Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - PE 6 10 juillet 11 13 ans
unknown - PE 3 7 aout 11 13 ans
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 11 12 2018
Ordre du Jour - 2014 08 ODJ
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal 10.12.2020 Montrev
Ordre du Jour - 2026 09 22 Ordre du Jour Affichage
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 10 07 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour 11 mai 2023
Ordre du Jour - 2023 11 06 Ordre du jour
Ordre du Jour - 2014 09 23 ODJ
Ordre du Jour - 2014 11 ordre du jour
Document publié le Mardi 16 décembre 2014 par la commune de Fontenay-le-Comte.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2014 11 ordre du jour)
Thèmes du document : Santé, Sport, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
DU
MARDI 16 DECEMBRE 2014 À 18H30
ontenay-le-Coi
pre eco ORDRE DU JOUR
Désignation du secrétaire de séance
Approbation des PV des séances des Conseils municipaux des 21 octobre et 18 novembre
INSTITUTIONS ET VIE PUBLIQUE
2014-11-1 Communauté de communes du Pays de Fontenay-le-Comte - Rapport
d’activité 2013
2014-11-2 Chambre Régionale des Comptes — Rapport d’observations
définitives
COMMANDE PUBLIQUE
2014-11-3 DSP Eau et assainissement — Rapports du Maire sur la qualité du
service
2014-11-4 Vie associative - Sport — Convention d’objectifs sport de haut niveau
VFF
2014-11-5 Acheminement et fourniture d’énergie électrique — Sydev Adhésion
au groupement de commande
URBANISME
2014-11-6 Urbanisme — Réhabilitation des Halles — Adoption du programme et
lancement du concours d’architecture
2014-11-7 Urbanisme - Réhabilitation des Halles — désignation des membres du
jury de concours
2014-11-8 Domaine communal - Opération foncière — Achat à la Communauté
de communes du Pays de Fontenay-le-Comte de l’immeuble situé 8
rue de Grimouard de St Laurent (Lots 1 à 11 de la copropriété)
2014-11-9 Urbanisme — Droit de puisage — 57 rue O. de Rochebrune Parcelle BI
19 - Renonciation
DOMAINE ET PATRIMOINE
2014-11-10 Domaine public communal — Classements suite à enquête publique
2014-11-11 Gestion du domaine privé communal — Fixation du loyer du
logement sis 74 rue de St Médard à Boisse
2014-11-12 Gestion du domaine privé communal — Fixation des loyers des
logements sociaux rue des Horts
2014-11-13 Patrimoine économique — Convention de commercialisation du
Centre services aux entreprises (CSE) 2014-11-14
2014-11-15
2014-11-16
Patrimoine économiques - Centre service aux entreprises 2 (CSE2) —
Règlement intérieur - Approbation
Sport - Convention de mise à disposition des salles de sport au profit
des collèges
Vie associative - Panneaux d'affichage électronique guide
d'utilisation et tarifs
}
k
HONCTION PUBLIQUE
2014-11-17
2014-11-18
2014-11-19
Personnel communal — Modification du tableau des effectifs suite à
la création du service commun « Direction de l'Administration
générale et des Moyens — ressources humaines et Finances » entre La
comimunauté de communes et la ville de Fontenay-le-Comte
Personnel conununal « Modification du tableau des effectifs suite à
l’évolution des besoins des services
Personnel communal - Adhésion au service de médecine préventive
CDG 85 - Renouvellement
FINANCES LOCALES
2014-11-20
2014-11-21]
2014-11-22
2014-11-23
2014-11-24
2014-11-25
2014-11-26
2014-11-27
2014-11-28
2014-11-29
Fête foraine - Tarifs
Services municipaux - Tarifs 201$
DSP - Eau et assainissement — Tarifs 2015
Finances Fixation des durées d’amortissements
Finances - Indemnités du trésorier
Finances — Budget principal - Admission en non-valeur
Dispositif Préférence Commerce Convention 2015-2016
Culture - Convention ville d’art et d’histoire Demande de
subventions
Secteur sauvegardé — Attribution de subventions
4], Trophy -— Attribution de subvention exceptionnelle
COMMUNICATIONS DU MAIRE
Le Maire,
suce LALÈRE ne