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Déliberation - 24 04 03 007
Déliberation - 24 04 03 005
Déliberation - 24 05 29 010 tampon
Déliberation - 24 04 03 006
Déliberation - 24 04 03 010
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cendre.
Lien du pdf (Déliberation - 24 04 03 010)
Thèmes du document : Institutions publiques, Loisirs, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le 05/04/2024
Reçu
en
préfecture
le 05/04/2024
Publié
le
S
LO
és
ID
:063-216300699-20240403-24_04_03_010-DE
LE
CENDRE
DEPARTEMENT
DU
PUY-DE-DOME
ARRONDISSEMENT
DE CLERMONT-FERRAND
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Date
de
la
convocation
: 28
mars
2024
F
Date
et
heure
de
la
séance
: 3
avril
2024
à
18h30
:
Nombre
de
conseillers
municipaux:
29
Nombre
de
présents: 1977
F
Absents
avec procuration
:
10
Absents:
0
|
Présents
: Mmes
Nastascia
ACCOT
et
Jacqueline
BOLIS
- M.
Damien
BONJEAN
-
Mme
Sandrine
BONNET
- MM.
Jean-Marc
BRUSTEL,
Florian
CATINOT
et
Thibaut
FABRY
-
Mmes
Margaux
FOURTIN,
Christelle
GERMAIN,
Sabrina
LARRIEU,
Adrienne
LIBIOUL
et
Christel
MARCHENAY
-
M.
Sébastien
MORIN
-
Mme
Sylvie
PARIS
-
MM.
Bruno
PONTRUCHER,
Jean-Paul
PRÈSLE,
Hervé
PRONONCE
et
Jean-François
RAZAVET
- Mme
Karine
VALLUY.
Absents
avec
procuration
: M.
Nicolas
BERNARD
procuration
à
Mme
Jacqueline
BOLIS
- M.
Ludovic
DEPLAGNE
procuration
à
M.
Jean-Paul
PRESLE
- M.
Jacques
DUBOISSET
procuration
à
Mme
Adrienne
LIBIOUL
- M.
Pierre
FERNAND
procuration
à
Mme
Margaux
FOURTIN
-
M.
José
MAGALHAES
procuration
à
Mme
Karine
VALLUY
—
Mme
Aurélie
MEJEAN-LAPAIRE
procuration
à
M.
Sébastien
MORIN
- M.
Pierre
MESURE
procuration
à
M.
Bruno
PONTRUCHER
- Mme
Valérie
MONTEIRO
procuration
à
M.
Hervé
PRONONCE
-—
Mme
Vanessa
PASDELOUP
procuration
à
Mme
Christel
MARCHENAY
- M.
Mickaël
VAZ
LAVRADOR
procuration
à
M.
Jean-
Marc
BRUSTEL.
Absents
:
Secrétaire
de
séance
: Mme
Karine
VALLUY
Président
de
séance
: M.
Hervé
PRONONCE
N°
24/04/03/010
OBJET
: Validation
des
demandes
de
subventions
au
titre
de
la
DALD
pour
l’organisation
de
manifestations
sportives
et
culturelles
à
portée
départementale. Sur
proposition
de
la commission
municipale
«
vie
associative
et
sportive,
cohésion
et
communication
»
réunie
le
25
mars
2024,
le
Conseil
Municipal
est
invité
à
bien
vouloir
valider
les
propositions
de
demandes
de
subventions
au
titre de
la DALD
suivantes :
ee
ee
A
_ Propositions
| ASSOCIATIONS
_
| Objet de la demande |
de la commission
Le
de subvention
|
LR
SE
pour 2024
OHLC
Echange
noie
INSA
de
Lyon
200
€
FOIRE
GOURMANDE
Organisation
de
la Foire
Gourmande
2024
1
000
€
LE
CENDRE
ARTISANS
Marché
de
Noël
2024
600
€ Envoyé
en
préfecture
le 05/04/2024
Reçu
en
préfecture
le 05/04/2024
Publié
le
S
LOF
ID
: 063-216300699-20240403-24_04_03_010-DE
ET
COMMERCANTS
OPPIDUM
DU
JEU
Festival
« Aux
Pays
des
Jeux
» 2024
1
000
€
Illuminations de Noël
500
€
VILLE
DU
CENDRE
Cendre
en
Fête
1
500
€
Festival
Juste
pour
Deux
Mains
(10 ans)
1
500
€
CENDROUSE
Organisation
de
la Brocante
2024
500
€
LE
CENTRE
DE
LOISIRS
Gala
de
danse
2024
300
€
COMITÉ
DE
JUMELAGE
Bal d'Halloween
2024
300
€
Les
propositions
du
rapporteur,
mises
aux
voix,
sont
adoptées
et
converties
en
délibération. ADOPTE
À
L'UNANIMITÉ
La
Secrétaire
de
Séance,
POUR
EXTRAIT
CONFORME.
Le
Maire,
Karine
VALLUY
Hervé
PRONONCE
ACTE
EXECUTOIRE
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
transmission
en
Préfecture
et
de
sa
publication,
d'un
recours
contentieux
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
CLERMONT-FERRAND.
Le
Tribunal
Administratif
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
« Télérecours
citoyens
»
accessible
par
le
site
Internet
www.telerecours.fr.
Publié|
[20
À
Reçu
en
pr
re
SE
] 20
La
Directrice
Générale
des
Services,