Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=64791&path=33%2F64791 346 01
Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=83057&path=c1%2F83057 855 Co
Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=84345&path=b9%2F84345 381 Co
Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=83701&path=76%2F83701 681 Co
Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=83061&path=ff%2F83061 153 Co
Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=75362&path=99%2F75362 744 10
Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=85940&path=82%2F85940 469 Co
Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=85942&path=fa%2F85942 657 Co
Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=83053&path=71%2F83053 691 Co
Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=85941&path=e0%2F85941 612 Co
Conseil Municipal - cms 346 Conseil Municipal Mai 2023
Document publié le Mardi 2 mai 2023 par la commune de Montaud.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cms 346 Conseil Municipal Mai 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Énergies, Institutions publiques,
COMMUNE DE MONTAUD
Procès-verbal de la Réunion du Conseil Municipal du 02 mai 2023 –
PROCES VERBAL des DECISIONS
du CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE du 02 mai 2023
L’an deux mille vingt-trois, le 02 mai, à 20h30,
Le Conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Francis COLIN, maire.
Etaient présents : MM. Stéphane COING-BELLEY, Michel MURDINET, Alain BOUCAUT, DESPESSE Philippe, DREVETON Jean-Guy, Thibaud DEFRANCE, Géraldine PONCET, Sébastien COING-ROY, Benjamin GUINOT, Hedi SLIM
Absents excusés :
Laura LAMBERT a donné pouvoir à Sébastien COING-ROY, Olivier AUBRY n’a pas donné pouvoir.
Secrétaire : M. COING-BELLEY Stéphane a été nommé secrétaire. APPROBATION DU COMPTE RENDU
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, APPROUVE le compte-rendu de sa séance du 04 avril 2023 avec 8 voix Pour. COMMUNE DE MONTAUD
Procès-verbal de la Réunion du Conseil Municipal du 02 mai 2023 –
1/ Participation financière pour les feux d’artifices, fête du village
Monsieur Francis COLIN DONNE connaissance au Conseil municipal de la demande de participation au feu d’artifice de la fête du Village pour un montant de 1000 euros.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré et après vote avec 11 Pour, DECIDE de participer au la hauteur de mil euros (1000€) pour les feux d’artifices à l’occasion de la fête du Village de Montaud qui aura lieu le 22 juillet 2023. 2/Mise à disposition de la Montaudine pour les associations de Montaud
Arrivée de Thibaut DEFRANCE à 21h19
Monsieur Francis COLIN PROPOSE au Conseil municipal d’échanger autour de la mise à disposition de la Montaudine aux associations.
L’ASCSM recouple plusieurs sous association, et dispose de 5 locations non payantes à l’année. Afin de pouvoir permettre à ses « sous-associations » de pouvoir bénéficier de la disponibilité de la salle lors de leurs évènements, le conseil municipal PROPOSE de pouvoir mettre la salle des fêtes à disposition des associations, en plus des cinq réservations déjà attribuées, lorsque celle-ci n’est pas réservé un mois avant. (délais d’un mois à retenir).
Le conseil municipal PROPOSE qu’en cas d’annulation d’un évènement, sur la quota des cinq disponibilités gratuites, de moins de quatre mois avant l’évènement, la location sera facturée au prorata de la durée.
Cette conditions sera revue tous les ans afin de répondre au mieux à la demande de location et mise à disposition de la Montaudine.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré et après vote avec 11 Pour, APPROUVE les propositions susnommées. COMMUNE DE MONTAUD
Procès-verbal de la Réunion du Conseil Municipal du 02 mai 2023 –
3/Désignation du correspondant militaire
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, avec 12 voix Pour,
NOMME Jean Guy DREVETON en tant que correspondant militaire. 4/Subvention aux deux associations iséroises traitant du V.I.F
Monsieur Francis COLIN DONNE connaissance au Conseil municipal du mail reçu par le procureur de la République, Éric VAILLANT, concernant une demande de subvention destinée à renforcer la qualité des actions menées au bénéfice de la lutte contre les violences intra familiales.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, avec 11 voix Pour, et 1 Abstention DECIDE d’attribuer une subvention de cent euros (100 €) chacune aux associations CODASE et RIALTO-ISSUE DE SECOURS. COMMUNE DE MONTAUD
Procès-verbal de la Réunion du Conseil Municipal du 02 mai 2023 –
5/Remboursement cantine : doublon de paiement en novembre.
Francis COLIN, maire, INFOMRE le Conseil municipal de deux erreurs de facturations de garderie.
Une famille a été facturé deux fois en novembre pour une garderie, soit 38.50€ de trop. Une seconde famille est facturée depuis décembre 2022 pour une garderie régulière à la suite d’une erreur d’inscription et un pointage de garderie occasionnelle erroné, pour un montant total de 40 euros x 4 (décembre à mars) et de 4 x3€, soit 172 euros.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, avec 12 voix Pour
DONNE un avis Favorable au remboursement de ces frais facturés par erreur. CHARGE Monsieur le Maire de ce remboursement. 6/Validation du déplacement du chemin des crêtes à la suite du courrier du notaire.
Vote reporté au conseil de juillet en attendant que la Commune de Veurey-Voroize nous transmette son modèle d’arrêté et en attendant la diffusion publique ainsi que la mise à disposition du dossier respectant le délais légal d’un mois. COMMUNE DE MONTAUD
Procès-verbal de la Réunion du Conseil Municipal du 02 mai 2023 –
7/Délibération demande de subvention à la maison du Territoire : aménagement sécurité et accessibilité centre village.
Le conseil municipal, Après en avoir délibéré, avec 12 Voix Pour,
SOLLICITE la maison du Territoire pour l’attributions d’une subvention au titre de : Thème : Aménagement Village
Opération :
1/Sécurité : 55 500€ pour une demande de subvention de 50% soit 27 750€ 2/Aménagement : 38000 pour une demande de subvention de 25% soit 9500€ 3/Accessibilité : 43000€ pour une demande de subvention de 50% soit 21500€
Charge le maire de déposer ces demandes auprès de la maison du territoire. 8/Délibération demande de subvention à la Maison du Territoire : Réparation sur Bâtiment Communaux, Eglise.
Le conseil municipal, Après en avoir délibéré avec 12 Voix Pour, SOLLICITE la maison du Territoire pour l’attributions d’une subvention au titre de :
Thème : travaux sur bâtiments communaux
Opération : Réparation Eglise
Pour un montant total de 13500€ pour une demande de subvention de 50% soit 6750€
Charge Monsieur le maire de déposer ces demandes auprès de la maison du territoire.
Fin de la réunion publique : 22h16 COMMUNE DE MONTAUD
Procès-verbal de la Réunion du Conseil Municipal du 02 mai 2023 –
INFORMATIONS EN VRAC :
-Portage de repas à domicile : point sur les possibles prestataires. Jean Guy a rdv avec la crèche le 15 pour faire le point sur une éventuelle demande de prestation. Il y aurait donc trois lots, lot 1 : l’école, lot 2 : crèche, lot 3 : portage. L’appel est en cours d’écriture mais pas encore exécuté. Tout dépendra de Vercors Restauration (réunion à venir)
Seb a eu un contact pour un 3eme prestataire mais en attente de retour pour le PA.
-Réflexion sur nos actions concernant la transition énergétique. - Quelle(s) action(s) menée(s) concernant la transition écologique sur la commune ?
Réduire les dépenses énergétiques/ production d’Energie ? / Changement de chaudière Salle des fêtes et école ?
Plusieurs réflexions :
-Une réunion aura lieu avec Wattisère, Alain, Francis, Louis bonnet Eymard pour vois si possibilité de mettre des panneaux solaires sur le toit de l’Eglise.
-Voir pour le toit de l’école si intéressant
Alain propose le champs situé vers la Collombière, avec pose de panneaux en hauteur et possibilité de pâturage en dessous (sauf ovin).
A voir si location du près ou achat / remboursement de l’emprunt avec la production sur les premières années.
Vérifier si le PLU le permet (PLU : prairie sèche)
Commune actionnaire ???
-Demande Monsieur Audiard : cession du chemin communal à son profit. Recensement des chemins communaux en cours, ce qui met en suspend la demande.
-Installation du projet du « collectif grange ».
Thibaut présente une ébauche de projet : +rapide et – cher→ un tiers lieu au city stade car plus proche de l’air de jeux des enfants donc plus facile pour toucher les familles et les passants, avec aménagement d’un container.
-Commission Urba : 11 mai 20h30
-réunion de travail : 24 mai 20h30