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Document publié le Lundi 28 novembre 2016 par la commune de Moussières.
Lien du pdf (Compte-Rendu - articles 55 51)
Thèmes du document : Éducation, Bois et produits du bois, Institutions publiques,
COMMUNE – LES MOUSSIÈRES
Conseil Municipal du 28 novembre 2016
COMPTE-RENDU
Affiché le : 13 décembre 2016
PRESENTS : Christian ROCHET – Sandra GROSTABUSSIAT – Thomas GRENARD – Gaétan DUSSOUILLEZ – Sylvie GROSTABUSSIAT – Alexandre PATIN – Jean-Louis PERRARD – Emmanuelle VINCENT ABSENT : Véronique BEAUD
BUDGET ET DM
A l’unanimité, le Conseil municipal approuve les ajustements de crédits suivants Comptes à débiter Comptes à créditer
Budget
assainissement
6156/011 d’un montant de 450 € 6413/12 le montant de 450 €
Budget commune
60612/011 d’un montant de 475
€
73925/014 d’un montant de 475
€
21318/21 d’un montant de 1813
€
2051/20 d’un montant de 1813 €
ATTRIBUTION DU MARCHE MAIRIE
Le SIDEC s’est chargé du marché concernant le transfert du secrétariat de mairie au rez- de-chaussée du bâtiment. Les plis reçus en mairie ont été ouverts ce lundi 28 novembre. A l’unanimité, le Conseil municipal retient les propositions des entreprises suivantes : o Lot 1 – Maçonnerie : Meynier Bruno
o Lot 2 – Menuiseries Bois : Paget Menuiseries Sas
o Lot 3 – Plâtrerie Peinture : Bonglet
o Lot 4 – Revêtements scellés : SAS Solsystem Sn
o Lot 5 – Plomberie : Picard SAS
o Lot 6 – Electricité : Portigliatti
Les ordres de services doivent être donnés avant le 31 décembre pour obtenir la subvention de la Région (20%).
ATTRIBUTION DU MARCHE CASERNE
L’avis d’appel à la concurrence a été affiché sur la commune et diffusé sur le site Internet le 7 novembre 2016. Les entreprises avaient jusqu’au 14 novembre à 16 heures pour retirer le dossier, et jusqu’au jeudi 24 novembre à 12 heures pour déposer leurs offres. Les plis reçus en mairie ont été ouverts ce lundi 28 novembre.
À l'unanimité, le Conseil municipal retient les propositions des entreprises suivantes : o Lot 1 – Terrassement : Grostabussiat SAS
o Lot 2 – Maçonnerie : Grostabussiat SAS
o Lot 5 – Electricité : SCEB
o Lot 6 – Carrelage : DG Carrelage
o Lot 8 – Sanitaires : Picard
Pour les lots non pourvus (Lot 3 - Charpente, Lot 4 - Menuiserie et Lot 7 – Peinture), des devis seront demandés directement à des entreprises.
Les ordres de services doivent être donnés avant le 31 décembre pour obtenir la subvention de la Région (20%). ASSISTANTE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE POUR L’ASSAINISSEMENT A l’unanimité, le Conseil municipal renouvelle la convention l’assistance technique départementale proposée par le conseil départemental pour 2017 à 2021.
CONVENTION SDIS
A l’unanimité, le Conseil municipal approuve la convention entre la commune et le SDIS pour les manœuvres de pompiers.
REPAS DES ANCIENS
Le repas des Anciens et les Vœux du Maire auront lieu courant janvier 2017.
AGENCE POSTALE
L'agence postale du village va être déplacée à la Salle des Dolines courant décembre, à la demande de la Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude et de l'office du tourisme, dans un but de mutualiser les coûts de fonctionnement (personnel, chauffage, etc.).
Une commission sera créée pour organiser l’installation d’un dans ce local communal qui sera bientôt vacant. Il faudra tenir compte de toutes les remarques lors de ce travail.
COMMUNES NOUVELLES
Lors de la dernière réunion entre les communes des Hautes Combes, il a été demandé à chaque commune de prendre un accord de principe pour désigner une ou plusieurs communes avec lesquelles elle souhaiterait travailler dans le but de créer une commune nouvelle. Cet accord de principe n’imposera en rien un choix définitif et chacune des communes pourra arrêter ce travail commun quand elle le souhaite. Le Conseil municipal a donné ses souhaits quant au rapprochement avec une autre commune :
o Choix 1 : commune nouvelle entre Les Moussières/Bellecombe
o Choix 2 : commune nouvelle entre Les Moussières/Bellecombe/La Pesse/Les Bouchoux
Cet ordre de préférence sera transmis aux communes alentours.
SIVOS
La nouvelle directrice au centre de loisirs a été recrutée
Le recrutement pour la nouvelle ATSEM est en cours
Le lundi 5 décembre sera discuté, avec tous les acteurs, le devenir de l’école maternelle et primaire : à la rentrée 2017, il n’y aurait pas assez d’enfants pour maintenir les deux classes ouvertes à un enfant près…
REGLEMENT INTERIEUR DE LA COMMUNE
A l'unanimité, le Conseil municipal approuve la mise en place d'un règlement intérieur de la collectivité.
QUESTIONS DIVERSES
Les organisateurs souhaiteraient faire passer la Forestière aux Moussières avec plusieurs départs, pendant deux ou trois ans. Il faudra trouver des Bénévoles et un coordonnateur.
Le projet de vestiaires de l'association de foot des Hautes Combes avance bien.