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Déliberation - 2026 02 Liste Decisions Prises
Document publié le Mardi 3 février 2026 par la commune de Montfort-le-Gesnois.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 02 Liste Decisions Prises)
Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Ruralité,
Décision
1 Rapport d’orientations budgétaires Prise d'acte à l'unanimité
2 Autorisation de Programme – Crédits de Paiement – Salle Polyvalente – N°100-01 Vote Pour à l'unanimité
3 Autorisation de Programme – Crédits de Paiement – Ecole Pauline KERGOMARD – N°117-01 Vote Pour à l'unanimité
4 Autorisation de Programme – Crédits de Paiement – Equipements Matériels de voirie et Services techniques – N°153-01 Vote Pour à l'unanimité
5 Autorisation de Programme – Crédits de Paiement – Réhabilitation de l’église Notre Dame– N°158-01 Vote Pour à l'unanimité
6 Autorisation de programme / Crédit de paiement opération Place Notre Dame – N°204-01 Vote Pour à l'unanimité
7 Autorisation de Programme – Crédits de Paiement – Aménagement Espace du Pont Romain en espace touristique – N°206-01 Vote Pour à l'unanimité
8 Autorisation de Programme – Crédits de Paiement – Informatique -N°211-01 Vote Pour à l'unanimité
9 Autorisation de Programme – Crédits de Paiement – Travaux d’effacement des réseaux et réaménagement de la voirie - N°212-01 Vote Pour à l'unanimité
10 Attribution d’une subvention pour soutenir le projet pédagogique de l’école maternelle Pauline Kergomard Vote Pour à l'unanimité
11 Attribution d’une subvention pour soutenir le projet pédagogique de l’école élémentaire Les Tilleuls 15 votes Pour 5 Abstentions
12 Prolongation de la convention cadre « Petites Villes de Demain » valant « Opération de Revitalisation du Territoire de la communauté de communes Le Gesnois Bilurien Vote Pour à l'unanimité
13 Convention de financement du poste de chef de projet PVD - prolongation 19 votes Pour 1 Abstention
14 Demande de subvention au titre de la Dotation d’équipement des territoires ruraux – projet de la route de la Vallée Vote Pour à l'unanimité
15 Intervention d'un cabinet de recrutement Vote Pour à l'unanimité
Points à l'ordre du jour
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 FEVRIER 2026