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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Breuil-Bois-Robert.
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Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
PROCÈS VERBAL
DE L’INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL
ET DE L’ÉLECTION D’UN MAIRE
ET DE QUATRE ADJOINTS
L’an deux mil quatorze, le vingt-huit mars à dix-neuf heures trente minutes, en application des articles L. 2121-7 et L. 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, les membres du Conseil Municipal de la Commune de BREUIL-BOIS- ROBERT proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du vingt-trois mars deux mil quatorze, se sont réunis dans la salle de la Mairie.
Etaient présents M.M. et Mmes les Conseillers Municipaux :
- DELAVAUD Maurice - GASCOIN Laurent
- GUILLEMINOT Jean-Jacques - DESPINS Claudette
- GARÇON Johan - BRUN Christian
- OLIVIER Michèle - WALLET Nathalie
- LECOZ Françoise - BOISSONNADE Pierre
- SÈVE David - PÉHO Caroline
- LEBRET Didier - MOISAN Bernard
Absent excusé :
- M. JOURDAIN Olivier (pouvoir à Mme PÉHO Caroline).
La séance a été ouverte sous la présidence de M. LECOZ Claude, Maire, qui après l’appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès verbaux des élections et a déclaré installer M.M. et Mmes DELAVAUD Maurice, GASCOIN Laurent, GUILLEMINOT Jean-Jacques, DESPINS Claudette, GARÇON Johan, BRUN Christian, OLIVIER Michèle, WALLET Nathalie, LECOZ Françoise, BOISSONNADE Pierre, JOURDAIN Olivier, SÈVE David, PÉHO Caroline, LEBRET Didier, MOISAN Bernard, dans leurs fonctions de Conseillers Municipaux.
M. LECOZ a remercié les membres du Conseil Municipal sortant, et en particulier le 1er Adjoint. Il a également remercié la Secrétaire de Mairie et l’ensemble des Breuillois. Il a enfin ajouté qu’il ne doutait pas de la motivation et de la compétence de la nouvelle équipe et il lui a souhaité bonne chance.
Mme OLIVIER Michèle, la plus âgée des membres du Conseil, a pris ensuite la présidence. Elle a constaté que la condition de quorum posée à l’article L. 2121-17 du C.G.C.T. était remplie.
Le Conseil a choisi pour secrétaire, M. GARÇON et a désigné deux assesseurs, Mme WALLET Nathalie et M. BOISSONNADE Pierre. I - ÉLECTION DU MAIRE
Premier tour de scrutin :
La Présidente a invité le Conseil à procéder à l’élection d’un Maire, conformément aux dispositions prévues par les articles L. 2122-4 et L. 2122-7 du C.G.C.T. Chaque Conseiller Municipal, à l’appel de son nom, a remis fermé à la Présidente son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
- Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15 - A déduire : bulletins litigieux énumérés à l’article
L 66 du Code électoral : 1 - Reste, pour le nombre des suffrages exprimés : 14 - Majorité absolue : 8
Ont obtenu :
- M. LEBRET Didier Quatorze voix 14
M. LEBRET Didier ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.
M. LEBRET a tout d’abord présenté ses félicitations à l’ancien Maire et à l’ancienne équipe et a également rendu hommage à M. Daniel DARRET, le Maire précédent, sans qui il ne serait pas devenu conseiller municipal. Il a aussi félicité l’ensemble des Breuillois pour leur civisme, en précisant que 82 % d’entre eux s’étaient déplacé pour voter. Il les a remercié pour leur confiance et a ajouté qu’il serait le Maire de tous les Breuillois. Il a terminé en remerciant la liste concurrente pour son fair play en précisant que la campagne s’était déroulée dans le respect des personnes.
Le Conseil a ensuite délibéré et a fixé à quatre le nombre des Adjoints à élire, à l’unanimité des membres présents et représentés.
II - ÉLECTION DU PREMIER ADJOINT
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de M. LEBRET, élu Maire, à l’élection du Premier Adjoint.
Premier tour de scrutin :
Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants :
- Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15 - A déduire : bulletins litigieux énumérés à l’article
L 66 du Code électoral : 1 - Reste, pour le nombre des suffrages exprimés : 14 - Majorité absolue : 8
Ont obtenu :
- Mme LECOZ Françoise Quatorze voix 14
Mme LECOZ Françoise ayant obtenu la majorité absolue des suffrages a été proclamée Première Adjointe et a été immédiatement installée. III - ÉLECTION DU SECOND ADJOINT
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, à l’élection du Second Adjoint.
Premier tour de scrutin :
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
- Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15 - A déduire : bulletins litigieux énumérés à l’article
L 66 du Code électoral : 1 - Reste, pour le nombre des suffrages exprimés : 14 - Majorité absolue : 8
Ont obtenu :
- M. SÈVE David Quatorze voix 14
M. SÈVE David ayant obtenu la majorité absolue des suffrages a été proclamé Deuxième Adjoint et a été immédiatement installé.
IV - ÉLECTION DU TROISIEME ADJOINT
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, à l’élection du Troisième Adjoint.
Premier tour de scrutin :
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
- Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15
- A déduire : bulletins litigieux énumérés à l’article
L 66 du Code électoral : 1 - Reste, pour le nombre des suffrages exprimés : 14 - Majorité absolue : 8
Ont obtenu :
- M. MOISAN Bernard Quatorze voix 14
M. MOISAN Bernard ayant obtenu la majorité absolue des suffrages a été proclamé Troisième Adjoint et a été immédiatement installé.
V - ÉLECTION DU QUATRIEME ADJOINT
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, à l’élection du Quatrième Adjoint.
Premier tour de scrutin :
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
- Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15 - A déduire : bulletins litigieux énumérés à l’article
L 66 du Code électoral : 1 - Reste, pour le nombre des suffrages exprimés : 14 - Majorité absolue : 8 Ont obtenu :
- M. DELAVAUD Maurice Quatorze voix 14
M. DELAVAUD Maurice ayant obtenu la majorité absolue des suffrages a été proclamé Quatrième Adjoint et a été immédiatement installé.
VI - ÉLECTION DES DÉLÉGUÉS AU S.I.V.S.
Suite à l’installation du Conseil Municipal et à l’élection du Maire et des Adjoints, le Conseil Municipal procède à la mise en place et à la désignation des Délégués au Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire BOINVILLE-EN-MANTOIS/BREUIL-BOIS- ROBERT (S.I.V.S.).
Ont été élus, à l’unanimité des membres présents et représentés :
- Titulaires : M. Didier LEBRET, Mme Caroline PÉHO et M. Laurent GASCOIN.
- Suppléants : Mme Nathalie WALLET et M. Johan GARÇON.
La séance est close à 20 h 00.