 146 781,53 €
113 Envoyé en préfecture le 17/11/2015
Lee ENS Zee Le conseil de communauté d'agglomération de l'Albigeoïis! 1 :0s1-24#100737-20151117-5_138_2015-DE
VU l'avis du Bureau Communautaire en date du 15 octobre 2015,
ENTENDU LE PRÉSENT EXPOSÉ,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ, par 53 voix pour, 2° ‘abstentions (madame Dominique MAS, monsieur Pascal PRAGNÈRE) °
ADOPTE le budget supplémentaire 2015 du budget général tel que détaillé en annexe.
Pour extrait conforme, .
Fait le 12 novembre 2015,
Le président,
Fi
* Philippe HONNECARRÈRE
à !
ê
114 Envoyé en préfecture le 17/11/2015
Reçu en préfecture le 17/11/2015
Affiché le 4 Q NOV, 2015 ==
ID : 081-248100737-20151117-5_135 _2015-DE
. REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE L'ALBIGEOIS
. BUDGET PRINCIPAL
Numéro INSEE ; 248100737
POSTE COMPTABLE : TRESOR ALBI-VILLE ET PERIPHERIE
M1i4
BUDGET SUPPLEMENTAIRE
voté par nature
ANNEE 2015 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - Exercice : 2018
Envoyé en préfecture le 17/11/2015
Reçu en préfecture le 17/11/2915
Affichée À 8 NOV. 208 2
ID : 081-248100737-20151117-5_135_2015-DE
11 - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
NUE D'ENSEMBLE Aî
FONCTIONNEMENT FONCTIONNEMENT -
Dépenses Recettes
VOTE CREDITS DE FONCTIONNEMENT
VOTES AU TITRE DU PRESENT BUDGET 5 160 099.79 -16-400.00
+ +: +
RESTES A REALISER RAIDE
L'EXERCICE PRECEDENT REPORTS
. : 002 RESULTAT DE . DE FONCTIONNEMENT REPORTE 5 166 499.79
TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
(RAR + Résultat + Crédits votés) 5 180 099.79 5 150 099.79
INVESTISSEMENT INVESTISSEMENT
Dépenses Recettes
CREDITS D'INVESTISSEMENT ‘ VOTE VOTES AU TITRE DU PRESENT BUDGET 6 730 500.00 46 134 172.57 (y compris le compte 1068)
+ + +
RESTES A REALISER (R.AR) DE
L'ÉXERCICE PRECEDENT 6 880 550.51 4 012 608.96 REPORTS =
. ‘001 SOLDE D'EXECUTION DE LA
SECTION D'INVESTISSEMENT REPORTE 3 535 731.02
TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT ° . (RAR + Résultat + Crédits votés) 17 146 781.53 17 146 781.53
‘ TOTAL
TOTAL DU BUDGET 22 296 881.32 22 296 881.32 Envoyé en préfecture le 17/11/2015 |
Le Regu en préfecture le 17/11/2015 l COMMUNAUTE AGLOMERATION DE'ALGE DS BUDBET GENERAL res: 16 ane À 8 NOV. 206 2e
IL: PRESENTATION GENERALE DU BUDGET I LD:081-248100787-20151117-5_135_2015.DE
Î ! SECTION DE FONCTIONNEMENT- CHAPITRES A2
! ‘ DEPENSES DE FONCTIONNEMENT ‘ ‘
Chap. |+ Libellé Budget de Restos à Propositions | VOTE “TOTAL j l'exercice réaliser NA nouvelles (ERARH OS)
! O1 | CHARGES ACARACTERE GENERAL 13671 70800 80 209.00 -80200.00 13591 508,00 Î 012 | CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 16 469 069.27 16469 059,27 014: | ATTENUATIONS DE PRODUITS 6484 000.00 6464 000.00 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 4195 400.00 4020000 4020000 4235 600.00
| Totsl des dépenses de gestion courants 4 819 267.27 40 000.08 40 000.00 4071925727
6 | CHARGESFINANCIERES 3100 000.00 143500.00° 1350000 | 32460000 67 | CHARGES EXCEPTIONNELLES 2781 100.00 À #00000.00 sono | 32110000 022 | DEFENSESIMPREVUES 48000000 |. ©". 160.000.00
“Total des dépenses réelles de fonctlonnament 48 880 367.27 8035000 6360000 | 4748985727
023 | MREMENT AA SECTION D'NVESTISSEMENT 47882238 | 4sésoro | 4mésoors | 3591217 | 042 | OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS 6280900000 |. 600 00.00
Total des dépenses d'ordre de fonctionnement 1188021238 asser | 45880070 | fessst27
TOTAL ER 41958085 steomero | Sis0c07 | 63506804
‘ ‘ 4
D SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OUANTICE | |
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES (TotaltRésuaf) | 63569 sua |
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Budget de Restos à Propositions VOTE. TOTAL ° Fsercice réaliser NA nouvelles (sRAR#O te)
O1 | CHARGES ACARACTERE GENERAL
013 | ATTENUATIONS DE CHARGES 5 000.00 85 000.00 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE : 7 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTES DIVERSES 4061 052.00 : 17 600.00 1760000 4079 552.00 À IMPOTS ET TAKES | 9776439200 . 37 764 392.00 4 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 14017 361.65 . -34 600.00 -34 000.00 14863 391.66 75 | AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 374000.00 31400000
*Toial des recase de pesion courante 87 A2T0E6S 4640000 6400.00 | 5710830585
7 | PRODUITSFINANCIERS 7218400 7218400 77 | PRODUITS EXCEPTIONNAS 47000 3470000
Total des recettes réelles de fonctionnement ass | 4840000 A64no.oo | 5730318065
642 | OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS 1100 002.00 110000000
Total des recettes d'ordre ds fonctionnement 1100 000.00 1100 000.00
TOTAL 88419 560.65 46400.00 4840000 | 5340516065
+
R02 SOLDE D'EXECUTION POSNIF REPORTE OU ANTICIPE . | 5166 499.79 |
Î ° "
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES (Total: Résultat) 63 568 669.44 |
Pour fomatlon : AUTOFINANCEMENT PREMSIONNEL DEGAGE AU PROFIT DE LA SECTION D'NVESTISSEMENT 135800.00 | COMMURAUTE 'AGGLOMERATION DEL'ALBGEGS -EUDGET GENERAL «Excice: 215
Envoyé en préfecture le 17/11/2015
Reçu en préfecture le 17/11/2015
Affiché le 1 8 NOV. 2015 Se
I1- PRESENTATION GENERALE DU BUDGET 10 : 081-248100737-20151117-6_135_2015-DE
SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES 43
DÉPENSES D'NVESTISSEMENT
Chap. Linellé Budget da Roses à Propositions VOTE TOTAL l'exercice véaler NA | nouvoles {RAR )
20 | MAOBLISATONSINCORPORELLES 14728000 4510 123 204 | SUBVENTIONS DEGUPEMENT VERSEES 14068000 | 2e) 2aouom | 2400m | 443240 21 | MMOBLISAMONSCORRORELLES ssmznonl 1oœutel “67000! 700 | 5146861 23 | MMOBLISATIONSENCOURS 78660000 | 56540040 800000 8000000 | 13980740 Toad opéreins dépament tac | semzrm | æermoo | 20 | 1623070
Total des dépenses d'équipement veus | cel 2e | 2m | zt74œn
43 | SUBENTONSDNVESTISSENENT 18 | EMPRUNTS ETDETTESASSNILEES D4R2EH4E8 aweamnoo | 4meamoo| ‘sstoux
28 | PARTICIPATIONS, CREANCES RATTACHEES ADES PART . 27 | AUTRES IMOBLISATIONS FINANCERES HrEuoDo sono
Tab de déponses financières 867588 ameaoo |: soma | n76au
Axi | Total des opérations pour compte de tiers 473 24049 296 800.77 2400.00 210000 602 030.28
Ta de dépense él d'stiement mess | casos| erpswoo| ormaoo | 24544
oo | omanonsDonnenEmansreRTeumREsenons | 11000000 | 110000000 dét | OPERATIONS PATRIMONIALES 10000000 OU
Total des dépanses d'a d'nvestissament 1800000.00 1800 10000 TOTAL aus] cms] emomm| era] aus
+
D DÉMSODEDEELTONNENPRPOMEQUANIEFE | swme |
| TOTAL DES DEFENSES DINVESTISSEMENT CUMULEES [Total Résula} | BRL TRE | -
RECETTES DANVESTISSEMENT
Cp. Ltelé Bugs | Retosà Propssitons | VOTE TOTAL . Foxsrclce céaliser Na nouvelles (eRAR4Vote)
43 | SUBVENTIONS DINVESTISSEMENT (tors 198) PTIT 1 85090619 18 | EMPRUNTS ET DETTES ASSIMLEZS (hors 189 * SAM ABEAB am 20107! 762468 20 | BMOBLISATIONSINCORFORELLES . 204 | SUBVENTIONS DEQUPENENT ERGEES
23 | MHOBEISATONSENCOURS zaooco | 240000! 2400 7 | PRODUITS EXCERTOMELS TT.
Total des ects d'équipement nana | new] z2mmn| 2m) sms 10 | DOTATIONS FONDS DIVERS ETRESERVES 29000000 2900 00000 4068 | Excédent de arc caniaisés oasesr | unes | 9408727
198 | Autres subvent' invest. non transf. ‘ 27 | AUTRES MMOBLEATIONS FINANCIERES 41600000 & 00000 48500000 C24 | PRODUTS DES CESSIONS D'HMOBIISATIONS 8000000 5000010
Tél des récates financières 3285 000.00 mou oauwzs| ones | t2m6027
se | Total des mpéralons pour conte de les PTIT Z11D0D 2100! cas
ot des recettes réal dinsutlsement uso | touonss| nwrmm| sperme) sms
c2t | MREMENT DELA SECTONDEFONCTIONNEMENT 4702228 asbabre | asemez |. omai2ir O0 | OPERAMONSD'ORDREDETRANSFERT ENTRESECTIONS | 68000000 68000040 d4t | OPERATIONS PATRNOMALES 71000009 7000000
Toi des recettes donir d'investissement 12MALI assure | aucsoer | -tassi217
TOTAL messuss! ‘onal tomes | tite] mie Envoyé en préfecture le 17/11/2015
Reçu en préfecture le 17/11/2015
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALMGEUS . UDGET GENERAL - Exec: 245 Affichée 1 À NOV, 205 = ES
ï I = PRESENTATION GENERALE OU BUDGET H 1 : 081-248100737-20151117-5_135_2015-DE
| E SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES A3
‘ RECETTES D'INVESTISSEMENT /
ROM SGUDE D'EXECUTION POSITIF- REPORTE OUANTICIPE
-TOTALDES REGETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES (TotalRésuilal) 43782 175.88
Pour infometion: AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DEGAGE PAR LASECTION DE FONCTIONNEMENT 135800.00 COMMURAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GERERAL -Exercice: 2018
Envoyé en préfecture le 17/11/2015
Reçu en préfecture le 17/11/2015
Affiché le 1 8 NOV. 20 =e =
ID: 081-248100737-20151117-5_135_2015-DE
Il « PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
BALANCE GENERALE DU BUDGET Bi
1- DEPENSES (du présent budget + Restes à réaliser) I
FONCTIONNEMENT ‘ Opérations Opérations TOTAL Réelles d'ordre
oi CHARGES A CARACTERE GENERAL 802000 777 -80 200.00 012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES
014 ATFENUATIONS DE PRODUITS de 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 4020000 |: .: : : 40 200.00 66 CHARGES FINANCIERES 6600.00 136 900.00 143 500.00 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 6500 000.00 68 Dofations aux amortissements et provisions
22 DÉPENSES IMPREVUES Ar 023 VIREMENT À LA SECTION D'INVESTISSEMENT 4546 509.79 4 546 599.78
Dépenses de fonctionnement - Total 5013198078 136 200.00 | 5416008878
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPÉ
‘TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 5 160 989,79
INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTAL Réelles d'ordre
4 -SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
15 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 4 080 400.00 4 DIFFERENCES SUR REALISATION D'HAMOBILISATIONS L ‘ Total des opérations d'équipement 4148927.08 | 4148 927.08 2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES hors apérailons) 45129.08 45 120.08 204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES (hors opérations) 2 680 814.00 2 690 814.00 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES {hors apéralions) 1772 596,18 1772 896.18 23 IMMOBILISATIONS EN COURS {hors opérations) 63540340 635 40340 26 PARTICIPATIONS, CREANCES RATTACHEES À DES PARTICI.
2% AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES
4x Total des opérations pour compte de tlers 228 780.77 228 780.77
Dépenses d'investissement - Total 13611 050.51 13 811 050.51
+
D 00 RESULTAT REPORTÉ OÙ ANTICIPE 3535 73102
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 17 148 781.53 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALEIGEUIS « EUDGET GENERAL - Exercice: 2016
Envoyé en préfecture le 17/11/2015
Reçu en préfecture le 17/11/2015
Affiché le 4 8 NOV, NB is
ID : 081-248100737-20151117-5_135_2015-DE
Il - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
BALANCE GENERALE DU BUDGET B2
2- RECETTES (du présent budget + Restes à réaliser}
FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTAL Réelles dordre
oi CHARGES À CARAGTERE GENERAL
01 ATTENUATIONS DE CHARGES
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
70 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTES DIVERSES 1786 17 800.00 71 PRODUCTION STOCKEE (OU DESTOCKAGE) ne 72 PRODUCTION IMMOBILISEE LU 73 IMPOTS ET TAKES ‘ F 74 DOTATIONS; SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS -34 000.00 -34 000.00 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE *
76 PRODUITS FINANCIERS :
TT PRODUITS EXCEPTIONNELS
78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS
Recettes de fonctionnement - Total -16 400.06 -16 400.00
+
| R O02RESULTAT REPORTE QU ANTICIPE | 5 166 409.79 |
L TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES | 5 150 099.79 |
NVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTAL Réelles d'ordre
10. DOTATIONS,FONDS DIVERS ET RESERVES
43: SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 716 928.19 ‘716 928,19 46 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES : 76 -216195.78 19 DIFFERENCES SUR REALISATION D'IMMOBILISATIONS
2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES
21 - IMMOBILISATIONS CORPORELLES
23 IMMOBILISATIONS EN COURS 2400 000.00 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES ï 69 009.00 28 AMORTISSEMENTS DES IMOBILISATIONS nest 4x2 Total des opéralions pour compte de tlers . 228 780.77 228 780.77 71 | PRODUITS EXCEPTIONNELS ‘
LA VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 4546 500.70 | L 4-54 599.79 024 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS :
Recettes d'investissement - Total 7743 108.98 7743 108.86 : -
._R OM RESULTAT REPORTÉ OU ANTICIPE | |
‘ +
AFFECTATION AU COMPTE 1088 | eaer2s |
L [TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 17 148 781.53 | COMMUHALTE D'AGGLOMERATION DEL'ALA GEO - BUDGET GENERAL. Exarcce : 218
SECTION DE FONCTIONNEMENT .
Envoyé en préfecture le 17/11/2015
Regu en préfecture le 17/11/2015
Affiché le 1 8 NV 0B=z =
1D :081-248100737-20161117-5_136_2015-DE
IE-VOTE DU BUDGET il ï
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES A
ChapiArt Libetlé [Budget de Propositions VOTE Fexercie nouvelles .
om CHARGES À CARACTERE GENERAL 43671 7800 02010 4021000
-80- | ACHATSET VARIATIONS DES STOCKS 4298000 70.00 7000.00
ACHATS NON STOCKES DE MATIERES& FOURNITURES
| FOURNTURES NON STOCABLES ‘ gti | EAUETASSANISSENENT 43895000
2 |ENERGE-ELECTRICTE 17431000
FOURNITURES NONSTOCKEES | c62 | CAREURANS 83930000
6063 | ALIMENTATION 19780.00 60628 | AUTRESFOURAIMRES NONSTOCHEES 631000
FOURANTURES DENTRETEN ET DE PETIT EQURENENT enest | FOURNITURES DENTRETEN 8645000
@ox2 | FOURNMURES DE PETTT EQUIPEMENT 256 25000 - 8083 | FOURNITURES DEVORE 685 42000 7510.40 750000
@065 | ETEMENSDETRAAL 60 860.00
[ou FOURNITURES ADMNISTRATMES 2765000 60 LIVRES, DISQUES, CASSETTES (BIBLIO, MEDATHEQUE) 2201890.00
6058 AUTRESMATIERESET FOURNITURES 406 10000 4000 5000
8 | SERVCESENTEREUS 6882 68300 4500000 350000 ét- | CONTRATSDEPRESTATDNSDESERVCES * 1883 097.00
LOGATIONS . ea LOCATIONS MALOEILIERES 6850000
8135 LOCATIONS MOBLIERES 17866000
ENTRETIEN ET REPARATIONS
ENTRETIEN ET REPARATIONS SUR BIENS IMMOBILIERS ts |TERRANS sœ000
6152 | BATIMENTS 8310000 8823 | VOESETRESENX TATUTE QD 2700000 700000
ENTRETIEN ET REPARATIONS SUR BIENS HOBILERS @t851 | MATERIEL ROULANT sn12m00
6888 | AUTRES BENSMOBLERS 110820.00
8156 NANTENANCE 2978400
818 PRHES D'ASSURANCE 2148000 st7 ETUDESET RECHERCHES 88424800
7 [oves ôtæ DOCUMENTATION GENERALE ETTECHAIQUE 2321000
gtet VERSEMENTS À DES ORGANISHES DE FORMATION 1000500 8185 FRAIS DE COLLOQUES ET SEMNARES 3120000
8188 AUTRES FRAIS DIVERS 2414491.90 -68000.0 8800000
+62 | AUTRESSERVICESEXTEREURS 2637 4300 4220000 220000
REMUNERATIONS DINTERMEDIARES ET HONORAIRES 8225 NDEMAITES AU COMPTABLE ET AUX REGISSEURS 120000
E28 HONORARES #8 000.00 @27 FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTEUX 4500.00
E2 DIVERS 87 1000
PUBLICITE, PUBLICATIONS, RELATIONS PUBLIQUES i
iji
Î
|
CONMURALTE L'AGGLOMERATION DEL'ALBIGECIS . AUDGET GENERAL Eric: 018
Envoyé en préfecture le 17/11/2015
Reçu en préfecture le 17/11/2015
Affiché le { ÿ NOV. 205 Se
1D:081-248100737-20151117-5_136_2015-DE
Ill. VOTE DU BUDGET ll
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES A1
Chap Libogé Budgetds. © IPropotions [VOTE Fexercica . nouvelles
el ANNONCES ET NSERTIONS 545000) ex FETES ET CEREMONES 37 800.00
623 FORES ET EXPOSITIONS 1440000 626 CATALOGUES ET MPRINES 14660000
TRANSPORTS DE BIENS ET TRANSPORTS COLLECTIFS eut TRANSPORTS DE BIENS ‘ 2850000
G247 | TRANSPORTSCOLECTFS 22000
DEPLACEMENTS, MISSIONS ET RECEPTIONS ss VOYAGES ET DÉPLACEMENTS 4700000
95 | FRASDEDEMEEMENT 4000.00 628 MISSIONS 4600000
és7 RECEPTIONS 488000
FRAIS POSTAUX ETFRAIS DE TELECOMMUNCATIONS ea FRAIS DAFFRANCHISSEMENT 3850000
62 FRASDETELECOMMUAICATIONS 8675800
er SERVICES BANCAIRES ET ASSIMLES 8010000
DIVERS E ‘ ea CONCOURS DIVERS (COTISATIONS .) 15887500 122000 220000
92 FRAISDE GARDIENNAGE (EGLISES, FORETS ET BOIS) 4000000 on FRAS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 13828000 |:
REMBOURSEMENTS DE FRAS @27 | AICOMANESMEVBRESDUGFP 80000
628 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 1504 82000
-63- | IMPOTS TAXESET VERSEMENTS ASSMLES 44180200
AUTRES IMPOTS, TAKES ET VERS. ASSIMILES (ADM IP.)
ANPOTSDIRECTS ext? | TAXESFONCIRES 12108200
eus TAKESET IMPOTS SUR LES VEHICULES 1100000 635 AUTRES DROTS . 65200
7 AUTRES INPOTS, TAES ET VERS. ASSIMLES (AUTRES) 320040
oz |CHARGES DE PERSONNELET FRAIS ASBINLES 464880827
-62- | AUTRESSERVCESEXTEREURS . 8200090
PERSONNEL EXTERIEUR AU SERVICE et? PERSONNEL AFFECTE PAR LA COMMUNE HENBRE DU GF? 82000000
-8- MPOTS, TAKES ET VERSEMENTS ASSIMILES 181 3090
INPOTS, TAXES ET VERS. SUR REMUR. (AUTRES ORGANIS. eut VERSEMENT DE TRANSPORT 57436
sn COTISATIONS VERSEES AU FNAL. 4857308 ee COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTION 801058
64. | CHARGESDEPERSONIEL 46488 760.37
REMLANERATIONS DU PERSOMNEL.
PERSONNEL TITULARE eut | REMUNERATIONPRNCPALE 7384 297.12
é4112 | NB SUPPLEMENT FAMLIALET INDEMNTTEDE RESDENCE 2408128 Stté | AUTRESINDENNITES 14034182
PERSONNEL NON TTTULARE eat | RENUNERATIONSNON TTULARES 14082647 COMMUMAUTE V'AGOLOMERATION DEL'ALBIGEOIS- BUDGET GENERAL «Exercice: 2015
Envoyé en préfecture le 17/11/2015
Reçu en eh OV 208
Affiché le Î À W. Es
ID : 081-248100737-20151117-5 135 _2015-DE
Il - VOTE DU BUDGET Ill
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES AM
Crepat Litelé | Eutgetde © Prycsitons [VOTE ' losrcke mauve
EMPLOIS DINSERTION . eee | AUTRESENPLOISDINGERTION s2081
eu7 | REMNERATONSOAPRENS #04
CHARGES DE SECURTESOCIALEET DE PREVOYANCE est | CONSATONSALURSSAF. AIR TESE
@es | COTRATONSAUXCARSES DERETRANES 2441 93724 &m | CONSATONSAUASSEDAC. RU GES | COMEAONS POURASSIRANCEDUPERSONNEL 13033 Gus | VERGEMEAT AUENC. DU SUPALEMENTFANLIL a QA Br @4ë8 | COTISATIONS AUXAUTRES ORGANISMES SOCAUX HAE
AUTRES CHARGES SOCIALES tata | VERSEMENTSAUXANTRES OEUVRES SOCINES wHEzD
#45 | MDECNEDUTRNAL PHARMACE 6248
we = | ATEMUTIONSDEPROOUES 8400 |
7. Liorserrates 48400000
REVERSEMENTS-ET RESTITUTIQNS SURIHPOTS ET TAXES
- VERSEMENTS ET RESTITUTIONS SUR MPUTS LOCAUX Taie | REVERSEMENTS COMVENTIDNNELS DEFSCALTE 1000000
PRELEVEMENTS POUR REVERSEMENTS DE FSCALITE ææ | ATIRBUTIONS DECONPENSATION & «x on0on
TH25 | FONDSDE PEREQUAT.DES RESSOURCES COMM.ET NTERCO 00000
-H- |'DOTAMONSET PHTICPAMONS
8 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE “man om] «x
es. | ammescHRGESDEcEnONCoRANTE stseo |: om A0
INDEMA. FRAIS DE HISSION ET DE FORNL MAIRES ET ADI ex |HDEMNTES 2000000
ex | FRASDEMESON 800100 ŒR | CONSAMONSDEREMANE 1850000 ŒM | COTSATONSDESECURMESOCHLE-PARTPAIRONNE ET ee | FORMATION BCD
RERTES SUR CREANCES IRRECOUVRABLES est | CREMNCES AHISESEN NONVALEUR 1 au .
em | CREANCESETENTES 15 00000
CONTINGENTS ET PARTICIPATIONS OBLIGATOIRES 6 | SRVCEDINCEDE 31000000
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT VERSÉES
SUB FONCTONMEMENT AUX ORGANSHES PUBLICS - esruss | AUTRES GROUPEHENTS mono | 12200 120040 763 | ACARACTEREAINISTRATE 2000 65797 | AUTRES ETABLISSEMENTS PUELES LOCAUX 400000 &7aB | AUTRES ORGANSHES PUBLICS 70000
ee | ssronononmenTasoomnoETaumEs grow 2 200000
TOTAL DES DEPENSES DE GESTIONDES SERVICES sms] © 4oomm| dou (ee EOUEEEE COMMURATE L'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS .BUDGET GENERAL» Exercice : 2016
‘Envoyé en préfecture le 17/11/2015
Regu en préfecture le 17/11/2015
ame À 8 NOV, 206 2 ID : 081-248100737-20151117-5_135_2015-DE
IE: VOTE DU BUDGET Il
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES A
À ChapaAit Libellé Budget de Propositions |VOTE | Fexercies nouvelles
8 CHARGES FINANCIERES 3400 60000 143 600.00 443500.00
-66- CHARGES FINANCIERES 30000000 660000 &6000
CHARGES DINTERETS
INTERETS DES EMPRUNTS ET DETIES sti | INTERETSREGIESAECHEANCE
2080000.00 000 70000 #12 | INTERETS-RATTACHEMENT DESICNES 100 000.00
864191 | AUXCOMMUNES HENBRES DUGFP 820 000.00
Fr PERTES DE CHANGE 5900.00 se0a0 |
“65. | CHARDES FNANCERES tés | 15000
| AUTRES CHARGES NANDIERES . caët | INDEMAITES POURREMBOURSEMENT ANTICIPE D'EMPRUNTÀ 13690000 1284000
a CHARGES EXCEPTIONNELLES 278t 10000 800 000.00 80000000
-#7- CHARGES EXCEPTIONNELLES | 27810000 50000000 50000000
: | CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPERAT.DE GESTION gti INTERETS MORATOIRES ET PENALITES SUR UARCHES 500000
en TITRES ANNULES (EUR EXERCICES ANTERIEURS) 4210000
SLEVENTIONS DE FONCTIONAMENT EXCEPTIONNELLES 67441 | AUX BUDE. ANNEX.AUX REGES DOTEES LA SEULE AUTO F 1 124 000.00
ans SUEVENTIONS AUX PERSONNES DE DROIT PRIVE 509000 ous AUTRES SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 1 584 0000 500 000.00 5D0000.00
æ@ DEPENSES IPREVUES 18000040
m2 DEPENSES NPREVUES 15000000
TOTAL DES DEPENSES REELLES ({={a}t@89874884022 AB BED 287.27 488 800.00 488600.00 COMMUHAUTE D'AGGLOMERATION CIEL'ALBIGEUS - BUDGET GENERAL -Ekarche: 2018
Envoyé en préfecture le 17/11/2015
Reçu en EYÔ Vis 5
Afflché le N, 261 Fes
1D : 081-248100737-20151117-5_136_2015-DE
I VOTE DU BUDGET Il
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES A
Chapsärt Libellé Buget de Propositions VOTE : ‘ Fexgroico nouvelles
02 VIREMENT À LA SECTION D'INVESTISSEMENT 4769 21238 4546599785 4648 599.79
03 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT 4789 21238 4 546 599.79 4548 500.79
042 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS 6890 000.05
-67. CHARGES EXCEPTIONNELLES
-68. DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROUSIONS 8800 002.00
DAP- CHARGES DE FONCTIONNEMENT COURANT
6811 DAP-1#H0. CORPORELLES ET CORPORELLES 6800 000.00
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION D'NVESTISSEMENT 6800 000.00 136 800.00 138900.00 |.
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 6800 000.00 1690.00 13690000
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DEL'EXERCICE {miotal réolles +aus] 58419 669.65 | 8150 099.79 BS180008.79
RESTES À RÉALISER KA
| DO0Z RESULTAT REPORTE OU ANVICIFE
TOTAL DES DÉPENSES DE FONÉTIONNEMENT CLMULEES (TotaiaRtRésaltet) 5460 092.78
Détail du calcul des ICNE au compta 66112
Montant des ICNE de l'exercioa
Montant des IGNE de l'exercico N:1
. * Différents ICNE N -ICNE N.1
333 640.47
233 640.47
100 000.08 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBGEDIS » BUDGET GEHERAL Exercice : 2016
Envoyé en préfecturé le 17/11/2015
Reçu en préfecture le 17/11/2015
afrené le 1 À NOV. 205 es
1D : 081-248100737-20151117-5_135_2015-DE
il - VOTE DU BUDGET Hf
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES A2
ChapJArt Libellé Budget de Propositions VOTE ° l'exsrelce nouvelles
mt CHARGES A CARACTERE GENERAL
-0- | ACHATSET VARATIONS DESSTOCKS
M ATTEMUATIONS DE CHARGES 2500000
-t4e | CHRGESDEPERSONNEL 86 00020
REMUNERATIONS DU PERSQNNEL s419 REMBOURSEMENTS SUR REHUNERATIONS DU PERSONNEL 8500000
ë AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE:
-85- | AUTRESCHARGESDE GESTIONCOURANTE
n PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTES DIVERSES a0ët 94200 476000 4750000
-T0- | PRODUMTSDES SERVICES DUDOMAME VENTES DNERSES . 40815200 476000 1760000
REDEVANCES ET RECETIES D'UTILISATION DU DOMAINE
DROITS DE PERMIS DE STATION, DELOCAT. SUR VOIE PU 7021 | DROMSDESTATIONNEMENTET LOCAMION VOIE FUBLIQUE 11000000
70%3 | REDEV.DOCCUPAT.DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 126 802.00
PRESTATIONS DESERVICES
7082 REDEVANCES ET DROITSDES SERVICES À CARAC. CULTURE - 174000
REDEV.ET DROITS DES SERVICES À CAR. SPORTIF ET LO - 70651 | ACARACTERE SPORTIF 35000000
7082 | ACARACTERE DELOISRS 5200.00
17 REDEVAN ET DROITS SCES FERISCOLAIRES ET ENSEIG. 2740.00
- AUTRES REDEVANCES ET DROTS 70688 | AUTRESPRESIAIONSDESERMCE 80000000
AUTRES PRODUTS
MISE À DISPOSITIONDE PERSONNEL FACTUREE 7045 | AUXCOMMUNESVEMBRES DUGFP 10500000
TB | AUXAUTRES ORGANIGMES 42600000
REMBOURSEMENTS DEFRAS 70872 | PARLESBUGETS ANNEXES ET LES REGIES KUNICIPALES 27300000 :
70875 | PARLESCONMUNES MEMBRES DUGFP 20000 1760.00 1760000 70878 | PARDAUTRES REDEVARES 7160.00
1088 AUTRES PRODUITS D'ACTIITES ANNEXES 608 1000
ñ IMPOTS ETTAIES 3778438200
-13- [NPOTSETTANES TTMW20N
IHPOTS LOCAUX
CONTRIBUTIONS DIRECTES T11 | TAXESFONCIERES ET DHABTATION 20 243 000.00
78112 | CONSANONSUR LA VALEUR AJOUTE DES ENTREPRISES 4100000.00 COHMUMALTE D'AGGLONERATION DEL'ALAGEONS - BUDET GENERAL » Exsrce : 2015
Envoyé en préfecture Le 17/11/2015
Reçu en préfecture le 17/11/2045
ma 4 $ OU, 06 ID : 081-248100737-20151117-5_135_2015-DE
Il VOTE DU BUDGET 1
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES A2
Chepant | Libslé Buggetde . [Propcetions [VOTE Pexarcice nouvelles
7149 | TUESURLESSURACES COMMERCIALES 1364100000 8144» | IMPOSMON FORFAIT. SURLES ENTREPRISES DE RESEAU TT
FISCALITE REVERSEE
72 | ATMRBUTONDECOMPENEAION so omno0 #& |FNGIR 680 00000
TAXES PRUTILISAT, SERVICES PUBLICS ET DU DOMAINE ra | TAEDENLEVEMENTOESON. 1400 00
AUTRES TAXES mes | AUTRESTANESDNERSES 54200
a DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS aurons | wa] ao
-n- | coranonserPameanpns tartes | © -oon | sec |.
DGF.
DOTATONDAMENAGEHENT 74324 | DOTATONDINTERCONMRALIE 37280000
74526 | DONATICNDE COMPENSAT. GROUP.DE COMMUNES 8324 00000
PARTIQPATIONS
ET. une | EMPLOSDAVENR æ nou
m8 |AUTRES #00
uz |REGUNS 184000 ur | DEMREMENS 2600) Tara | AUTRESGROUPEMENTS TA 477 | BUDGETCOMMUMAUTAREET FONDS STRUCTURES areuts
Te | ANRESORGANSUES turmrs | uno) 4000
AUTRES ATIRIBLTIONS ET PARTICIPATIONS
ATTRIBUTIONS DE PEREQUATION ET DE COMPENSATION ‘831$ | DOTAT.DECONPENS.DE LA REFORMEDE LA TANE PROF. s8a00000 [74835 | ETRT-COMPENSAT.EXONERATONS TAXEHMEITATION 80000000
7 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE‘ s7autnce
7 | AURESPRODUNSDEGESIONCORANTE 37410000 & REVENUS DES MMEUBLES “10000
7 REDEVANCES VERSEES PAR LES FERHIERS ET CONCESSION. 36000
TOTAL DES RECETTES DE GESTION DES SERVICES snemies| 460] 6400 enTrTEIs
7 PRODUITS FINANCIERS RUN
7 | RODUTSFNIGERS a R400 mn | PARLESCOMMUAES EMBRESDUGrP 18400
7 PRODUITS EXCEPTIOMAELS 4411000
77. | PRODUNSEXCEPTCNNELS TAN ||
|
COMURAUTE D'RGGLOMERATION DEL'ALHIGEONS - BUOGET GENERAL «Exercice : 245
Envoyé en préfecture le 17/11/2015
Reçu en préfecture le 17/11/2015
atinéle 1 NOV, 0e
10 :081-248100737-20151117-6_135 2015-DE
Il-VOTE DU BUDGET
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES A2.
Chap/Art Libellé Budget de Propositions VOTE . l'axéreles nouvelles
PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPERATIONS DE GESTION .
THB AUTRES PRODUITS EXGEPTICNNELS SUR OPE. DE GEST, 4300.00
HE) MANDATS ANNULES SUR EXERCICES ANTEREURS 2520009 Ti PRODUITS DES GESSIONS D'IMMOBILISATIONS 5000.00
TOTALDES RECETTES REELLES (1}-{a}# 78677478 5731966065 1640000 6400.00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALAGEUIS - BUDGET GENERAL « Earl: 2015
Envoyé en préfecture le 17/11/2015
Reçu en préfecture le 17/11/2015
ationéte À 8 NOV, Ab ae &
ID : 081-248100737-20151117-5_135_2015-DE
Il - VOTE DL BUDGET (I
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES A2
Chapiatt … Lai Budget de Propositions [VOTE
l'exercice nouvelles il
w2 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS 1400-0000
-He | PRODUCTONSTOCNEE (OUDESTOGE)
«T2.. | TRAVAUXENREGE an 00.00 7 RHOBLLSATIONS CORPORELLES 8000.00
-77. | PRoNUTSeXCEpTONES 2500000 m QUOTE PART SUB 'INVEST, TRANSF. CPTE DE RESULTA 28000.00
«78. | REPRGES SUR ANORTISSENENTS ETPROMSENS sa20
REP. SUR AO. ET PROVS, (PDTS DE FONCTIONN.COURAN 7815 | REP. SURAVO. PR RISQUES ET CHARGESFONCTION. 200000
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 11000800
[rova. DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (mini réelles +onres}} 6841956955 | 4648100 4640.00
L RESTESA REALISER MA
RON2 RESULTAT REPORTE OU ANTCIPE G18640078
TOTAL DES RECETTES DE FONCTICHNEMENT CUMULEES {Toi RsRARéeuté) 51500507
Bétall du calcul des IGNE au compte 7822
Montant des ICNE de l'exercice
Montant des ICNE de l'exercice N-1
= Différence CNE N -ICNE N-1 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOS - BUDGET GENERAL - Exercice : 2016
SECTION D'INVESTISSEMENT
Envoyé en préfecture le 17/11/2015
Reçu en préfecture le 1744/2015
mice {BNN UE 2 1D : 081-248100737-20151117-5_135_2015-DE
Il -VOTE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES Bt
“Chaplart Lien Budget de Proposttens [VOTE ‘ l'exorelca nouvellss
2 MHOEILISATIONS INCORPDRELLES MENT
-2- MHOBLISATIONS INCORPORELLES 14728000
FRAS D'ETUDES, RECHERCHE ETDEVEL OPPEMENT as FRAISDETUDES . 10450000
20 FRAIBDINSERTION 1000000
205 CONCESSIONS ET DROITS SIMLARES T0
24 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERREES tæssao) 20e | 24000000
-2- IMAOBLISATIONS NCORPORELLES 1482 88000 | 24000000 | . 24000040
404 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES t4g2sa00 | 2400a0 | : 24000090
SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT AUX ORGANSUES PUBLICS : 204122 | EATIMENTSETINSTALLATIONS 468 00000
204183 | BIENS MOBILIERS, MATERIEL ET ETUDES 110000,00 a0aie42 | BATIMENTSET INSTALLATIONS 489600 | 2400010 | 24000000
204182 | EATIMENTSET INSTALLATIONS 5461000
SUBVENT. D'EQUPEMENT AUX PERSONNES DE DROIT PRIVE 20e | EATIMENTSET ASTALLATIONS 430500
4 IMNOBILISATIONS CORPORELLES sam | “43510000 | 43570000
-4- MHOBILISATIONS CORPORELLES 337823000 | . 1352000 | -13570000
TERRUNS 215 TERRAINS EATIS 400000
CONSTRUCTIONS A3 ISTAL, GEN, AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS DES CONST. #86000 | 4357000 | 1357000
: INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES as RESEAUX DE VORE 163 100.00
2152 INSTALLATIONS DE VOIRIE 183 000.00
RESEAUX DIVERS 284 | RESEAUX DELECTRMCATION 8399000
268 |AUTRESRESEAU 457 500.00
MATERIEL ET OUTILLAGE DE VORIE 2871 | MATEREL ROULNT 33000.00
287% | AUTRE MATERELET OUTLLAGEDE VOIRE 20000
258 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH. 826 00000
AUTRES IMHDBLISATIONS CORPORELLES al INSTALL GENERALES, AGENCEVENTS ET AMENAG. DIVERS 200000
ae MATERIEL DE TRANSPORT 1800000 18 MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE 1500090
AB WOBLLIER 7840000 |” 288 | AUTRESIMMOBILISATIONS CORPORELLES 2320.00 COMMUAAUTE E'AGGLOMERATION DEL'ALIGEOIS - EUDGET GENERAL « Exercice: 208
Envoyé en préfecture le 17/11/2015
Reçu en préfecture le 17/11/2015
afoné le 7 8 NOV. 20 2
10 :081-248100737-20151117-5_135_2015-DE
ill -VOTE DU BUDGET il :
SECTION INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1 :
Chaprt * LItelté Budget de [Proposilions VOTE LE
l'exercke nouvelles
à IMKOBILISATIONS EN COURS 788 500.00 8000000 8000060
-à. IMMOBILISATIONS EN COURS 766 600.00 80 000.00 8000000
IMMOEILISATIONS CORPORELLES EN COURS ° 2312 AGENCENENTS ET AMENAGEMENTS DE TERRAINS 7300000
2313 CONSTRUETIONS 40 000.00 231 INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES 643 600.00 80 00.00 8000000
90201300 FIBRE OPTIQUE 250 000.00
002013002 SYSTEME TELEPHONIQUE 3000000
002013008 SYSTEME ET RESEAUX 85 000.00
02013004 MATÉRIEL PATRIMOINE 50 000.00
0020132005 SIG 15 000.00
00201400 PARC DE COVOITURAGE CAUSSELS 400 000.00
002016001 SERVICES VELOS AGGLO 30 000.00 002015002 PASSERELLE DOOUX - 506 500,00 …… 806 Ruisseau du Séoux Ste CAREME 2000.00
808 Aménagements basis du Séoux 75 000.00
818 Equipement desservies 143 930.00
Hôtel d'entreprises 125 600.00
821 Hale Technologique 17200040
822 Cevre technique gestion déchets 40 400.00
823 Travaux Rocade RNB 3000 000.09
824 Centre Technique Jartard 5000.00
826 Médiathèque Bikllothéque Albi 341 090.00 1300.00 1300000 828 Perkingdes Cordeliers 17 650.00 11170000 1170000 827 Cenire de ressources (travaux) 410 500.00
828 Pletefome VALTHERA ENERMASSE 53 000.00 120-000.00 170000.00 831 Travaux de VOIRIE 6870 510.00
832 Aménagis Extéïieurs Cordeliers 72 000.00
‘TOTAL DES DEPENSES D'EQUIPEMENT 47 824 660.00 2639 (00.90 26390000
Li SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
213- SUBVENTIONS D'NVESTISSEMENT
46 EMPRUNTS ET DETTES ASSIALEES 6482 83488 4038 490.00 4019400.00
-16- EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 6462 ÊT 4089 400.00 4089 400.00
EMPRUNTS OBLIGATAIRES
EMPRUNTS OBLIGATAIRES
1631 EMPRUNTS OBLIGATAIRES 290 000.00
EMPRUNTS AUPRES DES ETABLISSEMENTS DE CREDIT
16841 EMPRUNTS EN EUROS 5460 000.00 1663 EMPRUNTS EN DEVISES 2258486
166 REFINANCEMENT DE DETTE 4036400.00 4089 400.00
5 PARTICIPATIONS, CREANCES RATTACHEES À DES PARTICI.
2 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES À DES PART. COMMUHAUTE D'AGOLORERATION UEL'ALRIGEUIS - BLAIGET GENERAL. Exerees: 4016
Envoyé en préfecture le 17/11/2015
Reçu en préfecture le 17/11/2015
Aficné te 1 8 NOV, 205 = £-<
ID : 081-248100737-20151117-5_135.2015-DE
IL-VOTE DU BUDGET Il
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1
Chap/an. | LEelë Euget de Propositions VOTE l'exercice nouvelles
2 . | AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES ° 47800000
-2- AUTRES IMMOBILSATIONS FINANCIERES 178 000.00
AUTRES CREANCES IMMOBILISEES
ZT CREANCES SUR PARTICUL. ET AUTR, PERS, DE DROIT PRI 178 000.00
TOTAL DES DEPENSES FINANCIERES 6687 88486 4089 490.00 401348000
458113 OPERATION SOUS MANDAT TELLIERE INNOPROD 45 000.90 2100.00 2100.00 4s8114 OPERATION SOUS MANDAT GIRATOIRE RDGHG MARSSAC 7600000 48815 OPÉRATION SCUS MANDAT SUDOE ENERMASS 158 245.49 48818 ‘| OPÉRATIONS SOUS MANDAT RÉSEAU FIBRE OPTIQUE +25 000.00
TOTAL DES DEPENSES D'OPERATIONS POUR COMPTE DE TERS 873 4948 240900 210200
TOTAL DES DEPENSES REELLES ABUS 673040000 8730 600.20 COMBINAUTE D'AGSLOMERATION DELLE. BUDEET GENERAL Exec: 25
Envoyé en préfecture le 17/11/2015
Reçu en préfecture le 174 HS
mine TÉNNÜbS=e
ID : 081-248100737-20151117-5_135_2015-DE
Ill: VOTE DU BUDGET ll
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES Bi ï
Chepuast Libé Budget de Proposkions [VOTE ‘ exercice nouvelles i
240 OPERATIONS D'ORDRE DE TRAWSFERT ENTRE SECTIONS 1100 000.00
Reprises sur autofinancement antérieur 300 000.00
-13- saveons D'NVESTISSEMENT 250 000.00
SUBV. INVEST, TRANSFEREES AU GPTE DE RESULTAT
SUBVENTIONS D'EQUPEMENT
#1 ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX 280 000,00
.15- PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES 50 000.00
AUTRES PROVISIONS POUR CHARGES
1582 AUFRES PROVISIONS POUR CHARGES (AUDGETAIRES) 50 000.00
Charges transférées 800000,00
DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'IMHOBILISATIONS
ü HMMOBILISATIONS CORPORELLES
-3- HMMOBILISATIONS EN COURS 600000.
AMFOBILISATIONS CORPORELLES EN COURS
2315 ANSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES 800 000.00
il OPERATIONS PATRIMONIALES 700.000.00
-- IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
2 IRMORILISATIONS CORPORELLES.
-2- RHOBILISATIONS EN COURS 700 000.00
IMMOBILISATIONS CORPORELLES EN COURS
2313 CONSTRUCTIONS 50000000 2315 INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHAIQUES 209 000.00
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 1600 00000
TOTAL DES DÉPENSES D'AVESTISEMENT DE L'EXERCICE (total réalles + orires) 26635 39435 6730 500.00 6730600.00
RESTESÀ REALISER N.4 680 560.51
D-001 RESULTATREPORTE QU ANTICIPE 3635741.02
TOTAL DES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES (Total+RaRrRéaullÿ 17146781.58 COMMUMAUTE D'AGSLOMERATION DEL'ALAIGEOIS . EUDGET GEHERAL Exercice : 2018
Envoyé en préfecture le 17/1 1/2015
Reçu en préfecture le 17/11/2015
atlhéle À B NOV. 20 = & &
ID : 081-248100737-20151117-5_135_2015-DE
Il -VOTE OU BUDGET il
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2
ChapJArt Libellé [Buriget de [Proposlilons VOTE l'exercice nouvelles
LH SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 11424700
-13- SUBVENTIONS DINVESTISSEMENT 4114244700
SUBVENTIONS U'EQUIPEMENT NON TRANSFERABLES
1323 DEPARTEMENTS : 210 000.00 13258 AUTRES REGROUFEMENTS 222 647.00 13277 BUDGET COMMUNAUTAIRE ET FONDS STRLCTURELS 59 09.00
-} FONDS AFFECTES A L'EQUIPEMENT NON TRANSFERABLES -
1342 AMENDES DE FQLICE 660 000.00
46 EMPRUNTS ET DETTES ASSIHLLEES 0498448548 “218 180.70 2819.78
-16- EMPRUNTS ET DETTES ASBIMILEES 0404 486,48 218 180.70 -018190.79
EMPRUNTS AUPRES DES ETABLISSEMENTS DE CREDIT
184 EMPRUNTS EN EUROS 9494 485.48 -4313408.79 4 313400.79 164 EMPRUNTS EN DEVISES 5900.00 . 5900.00
168- REFINANCEMENT DE DETTE 4089 400.00 4089 400.00
2 MMOBILISATIONS NCORPORELLES
-2- MIMOBILISATIONS NCORPORELLES
24 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES
-2- IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
3 IMMOBILISATIONS EN COURS 2400 000.00 2480 000.09
-2- MMOEILISATIONS EN COURS 2400 00200 2400 000.00
IMMOBLLISATIONS CORPORELLES EN COURS
238 CONSTRUCTIONS 2.400 000.00 24000000
7 PRODUITS EXCEPTIONNELS
-T- PRODUITS EXCEPHIONNELS
TOTAL DES RECETTES D'EQUIPEMENT 40636 82248 2181 600.21 2481 800.21
40 DOTATIONS,FONDS DIVERS ET RESERVES 200 000.00 8140367257 S403672.87
-10- DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 2000 000.00 9403 67257 9403687257
DOTATIONS ET FONDS D'INVESTISSEMENT
FONDS L'INVESTISSEMENT
10222 ECTVA 200 000.00
RESERVES COMMLIMAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALEGEUS - BUDGET GENERAL. Burclea: 046
Envoyé en préfecture le 17/11/2015
Regu en préfecture le 17/11/2015
arnéle 1 8 NOV, DS © © 1D:081-248100737-20151117-5 135 _2015-DE
I VOTE DU EUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT « DETAIL DES RECETTES : B2
Chaplhrt ‘ ° Libellé Budget de Proposiians [VOTE Foxerele * nouvelles
1068 . | EXCEDENTSDEFONCTONNEMENT CAPITALSES 940867257 | 940367287
18 | Autres subvent” Invest, non transf,
-8- SUBVENTIONS D'AVESTISSEMENT
a AUTRES IMMDBILISATIONS FINANCIERES 418 000.00
-2. AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 416000.00
AUTRES CRÉANCES HOBILISEES ‘
CREANCES SUR LES COLLECTIVITES ET ETS PUBLICS
276041 | COMMUNES MEMBRES DUGIP 37800000
2164 CREANCES SUR PARTICUL. ET AUTR. PERS. DE DROIT PRI 40 00000
ca PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS CET)
ou PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS 50 00800
TOTAL DES RECETTES RMANCIERES Ssasanon | 40363267 | 940967287
458213 | OPERATION SOUS MANDAT TEULIERE INNOPROD 4600000 |. 210000 210000 45824 | OPERATION SOLSMANDAT GIRATOIRE RDSE MARSSAC 76 000.00 45825 OPÉRATION SOUS MANDAT SUDDE ENERMASS 168 24.40
ASE OPÉRATIONS SOUS MANDAT RÉSEAU FIBRE OPTIQUE 125 000.00
TOTAL DÉS RECETTES D'OPERATIONS FOUR COMPTÉ DE TERS àT8 24949 240200 240000
TOTAL DES RECETTES REELLES tasmétgter | 118767278 | 1145787278 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALIGEONS . EUDGET GENERAL. Eerrekco: 215
Envoyé en préfecture le 17/11/2015
Regu en préfecture le 17/11/2015
Afinéle 1 8 NOV. 205 1D : 081-248100737-20151117-5_136_2015-DE
Il-VOTE DU BUDGET .
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES ; ‘B2
Chapiat . Litelé Eugetds JProposñions [NOTE
lacercica lacuvelles
921 - | VREMENTDELASECMONDE FONCTIONNEMENT amou2ss | 45466070 | 45456070
ca VREMENT À LA SECTION FONCTIONNEMENT 41020236 | 45466070 | 4585079
040 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS 6800 00
DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'MMOBILSATIONS
-A- IHOBILSATIONS CORPORELLES
-2- AHORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 6.800 000.00
ANORTISSEMENTS DES IHMOBILISATIONS INCORPORELLES
SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES
204tte | BATIMENTS ETINSTALLATIONS 68000200
TOTALDES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT TT)
ot OPERATIONS PATRIMONALES 700 000.00
+2. IMHOBILISATIONS EN COURS
«2. HAAOBILISATIONS INCORPORELLES #00 000.00
2 | FRAIS D'ETUDES RECHERCHE ET DEVELOPREMENT L .
203$ FRAIS D'ETUDES 500 000.00
F-- MAMOBILISATIONS CORPORELLES
-2- IMMDEILIFATIONS EN COURS ‘ 200 000.00
28 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES JHNO, CORP, 200.000.00
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 7500 000.00
TOTALDES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE (-total réelles + ordres) 263530036 | 1649447287 | 1642417287
RESTES À REALISER NA 101280898
R 091 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
TOTALDES RECETTES D'NVESTISSEMENT CUMULEES (rotab+ReftRésuitaÿ ATUSTELES Envoyé en préfecture le 17/11/2015
: Reçu en préfecture le 17/11/2045
COMMUNAUTE 'AGELOMERATIONDEXALBGEOIS EUDGET CEMERAL Bang: 2515 | Afichéte 1 NOV. D= =
ID : 081-248100737-20151117-5_135_2015-DE
.…… II-VOTE DU BUDGET Ill
: DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT Bè
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 825 . Lbellé : Médiathèque Bibliothèque Albl
POUR VOTE (chapitre)
At. LIBELLE . Réalisations Restes à Propositions VOTE : cmulées 1/1/N réaliser N:1 nouvelles ‘
TOTAL DEFENSES 24021797 82 355.20 1300000 13 000.00
2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 850754
204 FRAIS D'ETUDES 850754
. 23 : | IMMOBLISATIONSEN COURS 217104 82 35520 1300000 1300000 + 12313 CONSTRUCTIONS 48 000.00 2315 . ‘| INSTALATIONS, MATERIEL ET OUTILEAGE TECHNIQUES 23171043 4 35520 41300009 13 000.06
Besoin(-) /Excédent(+) -2021797 -82 355.20 -13 000.00 3000.00
Besoin de financement (Dépenses RaR + buigel) (Recettes RaR + bucige!) 85 358.20
Etcédent de frenoement (Recelies RaR + tudgel - (Dépenses RaR + bugel) COMMUHALTE D'AGGLOMERATION DEL'ALAGEDIS . EUDGET GENERAL «Exercice: 216
Envoyé en préfecture le 17/11/2015
Regu en préfecture le 17/11/2015
Affiché le 8 NOV. 205 as
ID : 081-248100737-20151117-5_135_2015-DE
I - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3,
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 826 Libellé: Parking des Cordeliers
POUR VOTE {chapitre)
mi LIBELLE Réalsalions Resles à Fropostons VOTE eumules 147 résliserN:1 touvelles
TOTAL DEPENSES 9068 183,44 © 11170000 11470060
2 IMMOBILISATIONS INCORFORELLES 82661625
2031 FRAIS D'ETURES - 624 765.74
203 FRAIS D'INSERTION 245951
2 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 103 848,70
204164 ACARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL 103 948.70
- à IMMOBILISATIONS CORPORELLES © 6292 908.76 11170000 111 700.00 2138 AUTRES CONSTRUCTIONS 6 292 008.76 11170000 111700.00 23 IMMOBILISATIONS EN COURS . 20072405 |
2315 INSTALLATIONS, MATERIEL ET QUTILLAGE TECHNIQUES 203 646.12
2318 AUTRES RMOBILISATIONS CORPORELLES EN COURS 1803 627.83
828 PARKING DES CORDELIERS 3714568
2138 AUTRES CONSTRUCTIONS 3714568
Bagoin(-) { Excédent(+} 06819344 000 41170008 1170000
Besoin de financement (Dépanses RaR + budge) - (Receltes RaR + budgen 41170000
Excédent de financement (Recettes RaR + budget) - (Dépenses RaR + buiget) COMNUAALTE D'AGOLOMERANON DEL'ALBIGEUNS - BUDGET GENERAL -Etercke : 2015
Envoyé en préfecture le 17/11/2018
Reçu en préfecture le 17/11/2015
afichèle 1 8 NOV.205 a
1D : 081-248100737-20151117-5_136_2015-DE
Ill- VOTE DU BUDGET
Excédent de financement (Recettes RaR + burigal -(Dépenses RaR + budget
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 828 Libellé : Plateforme VALTHERA ENERMASSE
POUR VOTE (chaplre)
At LIBELLE Rédlisalions Resies à Proposiions VOTE
. curaulées 1H réaliser N-1 nouvelles
‘| TOTAL DEPENSES 225 096.74 1464 676.38 470000.00 176-000.00
20 MHOEILISATIONS INCORPORELLES 92 646.08 C'ÉLE 2 FRAIS D'ETULES - 9208206 6061926 24 FRAIS D'INSERTION 864.00
ä IMMOBILISATIONS EN COURS 13305065 À 440700 170 000.00 170000.09 3% CONSTRUCTIONS 0397.99 1484 067.00 470000.00 170 000.00 218 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES EN COURS 5412.00
238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP, 6825066
Besoln(:) / Excédentf+} -25 09674 | -1484 676.34 170 000.00 170 000.00
Besoin de financement (Dépenses RaR + buigel - (Recettes RaR+ budget) 1664 676.26 | |||
Ï COMAUHAUTE D'AGGLOIRTONDEL ALNGEDS -EUDGET GENERAL -Exerobe 208
Envoyé en préfecture le 17/11/2015
Reçu en préfecture le 17/11/2015
st 4 8 NOV. 200 7" ID : 081-248100737-20151117-5_135_2015-DE
: IV-ANNEXES W
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION : VUE D'ENSEMBLE A
FONCTIONNEMENT -
No Lite roma [anus Lesocenux urenetrons lueucaenrer Lori SOMQE 0. (ADMPUBLQUES SOGALESETSANTE SERVICE URBAN,
LOCALES ENMRONNEMENT
DEPENSES |
Total dépenses do lexercioe swoazel 4m72en) 4 uo) 422000 1426000 590 000.40
RARHA stroparts | ‘
Total cumnié dépenses siomszl 4s727) 420000 200 142800.00 50000000
RECETTES
Totalrecsie de exerce 484000 400000 4780009
RAR etreports store) © 616840870
Total ui etes store] 516548079 400000 a7&0008 i
COMMUMAUTE D'AGGLOMERATON DEL'ALBIGEOS EUDGET GENERAL - Exercice: 2H
[Envoyé en préfecture le 17/11/2015
Reçu en préfecture le 17/11/2015
Affiché le
10 :081-248100737-20151117-5_135_2015-DE
ENV ASE,
{V - ANNEXES W
PRESENTATION CROISEE PAR, FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A
FONCTIONNEMENT
: 0 ÿ 8 8 Ro Lbeié TOTAL Nonvenilebles ISCESGENERAUX [INTERVENTIONS [AMENAGEMENTET |ACTION ECONOMIQUE
ÿ ADMPUBLIQUES |SOCIALES ET SANTE |SERVICE UREAIN,
LOCALES ENVIRONNEMENT
Tokl dépenses 5150 08279 4647 23379 42290,00) 5220000 442 600.00 500 000.00)
Dépenses récles 8013 196.70) 4547 20079 12 202.00) -52200.00 590000 600 000.00
1 CHARGES À CARACTERE GENERAL 80 200.00 0200.00 q12 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES|
g14 ATTENUATIONS DE FRODUITS
022 DEPENSES IMPREVUES
Le] MREMENT À LA SECTION D'INVESTISSEMENT 4546 690.70 4 546 599.79 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 40 200.00 -12 200.00) 28 000.00 & .CHARGES FINANCIERES 6 600.20 7000 ° 560.00 87 CHARGES EXCEPTIONNELLES 800 000.60 590 000.00
| Dépenses dordra 136 900.00) 136 200.00)
42 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE :
@ CHARGES FINANCIERES 136 800.00! 438 900,00)
Total recettes 46 400.00 400000 4760600!
Receties réelles 16 400.00 4000.00 17 600.00
ot CHARGES A CARACTERE GENERAL
ü3 ATTENUATIONS DE CHARGES
# AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
ñ PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE) 17 600.00 17 600.00 7 IMPOTS ETTAXES -
7 DOTAHONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS -84 000.00 4000.00 7 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE e 7% PRODUITS FINANCIERS
1 PRODUITS EXCEPHONNELS
Recelies d'ordre .
œ2 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE COMMLMAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALEIGEO. BUDGET GENERAL -Exerchoe : 045
Envoyé en préfecture le 17/11/2015
Reçu en préfecture le 17/11/2015
1D : 081-248100737-20151117-5135 _2015-DE
acné G NOV. 206 ES
IV-ANNEXES W
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A
INVESTISSEMENT
ll] 1 2 4
Ko Leté TOTAL Nonventlables -|SCES GENERAUX ISECURITEET ENSEIGNEMENT - . [CULTURE oi ADM PUBLIQUES | SALUBRITE PUBLIQUE FORMATION :
LOCALES
DÉPENSES
Dépenses réelles 6 730 800.00 5322500 13 000.00 Equipements munlcipaux 23900060 5322500 1à 000.00! Equip. nan municpaux 2400 000.00
Opérations francières 4089 400.00
Dépenses d'ordre
“Total dépanses de exercice 6730 500.00) 83 225.60 43 000.00]
RAR NA et reports 10416 281.63 3 363 48202) 4.029 778.05 828014 300000 19771281
Total cumulé dépenses 17146 781.53 3 883 482.02) 4.083 004.05) 9280.14 3000.00 45071294
RECETTES
Total receties de Pexercice ‘ te4satr2g7| 9636 77267
RAR NA atteports 1012 608.98 69 00020 1257064
Total cumulé recettes 474146 781,63 8 705 772.57 2 #r0£4 Envoyé en préfecture le 17/11/2015
Reçu en préfecture le 17/11/2035
COMMUMALTE D'AGGLOMERANON DEL'ALRGEUS - BUDGET GENERAL Exarcie: 28 Affiché le 1 @ NOV. b=E:S
ID :081-248100737-20151117-5_135_2015-DE
I. ANNEXES V
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
INVESTISSEMENT
É ° 4 1 8 8 A Lbelié SPORTS ET JEUNESSE [LOGEMENT AMENAGEMENT ET _ |AGTION ECONOMIQUE SERVICE URBAIN,
ENVIRONNEMENT
DEPENSES
Dépenses réelles 103 000.00 41972700 2570 000.00 Equipements municipaux -103 000.00 40577500 170000.00 Equp. non municipaux 2 400 000.00) Opérations financitres
Dépenses d'orire F
Total dépenses de l'exercice 403 000.40) 4157 27800 2870 000.0)
RAR ctraports | 24281228 280 083.00 0384770 2184678.48
Total cumulé dépenses * 109 812.28) 280 083.00 7232780179 47846766]
RECETTES |
Total recattus de l'exarcice 4087 400.00 2400 000.00
RARNA et reports . 831 028 32
Total cumulé recettes | 5 028 438 52 2490 000.00) COMMURAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALAGEUS - EUDGET GENERAL « Evarcies : 2945
Envoyé en préfecture le 17/11/2015
Reçu en préfecture le 17/11/2015 .
atinéi 1 BNNæ=es
10 : 081-248100737-20151117-5_135_2015-DE
IV. ANNEXES W
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE M
INVESTISSEMENT
9 1 ‘2 3 No Ubelé TOTAL Non venfatlss |SCESGENERAUX |SECURITÉÈET ENSEIGNEMENT |CULTURE “ JADMPLELIQUES | SALUBRITE PUBLIQUE IFORMATION
LOCALES
Total dépenses 1367103251 2774.00) +085 004.05] 9280.14) 3000.09 1807129
Dépenses réelles 1361105051 27731.(0! 1083 00405 260.14 3000.00 16071291
ot OPERATIONS PATRIMONIALES
1h SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
16 "| EMPRUNTSET DETTES ASSUMILEES 4089 40000
a IMMOBIEISATIONS INCORPORELLES 45 129.08) 16 14088 7800.00) 24 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 260 81400 27 731.00) 3000.00 ä# IMMOBALISATIONS CORPORELLES 1772 566.18) 629 44.28 54829.71 a IMMOBILISATIONS EN COURS 636 403.40 ‘ 1480.14 528.00) ä PARTICIPATIONS, CREANCES RATTACHEES A DE!
7 AUTRES IMMCBILISATIONS FINANCIERES
Opéralions d'équipement 44892708 364681.45 95 355,29)
0020401 | FIBRE OPTIQUE 17101818 17101818 00203002 | SYSTEME TELEPHONIQUE 1302.00 130200
coat300s | SYSTEME ET RESEAUX 18359.00 18 389.00 GW304 | MATÉRIEL PATRIMOINE 2928551 2828851 G02013005 | SIG - 426254 426254 00201400 | PARGDE COVONURAGE CAUSSELS
00206001 | SERVICES VELOS AGGLO
00215002 | PASSERELLE DDOUX-
80 Espace nautique Atlantis 189 624.10
802 Espace naufique Taranis
806 Ruisséau du Séoux Ste CAREME 89 206.07
807 . Bassins versants AlPuygouron 218214
808 Aménagements bassins du Séoux 2070284
#4 Divers aménagements de voie
818 Equipement des senices 61 887.36 11511226 89 Station transfert déchels ménage
820 Hôtel d'entreprises
821 Halle Technotogique
82 Centre technique gestion déchets
88 Travaux Rocada et RN 88
ê4 Gente Technique Jartard 3120.00
85 Médiaihéque Bibliothèque Ai 95235820 95 355.20 826 Parking des Cordelers 11170000) . La Centre de reszources (travain)
83 Plaféfume VALTHERA ENERMASSE 1 664 876.36
L 629 * | Passerelle déplacements dTarn 247 510.47
830 Echangeur du Caugsels 21 533.02
&st Travaux de VOIRIE 1222 43408
82 Aménagis Extérieurs Cordellers 20 4770 15 351,86] 83 Centre vla St JUERY 194261 06)
Opéralions pour compte de tiers 22878077 12 570.64
Dépenses d'ordre
049 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE
041 OPERATIONS PATRIMONILES
Total recettes A7 4878163 4705877287) 127054
Recettes réelles 17148 781.53) 9 706 772.57) 12 570.64]
4 VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 4546 509.79 4546 599.79
04 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILESATIONS
1 OPERATIONS PATRIMONIALES
10 DOTATIONS FONDS DIVERS ET RESERVES
10 DOTATIONS FONDS DIVERS ET RESERVES 9403672587 9403 672.57)
# SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 6 928.19
13 SUBVENTIONS L'INVESTISSEMENT Éhvayé en préfecture le 17/11/2016
Reçu en préfecture le 17/11/2015
Michèle 4 8 NOV. 2015" *- 1B :081-248100737-20151117-5_135_2015-DE COMMUNALTE D'AGGLONERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL . Exyroke: 2015
. IV - ANNEXES . M
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE Aî
INVESTISSEMENT
4 7 8 9 No Ltslé ‘ EPORTS ET JEUNESSE |LOGEMENT AMENAGEMENT ET | |ACTION
ECONOMIQUE) SERVICE URBAN,
ENVIRONNEMENT
Total dépenses 409 812.28 200N| 7227507 4746783
Dépenses réslas 10961225 20080] 722707 47846783
C1 | OPERATIONSPAIRMONALES 13 | SUBVENTIONS D'NVESTISSENENT
: 4 | EMPRUNTSET DETTES ASSINLEES 4089 4000)
20 | IMNOBLISATIONS NCORPORELLES 21 18840 204 | SUBVENTIONS DEQUPEMENTVERGEES
. 26008300 ! 240000000 21 | MMOBLISATIONSCORPORELES 435700 0û) 483 885.9) 670000.00
23 | IMMCALISATIONSENCOURS 4 6E7 … EmaE) #8 PARTICIPATIONS, CREANCES RATTACHEES À DE
z AUTRES IMMOBILISATIONS FNANCERES
Opérations d'équipement 189 624.19) 184 579.88 +681676.36
00400 | FIBRE OPTIQUE
00201300 | SYSTEME TELEPHONIQUE
00013008 | SYSTEME ET RESEAUX
0020138004 | MATÉRIEL PATRIMOINE
00201300 | SIG
00201404 . { PARC DE COVONTURAGE CAUSSELS
02015004 | SERVICES VELOS AGGLO
0020156002 | PASSERELLE DOUX -
800 Espace nautique Alentis 189 624.10)
802 Espace nautique Tararis
06 Ruisseau di Séoux Ste CAREME 694607 807 Bgssins versants AE PUYgOuzon 215214 808 Aménagements bassins du Séoux 2070284 813 Divers aménagements da vols
818 Etuigement des services 2250
819 Station transfert déchets ménage :
820 Hôtel d'entreprises
a Halls Technologique
| 822 Centre technique gestion déchets
823 . | Travaux Racade et RN 88
-| 824 Centre Technique Janard 312000 825 Médiathèque Bibiothèque Ab
826 Parking des Cordeñers 41170000 827 Cenire de ressources (travaux)
828 L Plateforme VALTHERA EAERMASSE 1 664 676.36 829 Pesserele déplacements dxTam . 247 570 47| 830 Echangeur du Caussels 21 533.02) 8 Travaux dé VOIRIE 1224408 82 Aménagis Extérieurs Cordeliers à 512520 83 Centre vile StJUERY 19428106
Opérations pour compte de tiers : 21821043
Dépenses dnire .
040 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE!
41 OPERATIONS FATRIMONIALES
* LTotsl rates ‘ 802843842] 2400 00000
Recalesréoles . 5 028 4382) 24000000
Al VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
. 224 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS|
1 OPERATIONS PATRIMONIALES
10 DOTATIONS,FONDS DIVERS ET RESERVES
10 DOTATIONS FONDS DIVERS ET RESERVES
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 71692810 #8 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT Î
GOMMMAUTE D'AGGLOHERATION DEL'ALBIGEUS -BUDGET GENERAL - Fxarclca: 28
Envoyé en préfecture le 17/11/2015
Reçu en préfecture le 17/11/2015
Affiché le À f NÛV. N=ES
ID : 081-248100737-20151117-5_135_2015-DE
IV. ANNEXES W
PRESENTATION CROISÉE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A !
INVESTISSEMENT
. , € 1 2 3 No Litellé TOTAL Nonventlatles JSCESGENERAUX |SECURITE ET ENSEIGNEMENT. |CUÈTURE
if ADMPUBLIQUES |SALUBRITE PUBLIQUE | FORMATION
LOCALES
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES -218 109.79 4413 40070 à MMOILISATIONS CORPORELLES
24 SUBVENTIONS D'EQUPEMENT VERSEES
2 MMOBILISATIONS EN COURS 7 2400000.00
2 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 69 000.00 62 000.00
T PRODUITS EXCEPTIONNELS
Opéreflons pour compte de tiers 22878077 42 57064
Recsties d'ordre
04 PRODUITS DES CESSIONS D'AMOBILISATIONS
440 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE
41 OPERATIONS PATRIMOMALES COMMUAUTE L'AGGLONERATION DEL'ALEGEONS . AUDGET GENERAL .Erorco : 2015
Envoyé en préfecture le 17/11/2015
Reçu en préfecture le 17/11/2015
aile 1 8 NOV. DES =-S ID : 081-246100737-20151117-5_135_2015-DE
IV- ANNEXES W
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMELE A
| INVESTISSEMENT
4 7 8 9
No Libellé SPORTS ET JEUNESSE |LOGEMENT AMENAGEMENT ET JACTION ECONOHIQUE | ‘ SERVICE URBAIN,
ENVIRONNEMENT
16 EMPRNTS ET DETTES ASSIMILEES 4.025 300.00 4 IMMOBILISATIONS NCORFORELLES
204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES
23 IMMOBILISATIONS EN COURS. 2400 040.00 3 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES
T PRODUITS EXCEPTIONNELS °
Opérations pour compte de tiers 21621013)
Recettes drdia
04 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS
cé OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE|
tt OPERATIONS PATRIMONIALES