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Conseil Municipal - cms 855 Conseil Municipal Mai 2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montaud.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cms 855 Conseil Municipal Mai 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
PROCES
VERBAL
des
DECISIONS
du
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
du
03
mai
2022
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le 03 mai,
à 20h30,
Le
Conseil
municipal
de cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
Le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Monsieur
Francis
COLIN,
maire.
Etaient
présents:
MM.
Stéphane
COING-BELLEY,
Michel
MURDINET,
Philippe
DESEPESSE,
Jean-Guy
DREVETON,
4
, Géraldine
PONCET,
Camille
VRIGNAUD,
Laura
LAMBERT,
,
Sébastien
COING-ROY,
Benjamin
GUINOT,
Thibaut
DEFRANCE,
Cécile
REPILLET-MARTIGNE.
Absents
excusés
:MM
Hedi
SLIM
a donné
pouvoir
à Laura
LAMBERT,
Alain
BOUCAUT
a donné
pouvoir
à Francis
COLN,
Olivier
AUBRY
n'a
pas
donné
de
pouvoir.
Secrétaire
: Mme
PONCET
Géraldine
a été nommé
secrétaire.
1/ APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
voix
Pour.
Procès-verbal
de
la
Réunion
du
Conseil
Municipal
du
03
mai2022
—
Page
Le
Conseil
municipal
approuve
le
compte-rendu
de
sa
séance
du
08
avril
2022
avec
12 2/
Acquisition
d’un
minitracteur
pour
travaux
d’entretien
Francis
COLIN
PROPOSE
au
conseil
municipal
d'investir
dans
l'achat
d’un
mini
tracteur
pour
différents
travaux,
dont
la
tonte,
le
déneigement
des
parkings,
l’école,
la
Montaudine. Il
explique
l'utilité
et
la
nécessité
de
cette
acquisition
pour
améliorer
l'efficacité
du
poste
de travail
et gagner
du
temps.
Il
est
soulevé
par
certains
membres
du
conseil
municipal,
qu'il
serait
préférable
d'investir
dans
un
autre
type
de
matériel
pour
aider
dans
les
taches
de
l'employé
communal. Par
conséquent
il conviendrait
de
demander
à l'employé
communal,
dans
un
premier
temps,
de
présenter
une
liste
du
matériel
qui
lui
serait
nécessaire
ainsi
qu’une
liste
de
ses
tâches
quotidiennes.
Dans
un
second
temps,
le
Conseil
Municipal
pourra
proposer
à
l’achat
du
matériel
adapté. Le Conseïl
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
de
reporter
ce vote
ultérieurement. 2/
Délégation
à
Mr
le
Maire
pour
consultations,
dépôts
de
dossier,
demande
subventions
et
exécutions
de
travaux.
Francis
COLIN,
maire,
DEMANDE
à l’ensemble
du
Conseil
Municipal
de
délibérer
afin
de
lui
donner
délégation
concernant
la
consultation,
le
dépôt
de
dossier
et
les
demandes
de
subventions
et
d’exécutions
liés,
afin
que
les
démarches
concernant
les
travaux
votés
puissent
être
exécutés
dans
les
meilleurs
délais.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
avec
14
voix
Pour,
DECIDE
de
donner
délégation
à
Monsieur
le
Maire
pour
faire
les
demandes
de
subventions
dès
lors
que
le
conseil
municipal
valide
la
poursuite
de
l'étude
du
projet,
après
le
retour
des
devis
de
consultations.
Procès-verbal
de
la
Réunion
du
Conseil
Municipal
du
63 mai
2022
— Page 4/
Participation
de
la
commune
au
financement
du
feu
d’artifice
2022L'Association
de
la
Fête
du
Village
sollicite
une
participation
de
la
commune
à
la
réalisation
du
feu
d'artifice,
à
l’occasion
de
la
fête
du
Village
qui
aura
lieu
les
23
et
24juillet
2022.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
Après
vote
avec
14 voix
Pour
DECIDE
de
régler
une
participation
de
1 100€
pour
le
feu
d'artifice
de
la
fête
du
village.
La
société
choisie
pour
cet
événementest
Pyro
Event. 5/
Plan
aménagement
Centre
Village
Suite
à
la
réunion
de
la
commission
travaux
qui
a eu
lieu
le
23
avril
2022,
le
Conseil
Municipal
prend
connaissance
du
devis
présenté
par
Monsieur
Jean-Jacques
GARET
et
du
fait
qu’il
ne
remplit
pas
les
conditions
requises
pour
être
maître
d'œuvre.
Le
Conseil
municipal,
Suite
de cette consultation
et vu le devis reçu
concernant
l'étude des travaux
de sécurité
au
niveau
de la voirie,
au
centre village,
Considérant
que
la
commune
ne
peut
pas
donner
suite
à l'offre
de
Monsieur
Garet.
DECIDE,
avec
1 voix
Pour,
3 abstentions
et
11
voix
Contre
- De
ne
PAS
ACCEPTER
le
devis
proposé
et
ne
pas
faire
appel
à
ses
services
pour
la
suite
de
ce projet.
- De
rémunérerle
travail
effectué.
VOTE,
avec
12
Voix
POUR
et
2 Abstentions,
de lancer
une
consultation.
Procès-verbal
de
la Réunion
du
Conseil
Municipai
du
03
mai
2022
- Page