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Arrêté - ACV 2026 025 C
Arrêté - ACV 2026 006 C
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Montrottier.
Lien du pdf (Arrêté - ACV 2026 006 C)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sport,
got
VO,
Mairie
de Montrottier
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
69770
MONTROTTIER
ACV
2026
006
C
Arrêté
temporaire
de
police
de
circulation
Stationnement,
circulation,
sens
unique
— APE
— « Brocante
vide-greniers
» -
Salle
des
Sports,
rue
du
Stade,
impasse
des
Saules,
plan
du
Rieu,
route
de
Saint
Martin
-
du
27/02/2026
à
17H
au
01/03/2026
à 22H.
Le
Maire
de
la
commune
de
Montrottier
(Rhône),
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et notamment
les
articles
L
2212.1,
L2212.2
et L2213.1 ;
Vu
le
code
de
la
route
et
notamment
les
articles
R
110.2,
R
411.8,
et R
411.21.1
à R
411.26;
Vu
larrêté
interministériel
du
24
novembre
1967
modifié,
relatif
à
la
signalisation
des
routes
et des
autoroutes
;
Vu
la
demande
du
19/01/2026
de
l’APE
représentée
par
Claire
CARRON
DUINAT,
325
chemin
de
la
Renardière,
69770
Montrottier
;
Considérant
qu’en
raison
de
l'installation
de
la « Brocante
Vide-Greniers
»
organisée
par
l’APE
à
la
Salle
des
Sports,
le boulodrome
et le parquet,
une
règlementation
temporaire
sera
nécessaire
et appliquée
entre
le 27/02/2026
à
17H
et le
01/03/2026
à 22H,
sur
le parking
de
la Salle
des
Sports,
le terrain
adjacent
au
parking,
le
plan
du
Rieu,
la rue
du
Stade,
l’impasse
des
saules,
et
la route
de
Saint
Martin
Les
Périls,
à
Montrottier
;
ARRÊTE
:
Article
1
:
La
présente
autorisation
est
accordée,
à
l’APE
pour
l'installation
de
leur
manifestation
« Brocante
Vide-greniers
»
à la
Salle
des
Sports,
du
vendredi
27
février
2026
à
17H
au
dimanche
01
mars
2026
à 22H
sur
la commune
de
Montrottier.
Article
2
: Pendant
toute
la durée
de
la manifestation,
la règlementation
temporaire
suivante
sera
nécessaire
et appliquée
:
-
un
stationnement
autorisé
sur
le parking
de
la
Salle
des
Sports,
le terrain
adjacent
au
parking
de
la
Salle
des
Sports,
et
sur
le
plan
du
Rieu,
du
27/02/2026
à
17H
au
01/03/2026
à 22H,
-
une
interdiction
de
circulation
sur
la
rue
du
Stade,
impasse
des
Saules,
devant
la
Salle
des
Sports,
le 01/03/2026
de
05H
à
17H,
-
une
restriction
de
circulation
en
sens
unique
sur
une
seule
voie
avec
limitation
de
la vitesse
à 30
km/h,
interdiction
de
dépasser
et stationnement
autorisé
le long
de
la voie
sur
le côté
gauche,
sur
la
route
de
Saint
Martin
Les
Périls
du
27/02/2026
à
17H
au
01/03/2026
à
22H.
Article
3
: Le
fait
pour
tout
conducteur
de
véhicule
de
ne
pas
respecter
les
indications
résultant
de
la
signalisation
routière
est réprimé
conformément
à l’article
R.411.26
du
Code
de
la route
précité.
Article
4
: Conformément
à
l’article
R.411.25
du
Code
de
la
route,
ces
dispositions
entreront
en
vigueur
dès
la
mise
en
place
de
la
signalisation
prévue
par
l'arrêté
interministériel
du
24
novembre
1967
précité,
qui
sera
effectuée
et
maintenue
par
les
soins
de
l’APE,
sous
le
contrôle
du
chef
des
services
techniques
communaux. Article
5
: Tous
les
agents
de
la force
publique
seront
chargés
chacun
en
ce
qui
le concerne
de
l’exécution
du
présent
arrêté
dont
copie
sera
adressée
à la Gendarmerie
de
Saint
Laurent
de
Chamousset.
Fait
à Montrottier,
le
20
janvier
2026,
Le
Maire,
Michel
GOUGET.
Le présent
arrêté peut
être
contesté par
le biais
d'un
recours
contentieux
devant
le
Tribunal
compétent
dans
un
délai
de deux
mois
à compter
de
sa notification.
Tel
: 04
74
70
13
07
/ e-mail
: mairie@montrottier.fr
Passe
la
MAair
115
Grand’Rue
69770
Montrottier
n
:
Maire
i, Adjoint
délégué, AC
IGCCOGCSR
APE
de l'école publique
de Montrottier
50
Place
des
cèdres
69770
Montrottier
A
Montrottier,
le
19 janvier
2026
Mr
le maire
Mairie
de MONTROTTIER
115
grand'
Rue
69770MONTROTTIER
Monsieur
le
Maire,
L'association
des
parents
d ‘élèves
de
I ‘école
publique
de
Montrottier
souhaite
organiser
une
Brocante
sous
l'appellation
BROCANTE
VIDE-GRENIERS
à MONTROTTIER.
Le
dimanche
1 mars
2026,
dans
la
salle
des
sports,
le
parquet
ainsi
que
le
boulodrome.
Le
bon
déroulement
de
la
manifestation
requiert
une
occupation
temporaire
du
domaine
public
par
l'association
:
Du
vendredi
27
février
à
17h
au
ler
mars
22h :
-
Aux
endroits
suivants
:Les
salles
des
sports,
le
parquet
et
le
boulodrome.
-
Les
abords
de
la
salle,
parking
et
partie
en
terre
ainsi
que
la
place
du
plan
du
rieux
(parking).
-
Blocage
de
la
route
qui
descente
au
stade
à partir
de
5h
jusqu'à
17
h
le
1er
mars.
-
Pouvez-vous
mettre
la
route
de
st
martin
en
sens
unique
?
.
Pour
la
sécurité
de
nos
brocanteurs
et
des
personnes
du
parking.
Serait-il
possible
de
mettre
l'éclairage
publique
en
fonction
à partir
de
5h30
le
dimanche
matin.
Nous
vous
demandons,
la
mise
à disposition
des
barrières
de
sécurité
pour
cela.
Nous
aimerions
savoir
s’il
y
aurait
possibilité
de
nous
mettre
à disposition
les
tables
de
la
salle
des
fêtes
ainsi
que
celles
de
la
colonie
si
nous
en
avons
besoin.
Nos
besoins
seront
fixés
10
jours
avant
la
manifestation.
Nous
bloquerons
le nombre
de brocanteurs
à 96.
Vous
trouverez,
ci-joint,
la
liste
des
personnes
mandatées
pour
assurer
la
bonne
organisation
de
l'événement,
avec
leurs
nom,
prénom,
domicile
et
moyens
de
contact
:
Présidente
:CARRON
DUINAT
Claire,
325
Chemin
de
la
renardière
69770
MONTROTTIER
Au
0681224193.
Nous
nous
tenons
à votre
disposition
pour
tout
renseignement
complémentaire
que
vous
jugerez
utile. Nous
vous
prions
d'agréer,
Monsieur
le
Maire,
l'assurance
de
nos
considérations
distinguées.
Claire
CARRON
DUINAT
Présidente
de
L'
APE