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Ordre du Jour - imageProvider. rendu pour affichage 0 Document publié le Jeudi 22 octobre 2015 par la commune de Noirétable. Lien du pdf (Ordre du Jour - imageProvider. rendu pour affichage 0)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Logement, Industrie, CONSEIL MUNICIPAL - Séance du jeudi 22 octobre 2015

Sous la présidence de M. Denis TAMAIN, sont présents : Mme Florence BERTHET, M. Franck CHAUVE, Mme Sandrine VILLENEUVE, MM. Bernard GERVAIS, Ludovic LANDRÉ, Mmes Marie-Hélène PERICOT-GOUTTEFANGEAS, Christelle MURON, MM. Lucien ESTINES, Jean-Claude RICHARD, Mmes Laurence CROZAT, Sylvie NIVOIX, M. Yannick SEYCHAL, Mme Séverine CARTON. ABSENTS EXCUSES : Mme Christelle EYCHENNE, M. Jacques BRUNEL, Mme Evelyne GIRARD- GOUILLOUD, M. Cédric ARNAUD qui ont respectivement donné procuration à Mme Christelle MURON, MM. Bernard GERVAIS, Lucien ESTINES, Mme Sandrine VILLENEUVE.

ABSENT : M. Christian CHARRIERE

Abordant l’ordre du jour, le Conseil municipal

- APPROUVE, après avoir pris connaissance du bilan détaillé par un élu et pris note des observations, le rapport de l’Eau et de l’Assainissement pour l’année 2014 ; - APPROUVE, sous réserve de communication de documents, le marché de travaux avec l’entreprise CUISSON concernant le désamiantage et la réfection de la toiture du local de La Barotie ; - APPROUVE les travaux de désamiantage du bâtiment sis à La Roche, dénommé « croix bleue » et confie les travaux à l’entreprise SMTP ;

- APPROUVE les honoraires de maîtrise d’œuvre pour l’extension du bâtiment des services techniques à La Barotie et autorise le Maire à déposer la demande de permis de construire ; - APPROUVE la cession, par le propriétaire, du bâtiment situé au lieudit « Le Trésor » et autorise les travaux urgents de réparation ;

- APPROUVE, après enquête publique, les cessions de deux petites parcelles de terrain issues du domaine public, situées au lieudit « Le Mas » aux Consorts LACOUR et BERTHIN ; - APPROUVE plusieurs modifications ou inscriptions budgétaires concernant les travaux de voirie, diverses acquisitions de matériel ou mobilier, des remboursements de frais ou des subventions ; - ETUDIE les QUESTIONS diverses et

. Approuve, par 17 voix pour et 1 abstention, les travaux de voirie Rue des Tilleuls et confie ces travaux à l’entreprise EUROVIA ;

. Approuve la cession, à la commune, par un particulier d’une petite parcelle de terrain située au lieudit « La Gasse »

. Accepte, par 16 voix pour et 2 abstentions, de participer aux frais de fonctionnement du Réseau d’Aides Spécialisées aux Elèves en Difficulté ;

. Approuve la modification du règlement intérieur du camping municipal ;

. Admet en non-valeur des recettes impossibles à recouvrer ;

. Décide d’amortir des études non suivies de réalisation ;

. Approuve, par 17 voix pour et 1 abstention, le contrat de maintenance pour le matériel des cuisines de la cantine municipale et de la salle des fêtes ;

. Retient les propositions des habitants pour la dénomination des rues desservant le lotissement de La Croix de Malval ;

. Accorde au receveur municipal l’indemnité de conseil et de confection des budgets ; . Approuve l’organigramme établi dans le cadre des entretiens professionnels ; . Accepte la proposition de l’architecte pour les travaux d’accessibilité aux personnes à mobilité réduite du Trésor Public ;

. Décide de rembourser les frais de visite médicale auprès des médecins agréés concernant le renouvellement du permis poids lourds ;

. Adhère, à compter du 1er janvier 2016, au service de Système d’Information Géographique WEB : GéoLoire 42 ;

. Décide de réserver les concessions au cimetière aux habitants et propriétaires de résidence secondaire de la commune ;

- EST INFORMÉ

. des recettes du casino pour le mois de septembre ; du montant réel du FPIC pour 2015 ; des effectifs scolaires ; de la réunion de restitution d’une étude sur l’exclusion et la pauvreté en milieu rural ; du projet de Schéma Département de Coopération Intercommunale ; de la réunion publique qui se tiendra à St Didier sur Rochefort concernant le projet du parc éolien et des deux permanences publiques qui se tiendront en mairie de Noirétable le mercredi 28 octobre de 14 h à 18 h et le samedi 31 octobre de 8 h 30 à 12 h 00.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 heures 00.

Affiché en vertu des articles L 2121.25 et R 2121.11 du CGCT.

Le Maire, Denis TAMAIN.