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Arrêté - 0onuf1lmppjwoog
Document publié le Mardi 8 septembre 2015 par la commune de Saint-Mesmin.
Lien du pdf (Arrêté - 0onuf1lmppjwoog)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
MAIRIE de SAINT-MESMIN le 08 septembre 2015
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07 septembre 2015 : Présents : MM. CLERCY J-M, AUGER V, DECAUDAIN Ph, BEGUIN J-Ph, BRUNET P, FANDART D, Mmes CHRETIEN J, COLLARD C, DOREZ I, GUINOT A, SKRZYNIARZ S.
Pouvoirs : Mr FANTIN M à Mr CLERCY J-M, Mr CHOISELAT H à Mr DECAUDAIN Ph. Excusé : Mr MICHON C.
Secrétaire : Mr AUGER V.
Arrêté règlement City stade
Le projet d’arrêté du règlement du City-Stade est adopté à l’unanimité.
Ancienne gare
Monsieur le Maire informe le conseil d'un contact avec la SNCF pour savoir si l'ancienne gare ne serait pas à vendre. En effet la commune souhaiterait avoir un local pour entreposer du matériel.
La gare qui semble désaffectée serait peut-être une opportunité. Une visite devrait être organisée prochainement.
Demande cours Zumba
Le maire fait part d’une demande déposée au secrétariat de la mairie pour organiser des cours de ZUMBA le mercredi soir de 20 heures à 21 heures.
Le conseil vote favorablement, à l’unanimité, la mise à disposition de la salle socio- culturelle et détermine le montant de la location.
Le mois de septembre servira de test pour évaluer la fréquentation.
Point sur rentrée scolaire
Suite à un arrêt de travail du 1er septembre au 18 octobre, le maire a dû faire face à un remplacement d’une ATSEM.
Globalement la rentrée scolaire s’est déroulée sans accroc.
Par contre, pour faciliter l’organisation du périscolaire dès la rentrée, une date butoir sera exigée pour le retour des inscriptions à la rentrée prochaine.
Concession columbarium
Suite à une ancienne demande de rétrocession de concession, une délibération doit être prise pour permettre le remboursement et ainsi enclencher le remboursement de la dite concession.
Fête patronale
La fête patronale du village est fixée au dimanche 19 septembre 2015. Les tickets pour les enfants de Saint-Mesmin sont reconduits : 6 € pour 3 tours. La distribution se déroulera à 17 heures devant la mairie.
Questions diverses
Mise en accessibilité des bâtiments communaux
Conformément à la loi et suite à la mission confiée à la SOCOTEC, les agendas de mise en accessibilité des différents bâtiments de la commune seront déposés avant le 26 septembre, date butoir.
…/… /…
PLU
L’édition spéciale du Bulletin du Simate « Spécial PLU » a été validé. Il sera distribué prochainement dans toutes les boîtes à lettres des Simates. La prochaine réunion de travail avec le cabinet Perspectives de Charmont est fixée au 30 septembre à 9 heures.
Entretien du trou à pêche de Courlanges
La société de pêche « La Gaule Courlangeate » a demandé plusieurs devis pour entretenir le trou à pêche situé à Courlanges.
Le conseil municipal retient le dernier devis et propose d’allouer une subvention de 2000 € à la société de pêche.
Monsieur le maire est chargé d’informer le président de la société de pêche de la décision du conseil.
Garderie du mois de juillet
La fréquentation de la garderie de juillet a été très faible. Face à ce constat, le conseil municipal décide à l’unanimité de supprimer la garderie du mois de juillet.
RPI Vallant – Saint-Mesmin
En décembre 2014, les communes de Vallant et Saint-Mesmin se sont réunies, pour examiner la situation de la cantine municipale de Saint-Mesmin pour la faire évoluer en cantine RPI afin de pratiquer un tarif unique.
La commune de Vallant Saint Georges a demandé l’organisation d’une réunion de travail pour avancer sur le sujet.
Cette réunion est programmée le jeudi 10 septembre à 19 heures à la mairie de Saint- Mesmin.
Dématérialisation
Monsieur le Maire informe le conseil municipal du passage à la dématérialisation complète du logiciel comptable pour le début du mois d’octobre.
Les bordereaux comptables et les pièces justificatives seront désormais dématérialisés et transmises par voie électronique à la trésorerie de Mery sur Seine.
Etat des sommes à recouvrer
Régulièrement la trésorerie de Mery sur Seine transmet à la mairie un état des sommes à recouvrer pour des paiements non effectués.
Pour ces retardataires, monsieur le Maire informe le conseil qu'un courrier sera transmis à ces débiteurs pour les aviser que les différents services de la commune ne seront accessibles qu'après avoir régularisé leur situation.
Travaux pour 2016
Les demandes de subventions DETR et départementales doivent être instruites avant fin novembre.
Monsieur le Maire demande aux membres du conseil de réfléchir pour la prochaine réunion du conseil sur les projets 2016 de manière à préparer les dossiers de demandes de subventions correspondantes.
Date de la prochaine réunion : Lundi 5 octobre 2015 à 20 heures.
CLERCY JM
Maire