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Ordre du Jour - 20250411 ordre du jour conseil municipal villabe 1
Document publié le Vendredi 11 avril 2025 par la commune de Villabé.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20250411 ordre du jour conseil municipal villabe 1)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Institutions publiques,
Mairie de I
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE Ul ABG Libmé Egalité
Fraterm'té
pw%N@wwNH
Villabé, le 28 mars 2025
Réunion Du Conseil Municipal
(Article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la Commune de VILLABE se réunira
VENDREDI 11 AVRIL 2025
A 19H30
SALLE ROGER DUBOZ A VILLABE
(ARTICLE L.2121-10 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES)
L’ordre du jour sera le suivant :
Information des décisions prises par délégation, au titre de l’article L.2122-22 du CGCT
Approbation du procès—verbal du conseil municipal du 7 mars 2025
Communication de l’état prévu à l’article L.2123—24-1-1 CGCT
Changement de présidence pendant le vote du compte financier unique 2024
Approbation du compte ñnancier unique 2024
Affectation des résultats 2024
Taux de ñscalité directe locale 2025
Budget primitif 2025
Garantie emprunt Pierres et Lumières
Demande de fond de concours en investissement
. Recherche de subvention pour les travaux du complexe Paul Poisson
. Cession parcelle AD 65
. Cession parcelle AD 66
. Cession parcelle AD 67
Cession parcelle AD 68
Cession parcelle AD 69
. Cession parcelle AD 70
Cession parcelle AD 71
Maintien de la déclaration préalable obligatoire pour les travaux de clôture sur la commune de Villabé
. Maintien du permis de démolir sur la commune de Villabé
. Modiñcation simpliñée du PLU n°2— Décision MRAe
Convention de partenariat avec les Fous de Villabé
. Convention de partenariat publicitaire sur les sites sportifs entre la commune et les associations
Villabéennes
25. Règlement de la 8iéme édition des << Villab’Aventure >> du samedi 28 juin 2025 26. Foulée des Brettes et La Gadouilleuse 2025 : Convention de partenariat entre la commune et l‘association ELA
27. Foulée des Brettes et La Gadouilleuse 2025 : Montant des droits d’inscription 28. Foulée des Brettes et La Gadouilleuse 2025 : Règlement
29. Convention avec << passion Animal >>
Questions orales.
Comptant sur votre présence, je vous prie d‘agréer, Cher(e) Collègue, l’assurance de ma considération distinguée.
Convention de mise à disposition et règlement intérieur d’utilisation des véhicules municipaux
MAIR/E DE VILLABE v 34BISAVENUE DU8MAI 1945 o 91100 VILLABE
TEL : 01 69 11 19 75 o CONTACT@MA/R/E—VILLABE.FR o www.V/LLABE.FR