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Compte-Rendu - 11 janvier 2022
Compte-Rendu - 30 janvier 2024
Compte-Rendu - 16 septembre 2022
Compte-Rendu - 16 juin 2020
Compte-Rendu - 16 janvier 2025
Document publié le Jeudi 16 janvier 2025 par la commune de Carlux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 16 janvier 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Consommateurs,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
PAR LE CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU
JEUDI 16 JANVIER A 20 H 30
——. :
one | CARS Tant”
Le Conseil Municipal réuni en séance ordinaire \ffiChe |e
FINANCES
2025-01 Modification délibération n°2024/77 portant sur autorisation mandatements sur investissement à hauteur du 4 des crédits ouverts en 2024
VOTE
Nbre de membres en exercice 14 POUR 9 Nbre de membres présents 8 CONTRE 0 Nbre de procuration 1 ABSTENTION 0 Nbre de membres ayant pris part au vote 9 TOTAL 9
> Délibération adoptée à l'unanimité
PERSONNEL
2025-02 Modification délibération n°2024/67 portant renouvellement adhésion contrat assurance
janvier 2025
VOTE
Nbre de membres en exercice 14 POUR 9 Nbre de membres présents 8 CONTRE 0 Nbre de procuration 1 ABSTENTION 0 Nbre de membres ayant pris part au vote 9 TOTAL 9
> Délibération adoptée à l’unanimité
ASSAINISSEMENT
{établie conformément aux dispositions de l'article L 2121.25 du Code Géneral des Collectivités Territoriales)
21 JAN 200
exercice 2025
statutaire au 1°
2025-03 Modification délibération n°2024/73 portant sur la redevance performance des systèmes d'assainissement pour l'année 2025
VOTE
Nbre de membres en exercice 14 POUR 9 Nbre de membres présents 8 CONTRE 0 Nbre de procuration 1 ABSTENTION 0 Nbre de membres ayant pris part au vote 9 TOTAL 9
> Délibération adoptée à l’unanimité
DOMANIALITÉ
2025-04 Vente ancienne boucherie : proposition achat du 23 décembre 2024 VOTE
Nbre de membres en exercice 14 POUR 9 Nbre de membres présents 8 CONTRE 0 Nbre de procuration 1 ABSTENTION 0 Nbre de membres ayant pris part au vote 9 TOTAL 9
> Délibération adoptée à l’unanimité
PROTECTION INCENDIE
2025-05 Convention participation au SDIS pour les contrôles périodiques des points eau incendie VOTE
Nbre de membres en exercice 14 POUR 9 Nbre de membres présents 8 CONTRE 0 Nbre de procuration 1 ABSTENTION 0 Nbre de membres ayant pris part au vote 9 TOTAL 9
> Délibération adoptée à l'unanimité
FINANCES
2025-06 Appel à solidarité Mayotte VOTE
Nbre de membres en exercice 14 POUR 9 Nbre de membres présents 8 CONTRE 0 Nbre de procuration 1 ABSTENTION 0 Nbre de membres ayant pris part au vote 9 TOTAL 9
> Délibération adoptée à l’unanimité
PE) RESTAURATION PEINTURES RETABLE DE L'EGLISE STE CATHERINE 2025-07 Adhésion à la Fondation du Patrimoine
VOTE
Nbre de membres en exercice 14 POUR 9 Nbre de membres présents 8 CONTRE 0 Nbre de procuration 1 ABSTENTION 0 Nbre de membres ayant pris part au vote 9 TOTAL 9
> Délibération adoptée à l’unanimité
RENOVATION SANITAIRES DE L'ECOLE
2025-08 Désignation architecte en charge du dossier
VOTE
Nbre de membres en exercice 14 POUR 9 Nbre de membres présents 8 CONTRE 0 Nbre de procuration 1 ABSTENTION 0 Nbre de membres ayant pris part au vote 9 TOTAL 9
> Délibération adoptée à l’unanimité
DECISIONS
Conformément à l'article L2122-23 du CGCT et suite délibération du conseil municipal n°2024/45 du 25 juin 2024 donnant délégation
au Maire les attributions définies à l'article L2122-22 du CGCT, le Maire rend compte à l'assemblée communale des décisions prises
dans le cadre de ces délégations, à savoir :
e 2024-11 Commande bornage pour régularisation emprise des voies de circulation au 37 rue des Séchoirs
pour un montant de 900 € HT
e 2024-12 Décision modificative n°4 sur le budget principal avec virements de crédits : acquisition de
matériel technique pour une un montant de 992 € HT
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 heures 18
Carlux, le 20 janvier 2025
T Le Maire, | KE
Michel LEMASSON | Ÿ 7
Conformément à la délibération n°2022/35 du 23/06/2022 la publicité des actes se fait par publication papier : la consultation des
registres de délibérations est possible dans les locaux de la mairie à ses horaires d'ouverture.