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Document publié le Lundi 14 septembre 2026 par la commune de Coupiac.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 14 SEPTEMBRE 2026)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie, Justice et droit,
DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
| PROCES VERBAL
MAIRIE Séance du 14 Septembre 2026 1 Place de la mairie
12550 COUPIAC
05.65.99.77.38
mairie@coupiacsudaveyron.fr
Présents durant toute la séance : SAYSSET Elian, VAILLANT Dominique, BERTRAND Marie, DALICHOUX Marcel, DA SILVA Arnaud, FABRE Florence, DE LA PAZ Félix, DUBOST Fabrice, BREUER Fabienne, DOUMENGE Mélanie.
Absent : DE FREITAS OLIVEIRA Armando
Secrétaire de séance : DUBOST Fabrice
Mr Le maire, en début de séance, félicite Mme Doumenge Mélanie et Fabre Florence pour les naissances dans leurs familles respectives et présente ses condoléances à BREUER Fabienne pour le décès de son
beau-frère.
ORDRE DU JOUR
Approbation du PV du 15 Juillet 2026 à l'unanimité.
Délibérations 1 :
Décision modificative n°1 -régularisation pour encaissement du reversement du département d’un mon- tant de 10429.17€ - TVA — RD60 aménagement traversée du village.
Voté à l’unanimité
Décision modificative n°2 — achat divers (LED, radiateurs, moustiquaires) augmentation de crédit du compte 2158 de 3500 euros. Voté à l’unanimité
Délibération 2 (pas de délib un arrêté du maire)
Lignes directives de gestion
Arrêté de M. le maire des lignes directives de gestion, concernant l’équité entre agent (formation, avan- cement, règles RH, etc...)
Délibération 3 :
Taux ratio avancement de grade fixé à 100%. Voté à l'unanimité.
Délibération 4 :
Suppression poste emploi permanent ATSEM - 34h/hebdomadaire
Suppression du poste d’ATSEM de Sol Chantal (retraite). Voté à l’unanimité.
Délibération 5 :
Suppression poste adjoint administratif et création de poste emploi permanent adjoint administratif prin- cipal 2% classe. Voté à l’unanimité.
+ arrêté tableau annuel avancement de grade 2026 pris par Mr Le Maire
Délibération 6 :
Tarif location de la salle de la Fontaine
La nouvelle salle située en dessous de la salle du Telon, baptisée, SALLE DE LA FONTAINE, sera louée selon les tarifs suivants :
- Associations de la commune : 20€/an
- Professionnels de la commune : néant
- Association et professionnels hors commune : 30€/ évènement
- Particulier de la commune : 30€/évènement
- Particulier hors commune : 40€/évènement
En découle, un échange concernant les tarifs des autres salles vis-à-vis des charges (eau, edf...). Il a été décidé d’augmenter les tarifs de 10 € de toutes les salles afin de faire face aux fluctuations des coûts de l’énergie. Voté à l’unanimité.L'ordre du jour est terminé.
Question diverse 1 - Taxe TVLH
Elle concerne la taxe sur les résidences secondaires. Elle doit être voté pour être mise en place.
M. le maire propose de contacter le CDL afin de connaître la moyenne des taux appliqués dans le sud
Aveyron pour être en cohérence avec notre secteur géographique, une décision sera prise ultérieurement
par les membres du conseil.
Question diverse 2 - Bulletin municipal
La mise en forme est effectuée par Mme BREUER Fabienne et Mme PRIVAT Stéphanie.
En 2025, la fabrication du bulletin est revenue à environ 1300€ (mise en page + édition).
M. Le maire propose de changer la qualité de l’impression et de passer à une page de couverture glacée
et l’intérieur en papier ordinaire dans le but de réduire le coût du bulletin.
Des devis d’impression sont demandés au progrès et à l’imprimerie nouvelle.
Le mail pour le « mot des associations » sera prochainement envoyé.
Question diverse 3 - Bâtiment de la poste
La rénovation du bâtiment de la poste est abordée concernant l'isolation et les menuiseries.
Un acompte de 10474.30€ soit 1/3 des travaux du changement de chaudière ont été payés à l’entreprise
BILLY.
À la suite du RDV de Mr Le Maire avec 2 représentants de « La Poste », les membres du conseil se demande s’il est nécessaire d’investir autant de fonds dans ce bâtiment, le problème principal étant la chaudière. Les subventions sont notifiées, pour certaines avec une date buttoir en juin 2027, ce qui im- plique une décision finale avant le lancement des travaux de rénovation énergétique. Question diverse 4 - Jardin public
L’inauguration du jardin public se fera le dimanche 4 octobre à midi. Des administrés ont proposé de
planter un arbre à cette occasion. Il serait mis à proximité du boulodrome afin de créer une zone ombragée.
Mr Panis propose l'installation d’un panier de basketball à titre gracieux.
Une structure avec toboggan est à l’étude pour le budget 2027.
Question diverse $ - Présidentielles
M. le maire a reçu plusieurs demandes de partis politiques concernant les présidentielles. Il pose que le
conseil municipal se prononce sur l’octroi de sa signature, par un vote à bulletin secret, afin de faire vivre
la démocratie, ou qu’aucune signature ne soit accordée, Mr le Maire ne portant aucune étiquette. Après
échanges, le conseil propose de ne pas se positionner.
Question diverse 6 - Adressage
Le devis est signé, les plaquettes ont été envoyées. Félix DE LA PAZ et Fabienne BREUER ont validé.
En accord avec les membres du conseil, l’écusson apparaissant sur les panneaux sera supprimé (économie
500€).
L’employé municipal sera chargé de l'installation des panneaux de la commune.
Pour la distribution du courrier d’information aux administrés, 3 groupes sont créés :
Secteur Montclar
- Mélanie
- Arnaud
- Elian
Secteur ST Exupère
- Felix
- Fabienne
- Florence
Secteur Coupiac et alentours
- Marie
- Dominique
- Alain
- Fabrice
Contrôle de conformité a été effectué fin août pour différents bâtiments communaux, quelques menus
travaux sont à prévoir cependant la gazinière de la salle des fêtes n’est plus aux normes. Un remplacement
par du vitrocéramique ou de l'induction est envisagée.
Le secrétaire Mr Le Maire
DUBOST Fabrice Elian SAYSSET
Fin de 1, séance à(20H°