Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - articles 55 51
Compte-Rendu - articles 47 43
Procès Verbal - articles 158 152
Procès Verbal - articles 136 128
Procès Verbal - articles 161 155
Procès Verbal - articles 178 172
Procès Verbal - articles 134 126
Procès Verbal - articles 176 170
Procès Verbal - articles 110 103
Procès Verbal - articles 127 120
Compte-Rendu - articles 51 47
Document publié le Lundi 27 juin 2016 par la commune de Moussières.
Lien du pdf (Compte-Rendu - articles 51 47)
Thèmes du document : Institutions publiques, Enseignement supérieur, Consommateurs,
COMMUNE – LES MOUSSIÈRES
Conseil Municipal du 27 juin 2016
COMPTE-RENDU
Affiché le : 11 juillet 2016
PRESENTS : Véronique BEAUD – Sandra GROSTABUSSIAT – Thomas GRENARD – Gaëtan DUSSOUILLEZ – Sylvie GROSTABUSSIAT – Jean-Louis PERRARD – Emmanuelle VINCENT
ABSENT : Gaétan DUSSOUILLEZ - Alexandre PATIN
TRAVAUX MAIRIE
La commune devrait recevoir une DETR de 40%, soit environ 67 000 €. Le montage des travaux est en cours.
DEFIBRILLATEUR
A l’unanimité, le Conseil municipal approuve l’achat et la pose d’un défibrillateur dans le village.
CASERNES DES POMPIERS
La commune devrait recevoir une DETR de 40%, soit environ 33 600 €. Le montage des travaux est en cours. Les plans sont presque terminés et l’aménagement intérieur est à l’étude.
TRAVAUX EGLISE
Pas de DETR pour ces travaux.
A l’unanimité, le Conseil municipal approuve le changement de la fenêtre.
MARCHE DENEIGEMENT
Suite à l’appel à la concurrence pour le déneigement des voies communales en deux lots (étrave et turbine), l’ouverture des plis a été faite de manière anonyme.
A l’unanimité, le Conseil municipal retient la proposition de la société AD MECA pour le lot 1 – Etrave, et celle de la société GAEC Croix Pâtie pour le lot 2 – Turbine.
LICENCE IV
Le Conseil municipal étudie la proposition de l’achat d’une licence IV, actuellement en vente dans le Jura.
COMPTEURS LINKY
La Préfecture a rejeté la délibération concernant le refus des compteurs Linky sur la commune, car elle serait entachée d’illégalité : le Sidec ayant la compétence, la commune ne peut pas prendre une telle délibération.
COMMUNES NOUVELLES
Les communes de La Pesse, Bellecombe, Lajoux, Septmoncel, Les Bouchoux, Les Moussières, des Molunes se sont rencontrées pour discuter de ce sujet. A ce jour, rien n’est décidé.
QUESTIONS DIVERSES
L’enquête publique pour le PLU se déroulera du 16 au 30 août.
Marquage sécurité et déplacement doux : encore quelques modifications en cours. Ski nordique : suite à ce nombreux retours concernant les itinéraires et damages des pistes nordiques, certains tronçons seront réutilisés (Grands Prés, Pré Fillet).
Les inscriptions scolaires se feront en mairie.
Nouveau tarif pour les repas proposé par le SMAJ : 9,90 €.