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Procès Verbal - pv cm 31 05 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Geniez-ô-Merle.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 31 05 2024)
Thèmes du document : Jeunesse, Travail et emploi, Consommateurs,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
PV
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
STGENIEZOMERLE
DU
31
MAI
2024
OUVERTURE
DE
SEANCE
19H00
PRÉSENTS
: Lionel
Jean,
MF
Jurbert-
Morlé,
Christine
Aigueperse,
Vontrat
André
Absent
excusé
: Maxime
Boyer
Procurations
de
: Sarah
Chauzeix
à
Christine
Aigueperse
Gubert
Nathalie
à Lionel
Jean
Secrétaire
de
séance
:MF
Jurbert-Morlé
Approbation
du
compte-
rendu
du
15
/4/2024
Approuvé
à l’unanimité
Point
sur
la
trésorerie
Commune
au
31
mai
2024
:155918,37€
e
CONTRACTUALISATION
DEPARTEMENTALE
2023-2025
:
Achat
d’une
balayeuse
d’un
montant
de
3750€
HT
avec
une
aide
départementale
de
1500€
soit
40%
, Mr
le
Maire
demande
de
récupérer
les
aides
restantes
pour
les
travaux
de
l'alarme
du
foyer
rural
ainsi
que
sa
conformité
électrique
d’un
montant
de
travaux
de
5283€
HT
avec
une
aide
à
hauteur
de
25%
soit
1320€
Approuvé
à
l’unanimité MODIFICATION
DE
L'ANNEXE
1
DES
STATUTS
XV
D
Mr
le
Maire
demande
de
délibérer
à
nouveau
concernant
les
nouvelles
modifications
de
l’annexe
1
de
XV D
sur
la
liste
des
chemins
de
randonnées. Deux
règles
ont
été
retenues
: 1 chemin
d'intérêt
communautaire
et
un
chemin
VTT
par
Commune
qui
vont
être
entièrement
balisés
et
entretenus
par
XV
D
Approuvé
à
l'unanimité
PROPOSITION
DECISION
MODIFICATIVE
POUR
ABONDER
CHARGES
DE
PERSONNEL
NON
-TITULAIRE :
L'agent
technique
titulaire
étant
prolongé
de
3
mois
supplémentaires
en
maladie
ordinaire,
il convient
d’abonder
les
charges
du
personnel
non-
titulaire
pour
renouveler
l'emploi
du
contrat
CDD
en
place
depuis
février
2024 Approuvé
à
l'unanimité
DEMANDE
D'EMPLOI
SAISONNIER
JUILLET
AOÛT
2024
Mr
le
Maire
propose
un
emploi
saisonnier
pour
une
période
du
15
juillet
au
16
août
2024
,30h/semaine
Prolongation
de
l’agent
de
remplacement
de
4
mois
jusqu'à
fin
septembre
2024
Approuvé
à l'unanimité
Offre
retenue
travaux
de
voirie
2024
(Lacombe
et
le
Cros)
L'offre
retenue
est
celle
de
l’entreprise
Bergheaud
pour
un
montant
de
67480,20€
TTC
auquel
s'ajoute
le
devis
pour
travaux
supplémentaires
d’un
montant
de
11397,60€
TTC
compte
tenu
des
aides
d'état
(DETR)
à
hauteur
de
20000€
Approuvé
à
l’unanimité REPAS
DES
AINES
La
condition
d'âge
pour
participer
au
repas
des
Ainés
est
toujours
de
62
ans
dans
l’année
et
plus...
les
personnes
invitées
doivent
être
inscrites
sur
la
liste
électorale
ou
payer
une
taxe
foncière
bâtie,
chaque
bénéficiaire
peut
avoir
un
accompagnant
dont
le
prix
du
repas
sera
à
sa
charge. Les
personnes
de
75
ans
et
plus,
absentes
au
repas
annuel,
recevront
un
panier
gourmand.
Approuvé
à
l’unanimité
SUBVENTION
TOUR
DU
LIMOUSIN
DU
15
AOÛT
2024
et
nomination
de
signaleurs Une
subvention
de
600€
est
sollicitée
pour
le Tour
du
Limousin
qui
passera
sur
notre
Commune
le
15
août,
(Goulles,
les
Tours
de
Merle,
St
Cirgues)
. Des
signaleurs
sont
à
désigner
pour
l'évènement.
Approuvé
à
l’unanimité
MARCHE
ETUDE
-DIAGNOSTIC
DE
L'INSTALLATION
D'ASSAINISSEMENT
COLLECTIF
DU
VILLAGE
DE
ROUZEYROL
Une
consultation
auprès
de
bureaux
d'études
se
fera
du
27
mai
au
28
juin
2024 :
BE
DEJANTE
(MALEMORT)
SOCOMA
(TULLE)
ALTÉEREO
(BRIVE)
IMPACT
CONSEIL
(CHATELAS
LE
MARCHEIX)
Approuvé
à
l'unanimité
QUESTIONS
DIVERSES
-Concernant
le
recensement
de
la
population
2025,
Mr
le
Maire
demande
une
réflexion
sur
deux
possibilités
: soit
trouver
un
agent
recenseur
sur
la
Commune
ou
bien
demander
un
devis
à
la
Poste
qui
propose
cette
prestation.
-Au
sujet
de
la
défense
incendie,
la
première
sera
faite
au
Vieux
Bourg
durant
automne
2024
et
en
2025
pour
deux
autres.
Les
villages
seront
à
définir. -Mr
le
Maire
demande
une
réflexion
sur
un
achat
de
terrain
pour
prévision
d’agrandissement
du
cimetière
de
Soult.
FIN
DE
SEANCE
22H30
Le
Maire
Le
Secrétaire
de
séance
Lionel
JEAN
JURBERT-MORLE
M-France
MAXIME
BOYER
NATHALIE
GUBERT
SARAH
CHAUZEIX
TT
|
CHRISTINE
AIGUEPERSE