Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Préfecture - Aveyron - RAA N°12 2024 629 du 13 déc
Arrêté - Préfecture - Aveyron - RAA N°12 2024 624 du 10 déc
Arrêté - Préfecture - Aveyron - RAA N°12 2024 624 du 10 déc
Arrêté - Préfecture - Aveyron - RAA N°12 2024 350 du 12 jui
Arrêté - Préfecture - Aveyron - RAA N°12 2024 350 du 12 jui
Arrêté - Préfecture - Aveyron - RAA N°12 2024 059 du 31.01.
Arrêté - Préfecture - Aveyron - RAA N°12 2024 023 du 12.01.
Arrêté - Préfecture - Aveyron - RAA N°12 2024 627 du 12 déc
Arrêté - Préfecture - Aveyron - RAA N°12 2024 023 du 12.01.
Arrêté - Préfecture - Aveyron - RAA N°12 2024 059 du 31.01.
Arrêté - Préfecture - Aveyron - RAA N°12 2024 629 du 13 décembre 2024
Document publié le Vendredi 13 décembre 2024
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Aveyron - RAA N°12 2024 629 du 13 décembre 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Industrie,
AVEYRON
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°12-2024-629
PUBLIÉ LE 13 DÉCEMBRE 2024 Sommaire
Préfecture de l'Aveyron / DIRECTION DES SERVICES DU CABINET
12-2024-12-12-00003 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à M.
André BERNARD, ancien maire de Druelle (1 page) Page 4
12-2024-12-12-00004 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à M.
André BERNAT, ancien maire de Brusque (1 page) Page 6
12-2024-12-12-00020 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à M.
André MARTINEZ, ancien maire d'Aubin (1 page) Page 8
12-2024-12-12-00017 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à M.
Denys JAUDON, ancien maire de Baraqueville (1 page) Page 10
12-2024-12-12-00022 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à M.
Francis SAVIGNAC, ancien maire de Peyrusse-Le-Roc (1 page) Page 12
12-2024-12-12-00001 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à M.
Gérard ALAZARD, ancien maire de Soulages-Bonneval (1 page) Page 14
12-2024-12-12-00002 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à M.
Gérard ALBAGNAC, ancien maire de Lugan (1 page) Page 16
12-2024-12-12-00019 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à M.
Gérard MAJOREL, ancien maire de Pierrefiche d'Olt (1 page) Page 18
12-2024-12-12-00007 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à M.
Gilbert CESTRIERES, ancien maire de Montpeyroux (1 page) Page 20
12-2024-12-12-00014 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à M.
Guy FLOTTES, ancien maire de Roussennac (1 page) Page 22
12-2024-12-12-00013 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à M.
Jacques DINTILHAC, ancien maire de Valzergues (1 page) Page 24
12-2024-12-12-00005 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à M.
Jean BONNEVIALE, ancien maire de Camboulazet (1 page) Page 26
12-2024-12-12-00006 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à M.
Jean-Marie CAYLA, ancien maire de Curières (1 page) Page 28
12-2024-12-12-00011 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à M.
Jean-Marie DAURES, ancien maire de Trémouilles (1 page) Page 30
12-2024-12-12-00021 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à M.
Jean-Paul PEYRAC, ancien maire de Cruéjouls (1 page) Page 32
12-2024-12-12-00009 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à M.
Jean-Pierre CIEUTAT, ancien maire de Vailhourles (1 page) Page 34
12-2024-12-12-00010 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à M.
Patrice COURONNE, ancien maire de Morlhon-Le-Haut (1 page) Page 36
12-2024-12-12-00016 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à M.
René GARABUAU, ancien maire de Goutrens (1 page) Page 38
2 12-2024-12-12-00018 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à Mme
Georgette LACOSTE, ancien maire de Buzeins (1 page) Page 40
12-2024-12-12-00008 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à Mme
Nicole CHAUDESAYGUES, ancien maire du Viala-Du-Pas-De-Jaux (1 page) Page 42
12-2024-12-12-00015 - Arrêté conférant l'honorariat de maire-adjoint
à M. Guy FRAYSSE-MAUREL, ancien maire adjoint de Colombiès (1 page) Page 44
12-2024-12-12-00023 - Arrêté conférant l'honorariat de maire-adjoint
à M. Jean TERRAL, ancien maire-adjoint de Rodez (1 page) Page 46
12-2024-12-12-00012 - Arrêté conférant l'honorariat de maire-adjoint
à M. Yves DELTORT, ancien maire- adjoint de Colombiès (1 page) Page 48
3 Préfecture de l'Aveyron
12-2024-12-12-00003
Arrêté conférant l'honorariat de maire à M.
André BERNARD, ancien maire de Druelle
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-12-12-00003 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à M. André BERNARD, ancien maire de Druelle 4 BUREAU DE LA REPRÉSENTATION DE L’ETAT
ET DE LA COMMUNICATION INTERMINISTÉRIELLE
Arrêté n° du 12 décembre 2024
Objet : Arrêté conférant l'honorariat de maire à Monsieur André BERNARD
LA PRÉFÈTE DE L’AVEYRON
Chevalier de l’ordre national du Mérite
VU l'article L 2122-35 du code général des collectivités territoriales relatif à l'honorariat des maires, maires délégués et adjoints ;
VU la circulaire ministérielle n° INT/A/1405029/C du 13 mars 2014 relative à l’élection et au mandat des assemblées et des exécutifs municipaux et communautaires ;
Considérant que Monsieur André BERNARD a effectué 5 mandats de maire ;
– A R R E T E -
Article 1 : Monsieur André BERNARD est nommé maire honoraire de la commune de Druelle.
Article 2 : Madame la secrétaire générale de la préfecture est chargée de l'application du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs du département.
Fait à Rodez, le 12 décembre 2024
Claire CHAUFFOUR-ROUILLARD
CS 73114
12031 RODEZ CEDEX 9
Tél. : 05 65 75 71 71
Mél. : prefecture@aveyron.gouv.fr
$ % &
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-12-12-00003 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à M. André BERNARD, ancien maire de Druelle 5 Préfecture de l'Aveyron
12-2024-12-12-00004
Arrêté conférant l'honorariat de maire à M.
André BERNAT, ancien maire de Brusque
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-12-12-00004 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à M. André BERNAT, ancien maire de Brusque 6 BUREAU DE LA REPRÉSENTATION DE L’ETAT
ET DE LA COMMUNICATION INTERMINISTÉRIELLE
Arrêté n° du 12 décembre 2024
Objet : Arrêté conférant l'honorariat de maire à Monsieur André BERNAT
LA PRÉFÈTE DE L’AVEYRON
Chevalier de l’ordre national du Mérite
VU l'article L 2122-35 du code général des collectivités territoriales relatif à l'honorariat des maires, maires délégués et adjoints ;
VU la circulaire ministérielle n° INT/A/1405029/C du 13 mars 2014 relative à l’élection et au mandat des assemblées et des exécutifs municipaux et communautaires ;
Considérant que Monsieur André BERNAT a effectué 7 mandats de maire ;
– A R R E T E -
Article 1 : Monsieur André BERNAT est nommé maire honoraire de la commune de Brusque.
Article 2 : Madame la secrétaire générale de la préfecture est chargée de l'application du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs du département.
Fait à Rodez, le 12 décembre 2024
Claire CHAUFFOUR-ROUILLARD
CS 73114
12031 RODEZ CEDEX 9
Tél. : 05 65 75 71 71
Mél. : prefecture@aveyron.gouv.fr
$ % &
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-12-12-00004 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à M. André BERNAT, ancien maire de Brusque 7 Préfecture de l'Aveyron
12-2024-12-12-00020
Arrêté conférant l'honorariat de maire à M.
André MARTINEZ, ancien maire d'Aubin
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-12-12-00020 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à M. André MARTINEZ, ancien maire d'Aubin 8 BUREAU DE LA REPRÉSENTATION DE L’ETAT
ET DE LA COMMUNICATION INTERMINISTÉRIELLE
Arrêté n° du 12 décembre 2024
Objet : Arrêté conférant l'honorariat de maire à Monsieur André MARTINEZ
LA PRÉFÈTE DE L’AVEYRON
Chevalier de l’ordre national du Mérite
VU l'article L 2122-35 du code général des collectivités territoriales relatif à l'honorariat des maires, maires délégués et adjoints ;
VU la circulaire ministérielle n° INT/A/1405029/C du 13 mars 2014 relative à l’élection et au mandat des assemblées et des exécutifs municipaux et communautaires ;
Considérant que Monsieur André MARTINEZ a effectué 2 mandats de maire et 1 mandat de maire- adjoint ;
– A R R E T E -
Article 1 : Monsieur André MARTINEZ est nommé maire honoraire de la commune d’Aubin.
Article 2 : Madame la secrétaire générale de la préfecture est chargée de l'application du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs du département.
Fait à Rodez, le 12 décembre 2024
Claire CHAUFFOUR-ROUILLARD
CS 73114
12031 RODEZ CEDEX 9
Tél. : 05 65 75 71 71
Mél. : prefecture@aveyron.gouv.fr
$ % &
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-12-12-00020 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à M. André MARTINEZ, ancien maire d'Aubin 9 Préfecture de l'Aveyron
12-2024-12-12-00017
Arrêté conférant l'honorariat de maire à M.
Denys JAUDON, ancien maire de Baraqueville
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-12-12-00017 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à M. Denys JAUDON, ancien maire de Baraqueville 10 BUREAU DE LA REPRÉSENTATION DE L’ETAT
ET DE LA COMMUNICATION INTERMINISTÉRIELLE
Arrêté n° du 12 décembre 2024
Objet : Arrêté conférant l'honorariat de maire à Monsieur Denys JAUDON
LA PRÉFÈTE DE L’AVEYRON
Chevalier de l’ordre national du Mérite
VU l'article L 2122-35 du code général des collectivités territoriales relatif à l'honorariat des maires, maires délégués et adjoints ;
VU la circulaire ministérielle n° INT/A/1405029/C du 13 mars 2014 relative à l’élection et au mandat des assemblées et des exécutifs municipaux et communautaires ;
Considérant que Monsieur Denys JAUDON a effectué 4 mandats de maire ;
– A R R E T E -
Article 1 : Monsieur Denys JAUDON est nommé maire honoraire de la commune de Baraqueville.
Article 2 : Madame la secrétaire générale de la préfecture est chargée de l'application du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs du département.
Fait à Rodez, le 12 décembre 2024
Claire CHAUFFOUR-ROUILLARD
CS 73114
12031 RODEZ CEDEX 9
Tél. : 05 65 75 71 71
Mél. : prefecture@aveyron.gouv.fr
$ % &
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-12-12-00017 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à M. Denys JAUDON, ancien maire de Baraqueville 11 Préfecture de l'Aveyron
12-2024-12-12-00022
Arrêté conférant l'honorariat de maire à M.
Francis SAVIGNAC, ancien maire de
Peyrusse-Le-Roc
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-12-12-00022 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à M. Francis SAVIGNAC, ancien maire de Peyrusse-Le-Roc 12 BUREAU DE LA REPRÉSENTATION DE L’ETAT
ET DE LA COMMUNICATION INTERMINISTÉRIELLE
Arrêté n° du 12 décembre 2024
Objet : Arrêté conférant l'honorariat de maire à Monsieur Francis SAVIGNAC
LA PRÉFÈTE DE L’AVEYRON
Chevalier de l’ordre national du Mérite
VU l'article L 2122-35 du code général des collectivités territoriales relatif à l'honorariat des maires, maires délégués et adjoints ;
VU la circulaire ministérielle n° INT/A/1405029/C du 13 mars 2014 relative à l’élection et au mandat des assemblées et des exécutifs municipaux et communautaires ;
Considérant que Monsieur Francis SAVIGNAC a effectué 4 mandats de maire et 1 mandat de maire- adjoint ;
– A R R E T E -
Article 1 : Monsieur Francis SAVIGNAC est nommé maire honoraire de la commune de Peyrusse-Le-Roc.
Article 2 : Madame la secrétaire générale de la préfecture est chargée de l'application du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs du département.
Fait à Rodez, le 12 décembre 2024
Claire CHAUFFOUR-ROUILLARD
CS 73114
12031 RODEZ CEDEX 9
Tél. : 05 65 75 71 71
Mél. : prefecture@aveyron.gouv.fr
$ % &
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-12-12-00022 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à M. Francis SAVIGNAC, ancien maire de Peyrusse-Le-Roc 13 Préfecture de l'Aveyron
12-2024-12-12-00001
Arrêté conférant l'honorariat de maire à M.
Gérard ALAZARD, ancien maire de
Soulages-Bonneval
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-12-12-00001 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à M. Gérard ALAZARD, ancien maire de Soulages-Bonneval 14 BUREAU DE LA REPRÉSENTATION DE L’ETAT
ET DE LA COMMUNICATION INTERMINISTÉRIELLE
Arrêté n° du 12 décembre 2024
Objet : Arrêté conférant l'honorariat de maire à Monsieur Gérard ALAZARD
LA PRÉFÈTE DE L’AVEYRON
Chevalier de l’ordre national du Mérite
VU l'article L 2122-35 du code général des collectivités territoriales relatif à l'honorariat des maires, maires délégués et adjoints ;
VU la circulaire ministérielle n° INT/A/1405029/C du 13 mars 2014 relative à l’élection et au mandat des assemblées et des exécutifs municipaux et communautaires ;
Considérant que Monsieur Gérard ALAZARD a effectué 3 mandats de maire ;
– A R R E T E -
Article 1 : Monsieur Gérard ALAZARD est nommé maire honoraire de la commune de Soulages- Bonneval.
Article 2 : Madame la secrétaire générale de la préfecture est chargée de l'application du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs du département.
Fait à Rodez, le 12 décembre 2024
Claire CHAUFFOUR-ROUILLARD
CS 73114
12031 RODEZ CEDEX 9
Tél. : 05 65 75 71 71
Mél. : prefecture@aveyron.gouv.fr
$ % &
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-12-12-00001 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à M. Gérard ALAZARD, ancien maire de Soulages-Bonneval 15 Préfecture de l'Aveyron
12-2024-12-12-00002
Arrêté conférant l'honorariat de maire à M.
Gérard ALBAGNAC, ancien maire de Lugan
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-12-12-00002 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à M. Gérard ALBAGNAC, ancien maire de Lugan 16 BUREAU DE LA REPRÉSENTATION DE L’ETAT
ET DE LA COMMUNICATION INTERMINISTÉRIELLE
Arrêté n° du 12 décembre 2024
Objet : Arrêté conférant l'honorariat de maire à Monsieur Gérard ALBAGNAC
LA PRÉFÈTE DE L’AVEYRON
Chevalier de l’ordre national du Mérite
VU l'article L 2122-35 du code général des collectivités territoriales relatif à l'honorariat des maires, maires délégués et adjoints ;
VU la circulaire ministérielle n° INT/A/1405029/C du 13 mars 2014 relative à l’élection et au mandat des assemblées et des exécutifs municipaux et communautaires ;
Considérant que Monsieur Gérard ALBAGNAC a effectué 5 mandats de maire ;
– A R R E T E -
Article 1 : Monsieur Gérard ALBAGNAC est nommé maire honoraire de la commune de Lugan.
Article 2 : Madame la secrétaire générale de la préfecture est chargée de l'application du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs du département.
Fait à Rodez, le 12 décembre 2024
Claire CHAUFFOUR-ROUILLARD
CS 73114
12031 RODEZ CEDEX 9
Tél. : 05 65 75 71 71
Mél. : prefecture@aveyron.gouv.fr
$ % &
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-12-12-00002 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à M. Gérard ALBAGNAC, ancien maire de Lugan 17 Préfecture de l'Aveyron
12-2024-12-12-00019
Arrêté conférant l'honorariat de maire à M.
Gérard MAJOREL, ancien maire de Pierrefiche
d'Olt
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-12-12-00019 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à M. Gérard MAJOREL, ancien maire de Pierrefiche d'Olt 18 BUREAU DE LA REPRÉSENTATION DE L’ETAT
ET DE LA COMMUNICATION INTERMINISTÉRIELLE
Arrêté n° du 12 décembre 2024
Objet : Arrêté conférant l'honorariat de maire à Monsieur Gérard MAJOREL
LA PRÉFÈTE DE L’AVEYRON
Chevalier de l’ordre national du Mérite
VU l'article L 2122-35 du code général des collectivités territoriales relatif à l'honorariat des maires, maires délégués et adjoints ;
VU la circulaire ministérielle n° INT/A/1405029/C du 13 mars 2014 relative à l’élection et au mandat des assemblées et des exécutifs municipaux et communautaires ;
Considérant que Monsieur Gérard MAJOREL a effectué 1 mandat de maire et 3 mandats de maire- adjoint ;
– A R R E T E -
Article 1 : Monsieur Gérard MAJOREL est nommé maire honoraire de la commune de Pierrefiche d’Olt.
Article 2 : Madame la secrétaire générale de la préfecture est chargée de l'application du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs du département.
Fait à Rodez, le 12 décembre 2024
Claire CHAUFFOUR-ROUILLARD
CS 73114
12031 RODEZ CEDEX 9
Tél. : 05 65 75 71 71
Mél. : prefecture@aveyron.gouv.fr
$ % &
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-12-12-00019 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à M. Gérard MAJOREL, ancien maire de Pierrefiche d'Olt 19 Préfecture de l'Aveyron
12-2024-12-12-00007
Arrêté conférant l'honorariat de maire à M.
Gilbert CESTRIERES, ancien maire de
Montpeyroux
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-12-12-00007 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à M. Gilbert CESTRIERES, ancien maire de Montpeyroux 20 BUREAU DE LA REPRÉSENTATION DE L’ETAT
ET DE LA COMMUNICATION INTERMINISTÉRIELLE
Arrêté n° du 12 décembre 2024
Objet : Arrêté conférant l'honorariat de maire à Monsieur Gilbert CESTRIERES
LA PRÉFÈTE DE L’AVEYRON
Chevalier de l’ordre national du Mérite
VU l'article L 2122-35 du code général des collectivités territoriales relatif à l'honorariat des maires, maires délégués et adjoints ;
VU la circulaire ministérielle n° INT/A/1405029/C du 13 mars 2014 relative à l’élection et au mandat des assemblées et des exécutifs municipaux et communautaires ;
Considérant que Monsieur Gilbert CESTRIERES a effectué 3 mandats de maire ;
– A R R E T E -
Article 1 : Monsieur Gilbert CESTRIERES est nommé maire honoraire de la commune de Montpeyroux.
Article 2 : Madame la secrétaire générale de la préfecture est chargée de l'application du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs du département.
Fait à Rodez, le 12 décembre 2024
Claire CHAUFFOUR-ROUILLARD
CS 73114
12031 RODEZ CEDEX 9
Tél. : 05 65 75 71 71
Mél. : prefecture@aveyron.gouv.fr
$ % &
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-12-12-00007 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à M. Gilbert CESTRIERES, ancien maire de Montpeyroux 21 Préfecture de l'Aveyron
12-2024-12-12-00014
Arrêté conférant l'honorariat de maire à M. Guy
FLOTTES, ancien maire de Roussennac
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-12-12-00014 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à M. Guy FLOTTES, ancien maire de Roussennac 22 BUREAU DE LA REPRÉSENTATION DE L’ETAT
ET DE LA COMMUNICATION INTERMINISTÉRIELLE
Arrêté n° du 12 décembre 2024
Objet : Arrêté conférant l'honorariat de maire à Monsieur Guy FLOTTES
LA PRÉFÈTE DE L’AVEYRON
Chevalier de l’ordre national du Mérite
VU l'article L 2122-35 du code général des collectivités territoriales relatif à l'honorariat des maires, maires délégués et adjoints ;
VU la circulaire ministérielle n° INT/A/1405029/C du 13 mars 2014 relative à l’élection et au mandat des assemblées et des exécutifs municipaux et communautaires ;
Considérant que Monsieur Guy FLOTTES a effectué 3 mandats de maire ;
– A R R E T E -
Article 1 : Monsieur Guy FLOTTES est nommé maire honoraire de la commune de Roussennac.
Article 2 : Madame la secrétaire générale de la préfecture est chargée de l'application du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs du département.
Fait à Rodez, le 12 décembre 2024
Claire CHAUFFOUR-ROUILLARD
CS 73114
12031 RODEZ CEDEX 9
Tél. : 05 65 75 71 71
Mél. : prefecture@aveyron.gouv.fr
$ % &
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-12-12-00014 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à M. Guy FLOTTES, ancien maire de Roussennac 23 Préfecture de l'Aveyron
12-2024-12-12-00013
Arrêté conférant l'honorariat de maire à M.
Jacques DINTILHAC, ancien maire de Valzergues
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-12-12-00013 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à M. Jacques DINTILHAC, ancien maire de Valzergues 24 BUREAU DE LA REPRÉSENTATION DE L’ETAT
ET DE LA COMMUNICATION INTERMINISTÉRIELLE
Arrêté n° du 12 décembre 2024
Objet : Arrêté conférant l'honorariat de maire à Monsieur Jacques DINTILHAC
LA PRÉFÈTE DE L’AVEYRON
Chevalier de l’ordre national du Mérite
VU l'article L 2122-35 du code général des collectivités territoriales relatif à l'honorariat des maires, maires délégués et adjoints ;
VU la circulaire ministérielle n° INT/A/1405029/C du 13 mars 2014 relative à l’élection et au mandat des assemblées et des exécutifs municipaux et communautaires ;
Considérant que Monsieur Jacques DINTILHAC a effectué 2 mandats de maire et 1 mandat de maire- adjoint ;
– A R R E T E -
Article 1 : Monsieur Jacques DINTILHAC est nommé maire honoraire de la commune de Valzergues.
Article 2 : Madame la secrétaire générale de la préfecture est chargée de l'application du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs du département.
Fait à Rodez, le 12 décembre 2024
Claire CHAUFFOUR-ROUILLARD
CS 73114
12031 RODEZ CEDEX 9
Tél. : 05 65 75 71 71
Mél. : prefecture@aveyron.gouv.fr
$ % &
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-12-12-00013 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à M. Jacques DINTILHAC, ancien maire de Valzergues 25 Préfecture de l'Aveyron
12-2024-12-12-00005
Arrêté conférant l'honorariat de maire à M. Jean
BONNEVIALE, ancien maire de Camboulazet
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-12-12-00005 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à M. Jean BONNEVIALE, ancien maire de Camboulazet 26 BUREAU DE LA REPRÉSENTATION DE L’ETAT
ET DE LA COMMUNICATION INTERMINISTÉRIELLE
Arrêté n° du 12 décembre 2024
Objet : Arrêté conférant l'honorariat de maire à Monsieur Jean BONNEVIALE
LA PRÉFÈTE DE L’AVEYRON
Chevalier de l’ordre national du Mérite
VU l'article L 2122-35 du code général des collectivités territoriales relatif à l'honorariat des maires, maires délégués et adjoints ;
VU la circulaire ministérielle n° INT/A/1405029/C du 13 mars 2014 relative à l’élection et au mandat des assemblées et des exécutifs municipaux et communautaires ;
Considérant que Monsieur Jean BONNEVIALE a effectué 2 mandats de maire et 2 mandats de maire- adjoint ;
– A R R E T E -
Article 1 : Monsieur Jean BONNEVIALE est nommé maire honoraire de la commune de Camboulazet.
Article 2 : Madame la secrétaire générale de la préfecture est chargée de l'application du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs du département.
Fait à Rodez, le 12 décembre 2024
Claire CHAUFFOUR-ROUILLARD
CS 73114
12031 RODEZ CEDEX 9
Tél. : 05 65 75 71 71
Mél. : prefecture@aveyron.gouv.fr
$ % &
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-12-12-00005 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à M. Jean BONNEVIALE, ancien maire de Camboulazet 27 Préfecture de l'Aveyron
12-2024-12-12-00006
Arrêté conférant l'honorariat de maire à M.
Jean-Marie CAYLA, ancien maire de Curières
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-12-12-00006 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à M. Jean-Marie CAYLA, ancien maire de Curières 28 BUREAU DE LA REPRÉSENTATION DE L’ETAT
ET DE LA COMMUNICATION INTERMINISTÉRIELLE
Arrêté n° du 12 décembre 2024
Objet : Arrêté conférant l'honorariat de maire à Monsieur Jean-Marie CAYLA
LA PRÉFÈTE DE L’AVEYRON
Chevalier de l’ordre national du Mérite
VU l'article L 2122-35 du code général des collectivités territoriales relatif à l'honorariat des maires, maires délégués et adjoints ;
VU la circulaire ministérielle n° INT/A/1405029/C du 13 mars 2014 relative à l’élection et au mandat des assemblées et des exécutifs municipaux et communautaires ;
Considérant que Monsieur Jean-Marie CAYLA a effectué 2 mandats de maire et 1 mandat de maire- adjoint ;
– A R R E T E -
Article 1 : Monsieur Jean-Marie CAYLA est nommé maire honoraire de la commune de Curières.
Article 2 : Madame la secrétaire générale de la préfecture est chargée de l'application du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs du département.
Fait à Rodez, le 12 décembre 2024
Claire CHAUFFOUR-ROUILLARD
CS 73114
12031 RODEZ CEDEX 9
Tél. : 05 65 75 71 71
Mél. : prefecture@aveyron.gouv.fr
$ % &
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-12-12-00006 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à M. Jean-Marie CAYLA, ancien maire de Curières 29 Préfecture de l'Aveyron
12-2024-12-12-00011
Arrêté conférant l'honorariat de maire à M.
Jean-Marie DAURES, ancien maire de Trémouilles
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-12-12-00011 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à M. Jean-Marie DAURES, ancien maire de Trémouilles 30 BUREAU DE LA REPRÉSENTATION DE L’ETAT
ET DE LA COMMUNICATION INTERMINISTÉRIELLE
Arrêté n° du 12 décembre 2024
Objet : Arrêté conférant l'honorariat de maire à Monsieur Jean-Marie DAURES
LA PRÉFÈTE DE L’AVEYRON
Chevalier de l’ordre national du Mérite
VU l'article L 2122-35 du code général des collectivités territoriales relatif à l'honorariat des maires, maires délégués et adjoints ;
VU la circulaire ministérielle n° INT/A/1405029/C du 13 mars 2014 relative à l’élection et au mandat des assemblées et des exécutifs municipaux et communautaires ;
Considérant que Monsieur Jean-Marie DAURES a effectué 2 mandats de maire et 1 mandat de maire- adjoint ;
– A R R E T E -
Article 1 : Monsieur Jean-Marie DAURES est nommé maire honoraire de la commune de Trémouilles.
Article 2 : Madame la secrétaire générale de la préfecture est chargée de l'application du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs du département.
Fait à Rodez, le 12 décembre 2024
Claire CHAUFFOUR-ROUILLARD
CS 73114
12031 RODEZ CEDEX 9
Tél. : 05 65 75 71 71
Mél. : prefecture@aveyron.gouv.fr
$ % &
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-12-12-00011 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à M. Jean-Marie DAURES, ancien maire de Trémouilles 31 Préfecture de l'Aveyron
12-2024-12-12-00021
Arrêté conférant l'honorariat de maire à M.
Jean-Paul PEYRAC, ancien maire de Cruéjouls
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-12-12-00021 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à M. Jean-Paul PEYRAC, ancien maire de Cruéjouls 32 BUREAU DE LA REPRÉSENTATION DE L’ETAT
ET DE LA COMMUNICATION INTERMINISTÉRIELLE
Arrêté n° du 12 décembre 2024
Objet : Arrêté conférant l'honorariat de maire à Monsieur Jean-Paul PEYRAC
LA PRÉFÈTE DE L’AVEYRON
Chevalier de l’ordre national du Mérite
VU l'article L 2122-35 du code général des collectivités territoriales relatif à l'honorariat des maires, maires délégués et adjoints ;
VU la circulaire ministérielle n° INT/A/1405029/C du 13 mars 2014 relative à l’élection et au mandat des assemblées et des exécutifs municipaux et communautaires ;
Considérant que Monsieur Jean-Paul PEYRAC a effectué 4 mandats de maire ;
– A R R E T E -
Article 1 : Monsieur Jean-Paul PEYRAC est nommé maire honoraire de la commune de Cruéjouls.
Article 2 : Madame la secrétaire générale de la préfecture est chargée de l'application du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs du département.
Fait à Rodez, le 12 décembre 2024
Claire CHAUFFOUR-ROUILLARD
CS 73114
12031 RODEZ CEDEX 9
Tél. : 05 65 75 71 71
Mél. : prefecture@aveyron.gouv.fr
$ % &
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-12-12-00021 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à M. Jean-Paul PEYRAC, ancien maire de Cruéjouls 33 Préfecture de l'Aveyron
12-2024-12-12-00009
Arrêté conférant l'honorariat de maire à M.
Jean-Pierre CIEUTAT, ancien maire de Vailhourles
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-12-12-00009 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à M. Jean-Pierre CIEUTAT, ancien maire de Vailhourles 34 BUREAU DE LA REPRÉSENTATION DE L’ETAT
ET DE LA COMMUNICATION INTERMINISTÉRIELLE
Arrêté n° du 12 décembre 2024
Objet : Arrêté conférant l'honorariat de maire à Monsieur Jean-Pierre CIEUTAT
LA PRÉFÈTE DE L’AVEYRON
Chevalier de l’ordre national du Mérite
VU l'article L 2122-35 du code général des collectivités territoriales relatif à l'honorariat des maires, maires délégués et adjoints ;
VU la circulaire ministérielle n° INT/A/1405029/C du 13 mars 2014 relative à l’élection et au mandat des assemblées et des exécutifs municipaux et communautaires ;
Considérant que Monsieur Jean-Paul CIEUTAT a effectué 4 mandats de maire ;
– A R R E T E -
Article 1 : Monsieur Jean-Pierre CIEUTAT est nommé maire honoraire de la commune de Vailhourles.
Article 2 : Madame la secrétaire générale de la préfecture est chargée de l'application du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs du département.
Fait à Rodez, le 12 décembre 2024
Claire CHAUFFOUR-ROUILLARD
CS 73114
12031 RODEZ CEDEX 9
Tél. : 05 65 75 71 71
Mél. : prefecture@aveyron.gouv.fr
$ % &
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-12-12-00009 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à M. Jean-Pierre CIEUTAT, ancien maire de Vailhourles 35 Préfecture de l'Aveyron
12-2024-12-12-00010
Arrêté conférant l'honorariat de maire à M.
Patrice COURONNE, ancien maire de
Morlhon-Le-Haut
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-12-12-00010 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à M. Patrice COURONNE, ancien maire de Morlhon-Le-Haut 36 BUREAU DE LA REPRÉSENTATION DE L’ETAT
ET DE LA COMMUNICATION INTERMINISTÉRIELLE
Arrêté n° du 12 décembre 2024
Objet : Arrêté conférant l'honorariat de maire à Monsieur Patrice COURONNE
LA PRÉFÈTE DE L’AVEYRON
Chevalier de l’ordre national du Mérite
VU l'article L 2122-35 du code général des collectivités territoriales relatif à l'honorariat des maires, maires délégués et adjoints ;
VU la circulaire ministérielle n° INT/A/1405029/C du 13 mars 2014 relative à l’élection et au mandat des assemblées et des exécutifs municipaux et communautaires ;
Considérant que Monsieur Patrice COURONNE a effectué 4 mandats de maire ;
– A R R E T E -
Article 1 : Monsieur Patrice COURONNE est nommé maire honoraire de la commune de Morlhon-Le- Haut.
Article 2 : Madame la secrétaire générale de la préfecture est chargée de l'application du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs du département.
Fait à Rodez, le 12 décembre 2024
Claire CHAUFFOUR-ROUILLARD
CS 73114
12031 RODEZ CEDEX 9
Tél. : 05 65 75 71 71
Mél. : prefecture@aveyron.gouv.fr
$ % &
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-12-12-00010 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à M. Patrice COURONNE, ancien maire de Morlhon-Le-Haut 37 Préfecture de l'Aveyron
12-2024-12-12-00016
Arrêté conférant l'honorariat de maire à M. René
GARABUAU, ancien maire de Goutrens
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-12-12-00016 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à M. René GARABUAU, ancien maire de Goutrens 38 BUREAU DE LA REPRÉSENTATION DE L’ETAT
ET DE LA COMMUNICATION INTERMINISTÉRIELLE
Arrêté n° du 12 décembre 2024
Objet : Arrêté conférant l'honorariat de maire à Monsieur René GARABUAU
LA PRÉFÈTE DE L’AVEYRON
Chevalier de l’ordre national du Mérite
VU l'article L 2122-35 du code général des collectivités territoriales relatif à l'honorariat des maires, maires délégués et adjoints ;
VU la circulaire ministérielle n° INT/A/1405029/C du 13 mars 2014 relative à l’élection et au mandat des assemblées et des exécutifs municipaux et communautaires ;
Considérant que Monsieur René GARABUAU a effectué 1 mandat de maire et 4 mandats de maire- adjoint ;
– A R R E T E -
Article 1 : Monsieur René GARABUAU est nommé maire honoraire de la commune de Goutrens.
Article 2 : Madame la secrétaire générale de la préfecture est chargée de l'application du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs du département.
Fait à Rodez, le 12 décembre 2024
Claire CHAUFFOUR-ROUILLARD
CS 73114
12031 RODEZ CEDEX 9
Tél. : 05 65 75 71 71
Mél. : prefecture@aveyron.gouv.fr
$ % &
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-12-12-00016 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à M. René GARABUAU, ancien maire de Goutrens 39 Préfecture de l'Aveyron
12-2024-12-12-00018
Arrêté conférant l'honorariat de maire à Mme
Georgette LACOSTE, ancien maire de Buzeins
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-12-12-00018 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à Mme Georgette LACOSTE, ancien maire de Buzeins 40 BUREAU DE LA REPRÉSENTATION DE L’ETAT
ET DE LA COMMUNICATION INTERMINISTÉRIELLE
Arrêté n° du 12 décembre 2024
Objet : Arrêté conférant l'honorariat de maire à Madame Georgette LACOSTE
LA PRÉFÈTE DE L’AVEYRON
Chevalier de l’ordre national du Mérite
VU l'article L 2122-35 du code général des collectivités territoriales relatif à l'honorariat des maires, maires délégués et adjoints ;
VU la circulaire ministérielle n° INT/A/1405029/C du 13 mars 2014 relative à l’élection et au mandat des assemblées et des exécutifs municipaux et communautaires ;
Considérant que Madame Georgette LACOSTE a effectué 3 mandats de maire, 2 mandats de maire- adjoint et 1 mandat de maire déléguée ;
– A R R E T E -
Article 1 : Madame Georgette LACOSTE est nommée maire honoraire de la commune de Buzeins.
Article 2 : Madame la secrétaire générale de la préfecture est chargée de l'application du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs du département.
Fait à Rodez, le 12 décembre 2024
Claire CHAUFFOUR-ROUILLARD
CS 73114
12031 RODEZ CEDEX 9
Tél. : 05 65 75 71 71
Mél. : prefecture@aveyron.gouv.fr
$ % &
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-12-12-00018 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à Mme Georgette LACOSTE, ancien maire de Buzeins 41 Préfecture de l'Aveyron
12-2024-12-12-00008
Arrêté conférant l'honorariat de maire à Mme
Nicole CHAUDESAYGUES, ancien maire du
Viala-Du-Pas-De-Jaux
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-12-12-00008 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à Mme Nicole CHAUDESAYGUES, ancien maire du Viala-Du-Pas-De-Jaux 42 BUREAU DE LA REPRÉSENTATION DE L’ETAT
ET DE LA COMMUNICATION INTERMINISTÉRIELLE
Arrêté n° du 12 décembre 2024
Objet : Arrêté conférant l'honorariat de maire à Madame Nicole CHAUDESAYGUES
LA PRÉFÈTE DE L’AVEYRON
Chevalier de l’ordre national du Mérite
VU l'article L 2122-35 du code général des collectivités territoriales relatif à l'honorariat des maires, maires délégués et adjoints ;
VU la circulaire ministérielle n° INT/A/1405029/C du 13 mars 2014 relative à l’élection et au mandat des assemblées et des exécutifs municipaux et communautaires ;
Considérant que Madame Nicole CHAUDESAYGUES a effectué 2 mandats de maire et 2 mandats de maire-adjoint ;
– A R R E T E -
Article 1 : Madame Nicole CHAUDESAYGUES est nommée maire honoraire de la commune du Viala-Pas- De-Jaux.
Article 2 : Madame la secrétaire générale de la préfecture est chargée de l'application du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs du département.
Fait à Rodez, le 12 décembre 2024
Claire CHAUFFOUR-ROUILLARD CS 73114
12031 RODEZ CEDEX 9
Tél. : 05 65 75 71 71
Mél. : prefecture@aveyron.gouv.fr
$ % &
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-12-12-00008 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à Mme Nicole CHAUDESAYGUES, ancien maire du Viala-Du-Pas-De-Jaux 43 Préfecture de l'Aveyron
12-2024-12-12-00015
Arrêté conférant l'honorariat de maire-adjoint à
M. Guy FRAYSSE-MAUREL, ancien maire adjoint
de Colombiès
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-12-12-00015 - Arrêté conférant l'honorariat de maire-adjoint à M. Guy FRAYSSE-MAUREL, ancien maire adjoint de Colombiès 44 BUREAU DE LA REPRÉSENTATION DE L’ETAT
ET DE LA COMMUNICATION INTERMINISTÉRIELLE
Arrêté n° du 12 décembre 2024
Objet : Arrêté conférant l'honorariat de maire-adjoint à Monsieur Guy FRAYSSE-MAUREL
LA PRÉFÈTE DE L’AVEYRON
Chevalier de l’ordre national du Mérite
VU l'article L 2122-35 du code général des collectivités territoriales relatif à l'honorariat des maires, maires délégués et adjoints ;
VU la circulaire ministérielle n° INT/A/1405029/C du 13 mars 2014 relative à l’élection et au mandat des assemblées et des exécutifs municipaux et communautaires ;
Considérant que Monsieur Guy FRAYSSE-MAUREL a effectué 3 mandats de maire-adjoint ;
– A R R E T E -
Article 1 : Monsieur Guy FRAYSSE-MAUREL est nommé maire-adjoint honoraire de la commune de Colombiès.
Article 2 : Madame la secrétaire générale de la préfecture est chargée de l'application du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs du département.
Fait à Rodez, le 12 décembre 2024
Claire CHAUFFOUR-ROUILLARD
CS 73114
12031 RODEZ CEDEX 9
Tél. : 05 65 75 71 71
Mél. : prefecture@aveyron.gouv.fr
$ % &
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-12-12-00015 - Arrêté conférant l'honorariat de maire-adjoint à M. Guy FRAYSSE-MAUREL, ancien maire adjoint de Colombiès 45 Préfecture de l'Aveyron
12-2024-12-12-00023
Arrêté conférant l'honorariat de maire-adjoint à
M. Jean TERRAL, ancien maire-adjoint de Rodez
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-12-12-00023 - Arrêté conférant l'honorariat de maire-adjoint à M. Jean TERRAL, ancien maire-adjoint de Rodez 46 BUREAU DE LA REPRÉSENTATION DE L’ETAT
ET DE LA COMMUNICATION INTERMINISTÉRIELLE
Arrêté n° du 12 décembre 2024
Objet : Arrêté conférant l'honorariat de maire-adjoint à Monsieur Jean TERRAL
LA PRÉFÈTE DE L’AVEYRON
Chevalier de l’ordre national du Mérite
VU l'article L 2122-35 du code général des collectivités territoriales relatif à l'honorariat des maires, maires délégués et adjoints ;
VU la circulaire ministérielle n° INT/A/1405029/C du 13 mars 2014 relative à l’élection et au mandat des assemblées et des exécutifs municipaux et communautaires ;
Considérant que Monsieur Jean TERRAL a effectué 4 mandats de maire-adjoint ;
– A R R E T E -
Article 1 : Monsieur Jean TERRAL est nommé maire-adjoint honoraire de la commune de Rodez.
Article 2 : Madame la secrétaire générale de la préfecture est chargée de l'application du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs du département.
Fait à Rodez, le 12 décembre 2024
Claire CHAUFFOUR-ROUILLARD
CS 73114
12031 RODEZ CEDEX 9
Tél. : 05 65 75 71 71
Mél. : prefecture@aveyron.gouv.fr
$ % &
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-12-12-00023 - Arrêté conférant l'honorariat de maire-adjoint à M. Jean TERRAL, ancien maire-adjoint de Rodez 47 Préfecture de l'Aveyron
12-2024-12-12-00012
Arrêté conférant l'honorariat de maire-adjoint à
M. Yves DELTORT, ancien maire- adjoint de
Colombiès
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-12-12-00012 - Arrêté conférant l'honorariat de maire-adjoint à M. Yves DELTORT, ancien maire- adjoint de Colombiès 48 BUREAU DE LA REPRÉSENTATION DE L’ETAT
ET DE LA COMMUNICATION INTERMINISTÉRIELLE
Arrêté n° du 12 décembre 2024
Objet : Arrêté conférant l'honorariat de maire-adjoint à Monsieur Yves DELTORT
LA PRÉFÈTE DE L’AVEYRON
Chevalier de l’ordre national du Mérite
VU l'article L 2122-35 du code général des collectivités territoriales relatif à l'honorariat des maires, maires délégués et adjoints ;
VU la circulaire ministérielle n° INT/A/1405029/C du 13 mars 2014 relative à l’élection et au mandat des assemblées et des exécutifs municipaux et communautaires ;
Considérant que Monsieur Yves DELTORT a effectué 3 mandats de maire-adjoint ;
– A R R E T E -
Article 1 : Monsieur Yves DELTORT est nommé maire-adjoint honoraire de la commune de Colombiès.
Article 2 : Madame la secrétaire générale de la préfecture est chargée de l'application du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs du département.
Fait à Rodez, le 12 décembre 2024
Claire CHAUFFOUR-ROUILLARD
CS 73114
12031 RODEZ CEDEX 9
Tél. : 05 65 75 71 71
Mél. : prefecture@aveyron.gouv.fr
$ % &
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-12-12-00012 - Arrêté conférant l'honorariat de maire-adjoint à M. Yves DELTORT, ancien maire- adjoint de Colombiès 49