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Conseil Municipal - imageProvider. rendu pour affichage 1 Document publié le Jeudi 26 mai 2016 par la commune de Noirétable. Lien du pdf (Conseil Municipal - imageProvider. rendu pour affichage 1)Thèmes du document : Ruralité, Banque, Investissement et développement économique, CONSEIL MUNICIPAL du 26 mai 2016

Sous la présidence de M. Denis TAMAIN, sont présents : Mme Florence BERTHET, M. Franck CHAUVE, Mme Sandrine VILLENEUVE, M. Bernard GERVAIS, Mme Christelle EYCHENNE, M. Ludovic LANDRÉ, Mme Marie-Hélène PERICOT-GOUTTEFANGEAS, M. Christian CHARRIERE, Mme Christelle MURON, M. Lucien ESTINES, M. Jacques BRUNEL, M. Jean-Claude RICHARD, Mme Evelyne GIRARD-GOUILLOUD, Mme Laurence CROZAT, Mme Sylvie NIVOIX, MM. Yannick SEYCHAL, Cédric ARNAUD, Mme Séverine CARTON. Secrétaire : Mme Sylvie NIVOIX.

Avant d’aborder la séance, M. le Maire tient à apporter à la famille d’Hervé BESSAIRE tout le soutien possible. Il rappelle qu’Hervé était compétent, vaillant et malheureusement il n’a pas eu de chance.

Puis les élus sont informés du résultat de l’appel d’offres concernant les travaux de création d’un réseau d’assainissement au hameau des Baraques et au site de Notre Dame de l’Hermitage. Les offres sont en cours de vérification par le Cabinet d’études ICA Environnement ; lors du prochain conseil, les marchés seront approuvés et confiés aux entreprises.

Ensuite l’Assemblée

- vote à bulletins secrets (18 contre, 1 pour) contre le Schéma Départemental de Coopération Intercommunale tel qu’il est présenté par le Préfet de la Loire ; - vote à bulletins secrets (17 oui, 1 non, 1 blanc) pour continuer le projet avec la Communauté de Communes de la Montagne Thiernoise ;

- approuve à l’unanimité plusieurs délibérations modificatives budgétaires concernant . le budget annexe du Lotissement de Seytive, pour régler les honoraires et taxes afférentes au dépôt de pièces de ce lotissement ;

. la participation aux frais de fonctionnement du RASED ;

. l’inscription des montants exacts de la dotation forfaitaire et de la dotation de solidarité rurale ;

. l’acquisition d’un lamier en même temps que l’épareuse et autorise le Maire à signer la commande dès que les négociations seront terminées ;

- vote à bulletins secrets (18 pour, 1 contre) pour régulariser l’acquisition d’une parcelle au Centre de Loisirs de La Roche ;

- sollicite l’octroi d’une subvention, auprès du Conseil départemental, pour les travaux de création d’un hangar de stockage de la pouzzolane en prolongement du local technique à La Barotie et retient les entreprises ayant déposé la meilleure offre pour la maçonnerie et la charpente métallique ;

- approuve l’avenant établi pour les travaux de voirie de la Rue de La Provende afin de prendre en compte les quantités en moins et en plus ;

- accepte, par 16 voix pour et 3 abstentions, la migration vers e.magnus et les nouveaux logiciels pour les élections, la facturation et l’état civil ;

- approuve, par 16 voix pour et 3 abstentions, les travaux de renforcement BT au lieudit « Gouttemaine » et la dissimulation de l’éclairage public et du GC Télécom ; - est informée de l’estimation des domaines en ce qui concerne les biens sans maître au lieudit « Bouffevent » et décide mettre en vente ces terrains ainsi que la maison attenante ; - décide d’accorder, par 15 voix pour et 4 abstentions, une subvention au titre de l’aide à la suppression des boisements gênants au propriétaire de la parcelle cadastrée section A n° 970 ; - accepte de rembourser à une institutrice une facture réglée personnellement s’élevant à 46.07 € pour l’acquisition de frites de piscine ;

- décide d’allouer, par 17 voix pour et 2 abstentions, une subvention pour la participation de chevaux de race percheronne, appartenant à l’Elevage du Gripel, au championnat européen de chevaux de trait de toutes disciplines confondues ;- n’est pas d’accord pour annuler la somme en instance de 294.51 € concernant la participation de la commune de Cervières aux frais de fonctionnement de l’école publique ; cette commune ayant calculé un prorata du fait qu’un enfant est parti en cours d’année ; rappelle la règle que les élèves pris en compte pour les frais de fonctionnement sont ceux inscrits à la rentrée scolaire ;

- accepte à l’unanimité d’étendre le DPU à la zone Nt (zone de loisirs) ;

- est informée

. que le « Baiser de Paix en ivoire » allait être exposé de juin en septembre au musée d’Angers ;

. qu’en ce qui concerne la ligne SNCF, il n’y aura plus de trains pour la période de juin à septembre entre Thiers et Boën-sur-Lignon ;

. du projet de fermeture de la Trésorerie de Noirétable ;

. que la fête de la Musique se tiendra à Noirétable le samedi 25 juin ;

. des recettes provenant du Casino ;

. que les élus travailleront sur le recrutement d’un adjoint technique à la voirie lors de leur réunion du lundi 6 juin 2016.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 heures 30.

Affiché en vertu des articles L 2121.25 et R 2121.11 du CGCT.

Le Maire, Denis TAMAIN.