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Déliberation - liste des deliberations conseil municipal autun 01 juillet 2022
Document publié le Vendredi 1 juillet 2022 par la commune d'Autun.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations conseil municipal autun 01 juillet 2022)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises, Transports,
Réunion du Conseil Municipal
1er JUILLET 2022
Liste des délibérations
Délibération Intitulé Exécutoire le
Administration générale
2022-075 Compte rendu des actes accomplis par le Maire en vertu de la délégation donnée par le Conseil Municipal dans le cadre des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.
11/07/2022
2022-076 Signature d’une convention de partenariat avec le comité de Saône- et-Loire de la Ligue contre le Cancer pour la création d’espaces sans tabac sur le territoire de la commune d’Autun
11/07/2022
2022-077 RODP et ROPDP 2022 GrDF 11/07/2022 2022-078 Contrat de partenariat public privé : Eclairage public – Rapport sur l’exercice 2021
11/07/2022
2022-079 Contrat de partenariat public privé portant sur l’éclairage public, la valorisation des sites et espaces publics, les illuminations festives et la signalisation tricolore - Approbation de l’avenant n°9
11/07/2022
2022-080 Concession d’aménagement : Approbation du compte rendu annuel du lotissement André Malraux
11/07/2022
2022-094 Vœu relatif à l’information et la commercialisation du service de navettes bus entre Autun et la gare TGV du Creusot-Montchanin, ainsi que sur la mobilité ferroviaire en Autunois-Morvan
12/07/2022
Affaires Sportives
2022-081 Répartition de la subvention annuelle de fonctionnement aux associations sportives
11/07/2022
2022-082 Répartition de la subvention annuelle pour l'aménagement du temps scolaire pour les activités physiques et sportives
11/07/2022
2022-083 Répartition de la subvention annuelle aux associations sportives ayant la gestion de leurs propres équipements
11/07/2022
2022-084 Répartition de la subvention annuelle « Valorisation de l'Image du Sport Autunois »
11/07/2022
Affaires Sociales
2022-085 Tarifs des activités organisées par les centres sociaux de la ville d’Autun à partir du 1er septembre 2022
11/07/2022
Affaires Culturelles
2022-086 Tarifs de l’école d’arts plastiques pour la prochaine rentrée scolaire 2022/2023
11/07/2022
2022-087 Approbation de la convention avec le Comité des Jumelages concernant l’organisation de la rencontre tripartite à Ingelheim 11/07/2022
2022-095 Approbation de la convention triennale se rapportant aux Muséums d’Histoire Naturelle.
12/07/2022 Affaires foncières
2022-088 Désaffectation et déclassement d’une partie du domaine public 11/07/2022 2022-089 Cession de terrain impasse des Drémeaux 11/07/2022 2022-090 Approbation d’une convention avec l’ONF pour la vente et l’exploitation de la parcelle 55 située à l’étang des Cloix
12/07/2022
2022-091 Approbation de l’acquisition de parcelles de terrain situés rue du vieux Colombier
12/07/2022
Affaires Financières
2022-092 Approbation de la Décision Modificative n°1 2022 du budget principal de la Ville d’Autun.
12/07/2022
Ressources Humaines
2022-093 Modification du tableau des effectifs n° 3 12/07/2022
Les délibérations peuvent être consultées au Secrétariat Général de la Mairie.