Procès Verbal - Proces Verbal du 08 mars 2023

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Procès Verbal - Proces Verbal du 08 mars 2023 Document publié le Mercredi 8 mars 2023 par la commune d'Ambleny. Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal du 08 mars 2023)Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Jeunesse, DÉPARTEMENT DE L’AISNE - ARRONDISSEMENT DE SOISSONS - CANTON DE VIC-SUR-AISNE

COMMUNE D’AMBLENY

ins PROCES VERBAL

DU CONSEIL MUNICIPAL

DU VENDREDI 8 Mars 2023

Date de la convocation : 25 février 2023 Date d'affichage : 16 mars 2023

Le conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la salle du conseil de la Mairie, en séance publique,

sous la présidence du maire, Jean-Marie BOUVIER

Présents : Jean-Marc BIONNE, premier adjoint, Caroline AURIBAULT, troisième adjoint, Aurélie TOUZET, quatrième adjoint, Lisiane DESCAMPS, Sophie LAMARRE, Didier LEFEVRE, Anita LEQUEUX, Florent GAGNARD, Adeline VOIRET, Sylvie PUZYCKI, et Dalila PARISOT.

Absent excusé : Alain BIGEY.

Conseillers en exercice 13

Conseillers présents 12

Votants 12

Ordre du jour

> Régularisation des contrats existants par la création de cinq postes ;

> Tarifs communaux 2023

19 h 05, Monsieur le Maire, Jean-Marie BOUVIER ouvre la séance.

Le quorum étant atteint, le conseil peut délibérer.

Monsieur le Maire propose de nommer Madame Aurélie TOUZET secrétaire de séance (article L.2121-15 du CGCT).

* Le conseil municipal accepte sa nomination, à l'unanimité.

Monsieur le Maire demande à l'assemblée si des observations sont à formuler sur le compte rendu de la réunion précédente.

Aucune observation.

Lecture de l’ordre du jour par Monsieur le Maire et déclare que pour les questions diverses deux questions par conseiller.

Régularisation des contrats existants par la création de cinq postes

Monsieur le Maire propose de créer 5 postes :

-1 adjoint technique polyvalent à 35h/hebdomadaire

-1 adjoint technique 25h50/hebdomadaire annualisé

-1 adjoint technique 12h50/hebdomadaire

-1 rédacteur 35h/hebdomadaire

-1 adjoint administratif 35h/mois contrat durée indéterminé

Tous les acquis sont maintenus pour les agents en place et créés pour les nouveaux fonctionnaires donc chaque agent titulaire

du poste déjà en fonction gardera ses acquis.

19h13 arrivée de Mme Parisot Dalila.

Lisiane Descamps souhaite des précisions sur le poste de rédacteur.

Monsieur le Maire l’informe que le poste d’adjoint administratif sera supprimé au profit du poste de rédacteur sur les conseils

du centre de gestion sachant que les tâches actuelles accomplies sont ceux d’un poste de rédacteur.

* le conseil municipal approuve à la majorité 11 pour, 1 abstention.Tarifs communaux 2023.

Jean-Marc Bionne propose un seul changement de tarif pour l’Echo de la Tour suite à l'augmentation des tarifs d'impression.

Augmentation de 5€ pour les petits encarts pour une parution et 10€ pour les petits encarts pour 2 parutions.

Didier Lefevre informe avoir remarqué une erreur de saisie sur le site internet de la commune dans le tableau des tarifs communaux.

Après vérification Monsieur Bionne s'engage à corriger celle-ci.

* le conseil municipal approuve à l'unanimité.

Questions diverses

Sophie Lamarre souhaite savoir si le SDF est toujours installé dans le préfabriqué à côté de l'église.

Monsieur le Maire affirme que celui-ci est toujours présent, qu’il passe son permis et qu’il est en attente d’un logement.

Florent Gagnard pense qu'il ne faut pas lui permettre de s'installer définitivement. Il faut lui rappeler qu’il doit se mobiliser

afin de trouver un emploi et un logement.

Ilne remet pas en cause le fait de l’aider.

Didier Lefevre rappelle que nous avions décidé en novembre d’une aide énergie pour les personnes en difficultés.

Monsieur le Maire informe que le dossier est ouvert et que Monsieur Bionne et Madame Touzet s’en occupent.

Jean-Marc Bionne informe que la commission affaires sociales sera réunie prochainement afin de faire un point autour du

bouclier tarifaire et rappelle que les sommes allouées à une éventuelle aide énergétique seront à définir au moment du budget.

Didier Lefevre souhaite savoir où en est le projet de l’OPAL.

Monsieur le Maire informe qu’une réunion a eu lieu le 24 février et qu'il attend des plans.

Adeline Voiret demande des précisions sur ce projet.

Monsieur le Maire précise que l’'OPAL est en cours d'élaboration d’un nouveau projet incluant la pharmacie et la construction de plusieurs logements.

Didier Lefevre regrette de ne pas avoir été convié à cette réunion et espère pouvoir participer aux suivantes.

Sophie Lamarre informe que l’abri bus du Soulier est tagué et estime que les parents des enfants responsables de ce délit devraient le repeindre.

Sophie Lamarre estime que la Mairie n’a pas à prendre en charge la construction d’une nouvelle pharmacie.

Aurélie Touzet déclare que s’il y a construction d’une nouvelle pharmacie celle-ci sera prise en charge par l’OPAL et non par la

Mairie. Le dossier est en cours et de plus amples informations seront communiquées prochainement.

Lisiane Descamps remet en cause le respect du règlement intérieur et site plusieurs exemples dont l’article 2 et la non-

publication sur le site internet de la commune des convocations aux conseil municipaux.

Jean-Marc Bionne consulte le règlement intérieur et informe Lisiane Descamps qu’il n’est pas stipulé dans l’article 2 que nous

avons obligation de publier les convocations.

Caroline Auribault souhaite apporter une précision concernant les tarifs communaux. La commission école sera prochainement

rassemblée afin de répondre aux nouvelles obligations de tarifs modulables imposés par la CAF pour la cantine et les heures

de garde du périscolaire.

Lisiane Descamps informe qu'il est possible pour l’école de visiter le centre de tri Valor’ Aisne. Cette visite est totalement

gratuite et le trajet pris en charge par l’entreprise. Elle rencontrera prochainement la directrice afin de lui proposer cette sortie scolaire.

Aurélie Touzet présente le projet hauts-de-France propres 2023 qui aura lieu le samedi 18 mars 2023 à 14h30 à la salle Bruno

Robache. Comme tous les ans un goûter sera offert aux enfants à la suite du ramassage.

Sophie Lamarre émet des doutes sur les demandes de subventions et souhaite être informée lors des prochaines réunions autours du budget.Monsieur le Maire précise que certains travaux (portes des toilettes et modifications de la pièce à l’étage de l’école maternelle)

sont imposés par les services des pompiers de la sous-préfecture.

Sophie Lamarre rappelle que les réunions sont trop rares, qu’il y a un manque de communication et de transparence. Elle

estime que le Maire à des comptes à rendre.

Jean-Marc Bionne précise que comme chaque année la commission finance sera réunie. Nous sommes dans l'attente de la

dotation globale de fonctionnement.

Lisiane Descamps demande si le compte administratif est à jour.

Monsieur le Maire l’informe que la secrétaire doit s’en occuper prochainement.

Jean-Marc Bionne informe que la Mairie a la possibilité d'acheter la pharmacie ainsi que la maison attenante à celle-ci. Un

courrier du notaire a été reçu ce jour.

La séance est levée à 20h15.

Le Président de séance

Jean-Marie BOUVIER

La secrétaire de séance

Aurélie TOUZET

4

NB : L'intégralité des délibérations est consultable, sur place, aux heures d'ouverture du secrétariat de mairie.

Ce compte rendu est affiché en mairie et disponible en téléchargement sur le site de la commune : ambleny.fr