Compte-Rendu - CM du 06 juin 2012

Documents similaires

Compte-Rendu - CM du 06 juin 2008

Compte-Rendu - CM du 01 decembre 2010

Compte-Rendu - CM du 22 fev 2012

Compte-Rendu - CM du 13 janv 2012

Compte-Rendu - CM du 12 septembre 2012

Compte-Rendu - CM du 28 mars 2012

Compte-Rendu - CM du 14 novembre 2012

Compte-Rendu - CM du 24 juin 2008

Compte-Rendu - CM du 02 juin 2010

Compte-Rendu - CM du 04 juin 2009

Compte-Rendu - CM du 06 juin 2012 Document publié le Mercredi 6 juin 2012 par la commune de Gramont. Lien du pdf (Compte-Rendu - CM du 06 juin 2012)Thèmes du document : Institutions publiques, Industrie, Union Européenne, 1

DEPARTEMENT

du TARN-ET-GARONNE REPUBLIQUE FRANCAISE _________

MAIRIE

DE

GRAMONT

82120

____

Té: 05/63/94/09/88

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 06 juin 2012

L'an deux mille douze, le 06 juin à 21 heures 00, le Conseil Municipal de la Commune de GRAMONT, dûment convoqué, s'est réuni au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur BORDES Denys, Maire.

Présents: Melle BORDES Stéphanie, Mme FOURCADE Claude, M. TRIFFAULT Claude, Mme VILLADIEU Claudine.

Absents Excusés :. Mme BENECH Marie-Pierre, Mme DELORME Gisèle, M. ETIENNE Patrice, M. MOLES Aymeric, M. RAMIREZ Maurice, M. SUNÉ Jean-Claude.

Pouvoirs : Mme Gisèle DELORME a donné pouvoir à Monsieur Claude TRIFFAULT M. Patrice ETIENNE a donné pouvoir à Mme Claudine VILLADIEU

Melle BORDES Stéphanie a été élue secrétaire.

--------------------------------------------------------------------------

COMPTE-RENDU séance précédente :

Le compte-rendu de la séance du 28 mars 2012 est adopté à l’unanimité.

ORDRE DU JOUR :

1 : Indemnité de Gardiennage pour l’église communale :

Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal d’un courrier de l’équipe pastorale de Lavit qui sollicite le Conseil Municipal pour le versement de l’indemnité de gardiennage de l’église communale dont le plafond est fixé à119,55 € par la circulaire du Ministre de L’Intérieur NORD/D/1100853/c du 04 janvier 2011.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d'allouer à l’équipe pastorale desservant la paroisse de Gramont une indemnité de gardiennage de CENT DIX NEUF EUROS ET CINQUANTE CINQ CENTIMES (119,55 €).2

QUESTIONS DIVERSES :

Panneaux affichage mairie et associations :

A cause des travaux de la salle des fêtes, les panneaux d’affichages réservés à la mairie et aux associations ont été déposés.

Compte tenu des nouvelles dimensions du sas, seul les deux panneaux de la mairie pourront y être réinstallés.

Dans l’attente de trouver une solution et d’une décision sur l’implantation extérieure de véritables panneaux d’affichages, Monsieur le Maire propose de mettre à disposition des associations, la vitrine du point info situé à l’entrée du village près de la statue de la vierge. Le Conseil Municipal est favorable à cette proposition. Des doubles des clefs de cette vitrine seront donc donnés à chacune des associations de la commune.

Site internet :

Monsieur Claude TRIFFAULT indique qu’il a contacté le service informatique du CDG82 afin de prendre connaissance des possibilités offertes par la convention informatique pour améliorer le site internet de la commune.

Il conviendrait donc de rajouter une option supplémentaire pour adhérer au nouveau système permettant la création d’un site internet hébergé par le CDG82 qui serait plus moderne, dynamique, que les élus et la secrétaire pourraient alimenter eux-mêmes après une petite formation.

Monsieur le Maire indique que ce supplément serait également pris en charge financièrement par la communauté de commune comme c’est le cas actuellement pour la convention de base.

Monsieur Claude TRIFFAULT précise qu’il a demandé à Thomas BENECH d’établir un devis pour les mission d’aide à l’élaboration et de mise à jour régulière qui pourraient lui être éventuellement confiées.

La question reste en suspend dans l’attente d’informations plus précises et du retour des devis de Thomas BENECH.

Amis de Gramont :

Monsieur le Maire indique que l’association des Amis de Gramont abandonne le projet de réfection du chemin de Larrieu compte tenu des problèmes techniques qu’une telle réfection risque d’entrainer sur le mur de soutènement appartenant à Monsieur MOLES.

Le Conseil Municipal décide de soumettre d’autres propositions à cette association : - Mise en place de jeux pour les enfants sur le parking public

- Réalisation d’un abri pour chacune des tables de pique-nique de ce même parking

Planning Elections :

Les membres du Conseil Municipal ont établi le planning pour les deux tours des élections

Bulletin d’information :3

Monsieur Claude TRIFFAULT indique que Mme Gisèle DELORME convoquera prochainement la commission.

° Mise à jour de l’automate d’alerte de la Préfecture :

Monsieur le Maire indique que les services de la préfecture font une remise à jour des personnes a inscrire sur la liste des contacts pour réceptionner les alertes données par l’automate de la Préfecture.

Après débat, les personnes ci-après ont été respectivement désignées :

- Denys BORDES

- Claudine VILLADIEU

- Claude TRIFFAULT

- Claude FOURCADE

° Gestion du cimetière :

Monsieur le Maire indique qu’il s’est rendu avec la secrétaire de mairie à st Nicolas de la Grave pour suivre une formation sur la législation funéraire. Compte tenu de l’absence de Madame Marie-Pierre en charge du dossier du cimetière, la question ‘est pas approfondie. Il prendra contact en temps et en heure directement avec elle.

° Plan Communal de Sauvegarde :

Le PCS de GRAMONT est en court d’examen par les services de la sous-préfecture. Ceux-ci nous communiqueront les éventuelles modifications à y apporter.

° Coulées de Boue du 05 mai 2012 :

Monsieur le Maire indique qu’une nouvelle demande de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle été déposée auprès des services de la Préfecture.

La séance est levée à 22h45.4

Récapitulatif des délibérations prises lors de la séance du 06/06/2012 :

- Délibération N° 2012-06/06-1 : Indemnité de Gardiennage pour l’église communale :

Signatures Membres du Conseil Municipal :

BORDES Denys MAIRE

VILLADIEU claudine 1er Adjoint

RAMIREZ Maurice 2ème Adjoint Absent Excusé

TRIFFAULT Claude 3ème adjoint

BORDES Sétphanie Conseiller

BENECH Marie-Pierre Conseiller Absente Excusée

DELORME Gisèle Conseiller Absente Excusée a donné pouvoir à Monsieur Claude TRIFFAULT

ETIENNE Patrice Conseiller Absent Excusé a donné pouvoir à Madame Claudine VILLADIEU

FOURCADE Claude Conseiller

MOLES Aymeric Conseiller Absent Excusé

SUNÉ Jean-claude Conseiller Absent Excusé