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Procès Verbal - 1707497744 Proces verbal du 7 decembre
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Brion.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1707497744 Proces verbal du 7 decembre)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Aménagement du territoire,
2023/041
SÉANCE
DE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
7
DECEMBRE
2023
A
19
H
00
Membres
présents
: M.
PETIT
Phillipe,
Mme
SYLVESTRE
Florence,
Mme
CARRA
Julie,
M.
SEGADO
Éric,
Mme
COMMEAU
Séverine,
M.
COPPIN
Benoit,
M.
MAUNY
Phillipe,
M.
LECESTRE
Bernard,
M.
COMMENGE
Bruno
Membres
représentés
: M.
Christian
ROUIF
(pouvoir
à
Mme
SYLVESTRE)
Mme
Barbara
COQUILLE
(pouvoir
à Mme
COMMEAU
Séverine)
Mme
Claire
LETHIMONNIER
(pouvoir
à M.
COPPIN)
Mme
Carinne
QUENISSET
(pouvoir
à
Mme
CARRA)
Absents
: M
BORET
Jimmy,
M
MALERE
Frédéric
Secrétaire
de
Séance
: Monsieur
Philippe
MAUNY
élu
à l’unanimité
Assiste
également
:
Mme
Cindy
FERREIRA,
secrétaire
de
mairie
et
Madame
Preicillia
BELLAY,
stagiaire,
assistent
au
conseil
municipal.
Le
quorum
étant
fixé
à 8 membres
présents,
le Conseil
Municipal
peut
valablement
délibérer.
Procès-verbal
de
la séance
du
24
octobre
2023
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
24
octobre
2023
est
adopté
à
12
voix
«
Pour
»,
à
O
voix
«
Contre
» et
1 « Abstention
» (M.
COPPIN)
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
d'insérer
à
l’ordre
du
jour
un
sujet
supplémentaire
:«
CRÉATION
D'UN
EMPLOI
NON
PERMANENT
—
ACCROISSEMENT
TEMPORAIRE
D'ACTIVITÉ
»
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
ACCEPTE
à
13
voix
«
Pour
»,
à
0
voix
«
Contre
»
et
0
«
Abstention
».
Adoption
de
l’ordre
du
jour
de
la séance
L'ordre
du
jour
de
la séance
tel
que
présenté
est
adopté
à 13
voix
«
Pour
», à 0 voix
«
Contre
»
et
0
«
Abstention
».
Ordre
du
Jour :
e
Approbation
du
dernier
procès-verbal
e
Eau:
décision
modificative
e
Assainissement :
-
Décision
modificative
-
Devis
assainissement
: rue
de
la
République
e
Commune:
-
CC
: Approbation
Autorité
Organisatrice
de
la
Mobilité
(AOM)
-
Loi
zone
d'accélération
des
énergies
renouvelables
-
Etangs
de
Saint
Anges
: vidange
-
Devis
Eau
pluviale
: rue
de
la
République
-
Horaires
de
l’école
2024/2025
-
Convention
transports
scolaires
RPI
-
Ecole
: classe
découverte
-
__Mel’Art
: atelier
de
Noël
-
Personnel
communal
: prime
pouvoir
d’achat
-
Courrier
M.
CARRA
: décision
local
des
pompiers
-
Vente
matériels
Pompiers
e
Informations
communautaires
e
Informations
et
Questions
diverses DÉCISION
MODIFICATIVE
:
EAU
2
0
2
ÿ
/
0
4
2
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu’à
la
suite
de
la
réception
d’une
demande
d'admission
en
non-valeur
de
produits
irrécouvrables
d'effectuer
la
régularisation
des
lignes
du
chapitre
042
(Opération
d'ordre
de
transfert
entre
sections)
ligne
6817
Dotations
aux
dépréciations
des
actifs
circulants,
et
du
chapitre
065
(Autres
charges
de
gestion
courantes)
ligne
6541
Créances
admises
en
non-valeur.
Liste
Numéro
Daté
du
Compte
Montant
6027720032
03/02/2023
6541
654.61
€
6126790032
02/06/2023
6541
0.04
€
6311090232
19/09/2023
6541
2
039.48
€
TOTAL
2
694.13
€
Pour
cela
un
virement
de
crédits
est
nécessaire
en
prenant
une
décision
modificative
sur
le
budget
EAU
comme
suit
:
-
6817
Provisions
-
2
694.13
€
-
6541
Non
Valeurs
+
2
694.13
€
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
DECIDE
à 13
voix
«
Pour
», 0 voix
«
Contre
»,
et O0
« Abstention
» de
prendre
la décision
modificative
comme
indiqué
ci-dessus.
DÉCISION
MODIFICATIVE
: ASSAINISSEMENT
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu’à
la
suite
de
la
réception
d’une
demande
d'admission
en
non-valeur
de
produits
irrécouvrables
d'effectuer
la
régularisation
des
lignes
du
chapitre
042
(Opération
d'ordre
de
transfert
entre
sections)
ligne
6817
Dotations
aux
dépréciations
des
actifs
circulants,
et
du
chapitre
065
(Autres
charges
de
gestion
courantes)
ligne
6541
Créances
éteintes.
Liste
Numéro
Daté
du
Compte
Montant
6688470632
21/11/2023
6542
239.17
€
6027723032
03/02/2023
6541
23.38
€
TOTAL
262.55
€
Pour
cela
un
virement
de
crédits
est
nécessaire
en
prenant
une
décision
modificative
sur
le
budget
ASSAINISSEMENT
comme
suit
:
-
6817
Provisions
-
262,55
€
-
6542
Créances
éteintes
+
239.17
€
-_
6541
Non
Valeurs
+
23.38€
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
DECIDE
à
13
voix
«
Pour
»,
0
voix
«
Contre
»,
et
0
« Abstention
» de
prendre
la décision
modificative
comme
indiqué
ci-dessus.
DEVIS
ASSAINISSEMENT
: RUE
DE
LA
RÉPUBLIQUE
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
la demande
de
Monsieur
Patrick
BLIN
habitant
au
21
rue
de
la
République.
Monsieur
BLIN
souhaite
se
raccorder
à
l'assainissement
collectif.
Monsieur
le
maire
avait
contacté
l’entreprise
IDRD
qui
a transmis
un
devis.
Le
coût
des
travaux
s'élève
à 52
511,62€
TTC
soit
43
759,68€
HT.
Cela
comprend
une
reprise
en
bas
de
la
rue
de
la République
par
une
pompe
de relevage
jusqu’au
collecteur
route
de
Laroche.
Ces
travaux
concerneront
3
habitations.
Ces
frais
seront
imputables
sur
les
factures
assainissement,
des
solutions
seront
à
étudier.
Décision
au
prochain
conseil
municipal.
CCJ
: APPROBATION
AUTORITE
ORGANISATRICE
DE
LA
MOBILITE
(AOM)
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
de
la
réception
du
rapport
de
la
CLECT
(Commission
Locale
d’Evaluation
des
Charges
Transférées)
relatif
à
la
prise
de
compétence
de
l’Autorité
Organisatrice
de
la
Mobilité
(AOM).
Chaque
collectivité
doit
dans
les
trois
mois
approuver
ce
rapport
même
si
elle
n’est
pas
directement
concernée
par
ce
transfert
de
compétence. La
délibération
du
conseil
municipal
devra
uniquement
porter
sur
l'approbation
du
rapport.
Cela
concerne
la
petite
navette
qui
circule
à
Joigny,
il
est
discuté
la
mise
en
place
dans
les
communes
environnantes
d’un
transport
pour
la
mobilité
des
gens.
Les
jours
seront
à
discuter
afin
de
voir
quels
seront
les jours
les
plus
favorables
à
la
mise
en
place
de
ce
dispositif.
Lors
de
la conférence
des
Maires,
il a été
aussi
discuté
le transfert
de
compétence
du
centre
de
loisirs.
De
nombreuses
familles
extérieurs
à Joigny
ne
peuvent
pas
bénéficier
de
l’accueil
de
leurs
enfants
au
sein
des
structures
d'accueil
de
Joigny.
Monsieur
SORET,
Maire
de
Joigny,
a expliqué 2023/043
que
les
frais
de
prises
en
charges
de
l’accueil
des
enfants
extérieur
à
Joigny
seraient
trop
onéreux. Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
ACCEPTE
à
13
voix
«
Pour
»,
0 voix
«
Contre
»,
et
O0
« Abstention
»,
le
rapport
de
la
CLECT
(Commission
Locale
d’Evaluation
des
Charges
Transférées)
relatif à la
prise
de
compétence
de
l’Autorité
Organisatrice
de
la
Mobilité
(AOM).
LOI
ZONE
D’ACCELERATION
DES
ENERGIES
RENOUVELABLES
Monsieur
le
Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
la commune
de
Brion
a proposé
des
zones
d'accélération
des
énergies
renouvelables
comme
indiqué
sur
la carte.
Les
zones
en
bleu
sont
les
zones
urbanisées
de
la
commune
(zone
«
UC
» du
PLUi)
et
les
zones
agricoles
constructibles
(zones
«A»
du
PLUi)},
qui
seront
exclusivement
réservées
au
photovoltaïque
sur
les toitures
ou
au
sol.
La
zone
rouge
est
celle
de
l’ancienne
décharge
communale,
qui
sera
réservée
exclusivement
au
photovoltaïque
au
sol.
Les
zones
roses
sont
celles
d’un
projet
privé
d’agrivoltaïsme.
Consultation
du
public
:
Le
Registre
est
clos
depuis
mardi
6 décembre
au
soir,
deux
remarques
ont
été
écrites
par
deux
administrés. Proposition
des
zones
propices
à
l'implantation
de
ce
type
d'énergies
qui
permet
de
cibler
les
énergies
renouvelables
autorisées
sur
ces
zones
et
donc
interdire
les
autres.
Le
Conseil
Municipal
reste
souverain.
La
Zone
A
et
la
Zone
AN
ne
sont
pas
touchées,
les
autres
zones
sont
en
UC.
L'ancienne
décharge
et
les
terres
agricoles
de
M.
MAUNY
ne
sont
pas
concernées
car
elles
sont
proposées
aux
zones
d'accélération.
Les
zones
ou
les
procédures
seront
traitées
en
accéléré,
leurs
délais
d'attente
sera
réduit
de
6 à
8
mois.
Les
gens
qui
décideront
d'installer
des
panneaux
photovoltaïques
sur
leurs
habitations,
auront
l'usage
personnel
de
la
production
électrique.
La
totalité
de
la
production
qui
sera
produite
sur
les terres
de
M.
MAUNY
pourra
être
proposée
aux
particuliers
moyennant
tout
un
dispositif
à
mettre
en
place
et
dans
le
respect
de
certaines
règles. Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
ACCEPTE
à 11
voix
«
Pour
», 0 voix
«
Contre
», et
2
«Abstentions
»
(Mme
CARRA
et
Mme
QUENISSET),
les
zones
désignées
pour
les
implantations
de
panneaux
photovoltaïques
ainsi
que
les
règles.
ETANGS
DE
SAINT
ANGES
: VIDANGE
Monsieur
le
Maire
informe
le Conseil
Municipal
la
réception
des
éléments
de
bilan
annuel
d’autosurveillance
des
Etangs
de
Saint
Ange.
Eléments
essentiels
à retenir
:
e
Les
étangs
1 et
2
sont
à
Bussy
en
Othe
et
pour
1
tiers
à
Brion
e
La
partie
haute
des
étangs
appartient
à
la SCI
de
la vallée
de
la
Bique
e
Problème
sur
la digue
du
plus
grand
étang
le troisième
e
Digue
dangereuse
et
en
mauvaise
état
avec
risques
de
rupture
vers
les
habitations
e
_L’injonctioninitiale
est
de
pomper
l’eau
de
la meilleure
manière
et vidanger
l'étang
3
pour
transférer
l’eau
dans
les
deux
autres
étangs
e
La
commune
de
Bussy
en
Othe
a déjà
abaissé
l’eau
d’un
mètre
cube
dans
un
des
étangs
e
_L’étang
1 de
Brion
est
concerné
par
la
base
en
pique
de
l’étang
car
elle
est
propriétaire
par
moitié
avec
la SCI
Dates
récapitulatives
des
démarches
reçues
et traitées :
—
25
octobre
2023 -— visite
de
la
Police
de
l’eau,
vidange
des
étangs
—
31
octobre
2023
- Courrier
d’information
au
Conseil
Municipal
de
Brion
—
13
novembre
2023
— Courrier
de
la
DDT
à Bussy
en
Othe :
la
DDT
n'est
pas
contre
pour
la vidange
des
étangs.
M.
Phillipe
MAUNY
a assisté
à la
réunion
et fera
un
compte
rendu 23
novembre
2023
- Réception
du
Rapport
du
manquement
administratif
29
novembre
2023
—
Rencontre
avec
l'association
défense
des
étangs
de
Saint
Ange
4 décembre
2023
- Conseils
auprès
d’un
avocat
spécialisé
dans
le domaine
Me
Nicolas
DEILLER
uv 2023/044
—
4 décembre
2023
- Rencontre
de
M.
KACI
Rachid,
Sous-Préfet
de
Sens
: conseil
pour
répondre
au
courrier
reçu
de
l'Etat
(Maire
de
Bussy
en
Othe
et
Maire
de
Brion)
Une
association
de
défense
des
Etangs
de
Saint
Ange
s’est
créée
car
beaucoup
de
personnes
se
soucient
de
la
préservation
des
étangs,
ce
patrimoine
existe
depuis
le
12°"
siècle.
Rapport
entre
le technicien
de
chez
Bio
et
ROTARI :
-
L’Etang
1 sera
vidangé
par
gravité
(passage
par
la digue
avec
un
siphon
et
une
pompe
le long
de
la digue,
le 2 se
videra
dans
le 3 qui
se
vidangera
seul
-
Un
pécheur
professionnel
doit
venir
pour
transférer
les
poissons
de
l’étang
2 dans
celui
du
3.
|
-
Mise
en
place
d’une
digue
buttoir
sur
l'étang
3 qui
serait
vidée
quand
elle
serait
pleine.
Une
digue
ne
doit
pas
contenir
d'arbres,
une
vanne
devrait
vidanger
et être
aux
normes.
Si
celle-ci
venait
à
se
casser,
l’eau
se
déversera
directement
dans
les
bois.
Monsieur
Philippe
MAUNY
explique
ce
qui
s’est
dit
sur
les
conditions
par
rapports
à
la quantité
de
pluie.
A titre
informatif,
l'étang
1 avait
était
purgé
dans
les
années
1970.
Les
étangs
étaient
déjà
présents
avant
l’arrivée
des
eaux
de
Paris.
Pour
le moment
on
parle
de
vidanger,
après
la mise
en
place,
l'Etat
ne
peut
pas
obliger
à
détruire
les étangs.
Patrimoine
au
dispositif
de
PACTE
TERRITOIRE
DETR
et subventions
à étudier
pour
financer
le
projet.
Rien
à délibéré
pour
le moment.
L'Etang
3
réserve
SDIS
pour
le
bombardier
d’eau,
donc
mise
en
place
d’une
bâche
incendie
par
la commune
de
Bussy
en
Othe
sur
l'étang.
DEVIS
EAU
PLUVIALE
: RUE
DE
LA
REPUBLIQUE
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
d’être
souvent
alerté
par
l'écoulement
des
eaux
de
pluie
dans
la
rue
de
la
République.
Des
éclaboussements
sur
les
habitations
par
le
passage
des
véhicules,
inondation
de
la
rue
et
des
cours
des
administrés.
Monsieur
le Maire
a contacté
IDRD
pour
trouver
une
solution
et avoir
un
chiffrage.
Il y
aurait
400
m
de
réseau
à
créer
de
la
place
de
l'Eglise
jusqu’à
l'intersection
de
la
rue
de
la
République
à la route
de
Laroche.
Deux
options
de
travaux
sur
le devis :
“
Option 1
: 89
762,20€
TIC
“
Option 2
: 94
706,20€
(caniveau
à grille
en
bas
de
la
place
de
l'Eglise)
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
DECIDE
à
13
voix
«
Pour
»,
0
voix
«
Contre
»,
et
0
« Abstention
»
de
reporter
la
décision
et
demande
à
Monsieur
le
Maire
de
contacter
d’autres
prestataires
pour
obtenir
d’autres
devis.
HORAIRES
DE
L’ECOLE
2024/2025
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
l’organisation
du
temps
scolaires
à
l’école
maternelle
et
élémentaire
arrive
à
échéance
en
fin
d’année
scolaire
2023/2024.
II
faut
renouveler
la demande
de
la semaine
à 4 jours
pour
la
rentrée
scolaire
2024/2025.
Horaires
à compter
du
1°
septembre
2024
Lundi
Mardi
Mercredi
Jeudi
Vendredi
Entrée
8h30
8h30
8h30
8h30
Sortie
11h40
11h40
11h40
11h40
Entrée
13h25
13h25
13h25
13h25
Sortie
16h15
16h15
16h15
16h15
Les
horaires
ont
été
adoptés
lors
du
conseil
de
classe
qui
s’est
réuni
le 09
novembre
2023.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
DECIDE
à
13
voix
«
Pour
»,
0
voix
«
Contre
»,
et
0
«
Abstention
»,
de
renouveler
la
demande
de
la
semaine
à 4 jours
pour
la
rentrée
2024/2025.
CONVENTION
TRANSPORT
SCOLAIRES
- RPI
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
la
commune
de
Bussy
en
Othe
demande
une
participation
sur
les
frais
du
transport
sur
le trajet
du
midi
qui
est
actuellement
à
la charge
de
la commune
de
Bussy
en
Othe.
Sachez
que
60%
des
enfants
scolarisés
habitent
Brion
contre
40%
à
Bussy
en
Othe.
L'entrée
en
vigueur
serait
rétroactive
à compter
de
la
rentrée
de
septembre
2023.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
DECIDE
de
reporter
la décision
au
prochain
conseil
pour
avoir
plus
d’information
et
être
équitable
avec
les frais
de
l’'ATSEM. 2023/045
ECOLE
: CLASSE
DECOUVERTE
Monsieur
le
Maire
donne
la
parole
à
Madame
CARRA,
Adjointe
aux
affaires
et
transports
scolaires.
Madame
CARRA
informe
le Conseil
Municipal
que
la directrice
de
l’école
de
Brion
a un
projet
de
classe
découverte
sans
nuitée
pour
une
durée
de
4 jours
en
juin
2024
à
UTOPIA.
Le
projet
s'élève
à 3 210
€.
Il est
prévu
de
récolter
des
fonds
via
la vente
de
photo
de
classe
et
de
tickets
de
tombola.
Une
participation
sera
aussi
demandée
aux
parents
et
l'association
2BFamilyKids
feront
un
don
de
1 000
€.
Les
frais
étant
élevés,
la directrice
demande
une
participation
aux
deux
communes
du
RPI.
Madame
CARRA
et
Monsieur
le
Maire
propose
de
participer
aux
frais
en
prenant
en
charge
2
transports
aller-retour.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
ACCEPTE
à 13
voix
«
Pour
»,
0 voix
« Contre
»,
et
0
«
Abstention
»
de
prendre
en
charge
2
transports
aller-retour.
MEL’ART
: ATELIER
DE
NOEL
Monsieur
le
Maire
donne
la
parole
à
Madame
CARRA,
Adjointe
aux
affaires
et
transports
scolaires.
Madame
CARRA
informe
le
Conseil
Municipal
que
le
dimanche
10
décembre
prochain
aura
lieu
les
ateliers
de
Noël
pour
les
enfants
du
village
jusqu’à
15
ans.
Au
programme
différents
ateliers :
-
Confection
de
la
décoration
du
village,
-
Intervention
d’un
prestataire
pour
un
atelier
maquillage,
sculpture
de
ballon,
tatouage
paillette
et éphémère
(350
€).
-
Préparation
du
goûter
(sablés)
Mme
CARRA
demande
d’accepter
le
devis
de
la
prestataire
pour
animer
l'atelier
de
Noël.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
ACCEPTE
à
13
voix
«
Pour
»,
0
voix
«
Contre
»
et
0 « Abstention
»
le devis
de
Mél’Art
pour
le montant
de
350
€.
PERSONNEL
COMMUNAL
: PRIME
POUVOIR
D'ACHAT
Monsieur
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
la
prime
du
pouvoir
d'achat
pour
le
personnel
communal
mis
en
place
par
l'Etat.
Cette
prime
reste
facultative
et est soumise
au vote
du
Conseil
Municipal.
Seules
les
personnes
qui
ont
travaillé
pour
la
commune
entre
le
01/07/2022
et
le
30/06/2023
peuvent
y bénéficier.
Le
montant
fixé
dépend
du
revenu
fiscal
brut
de
l’agent.
Cette
prime
est
versée
en
une
seule
fois
avant
le 1°’ juin
2024.
Monsieur
Le
Maire
propose
de
mettre
en
place
cette
prime
aux
différents
agents
de
la commune
en
accordant
60%
de
la somme
du
montant
maximum
définit
par
l'Etat.
Ééudrao
Montant
Proposition
Maximum
60
%
Inférieur
ou
égale
à 23
700
€
800
€
480
€
Supérieure
à 23
700
€ et inférieure
ou
égale
à 27
300
€
700
€
420
€
Supérieure
à 27
300
€
et
inférieure
ou
égale
à 29
160
€
600
€
360
€
Supérieure
à 29
160
€
et
inférieure
ou
égale
à 30
840
€
500
€
300
€
Supérieure
à 30
840
€
et
inférieure
ou
égale
à 32
280
€
400
€
240
€
Supérieure
à 32
280
€
et
inférieure
ou
égale
à 33
600
€
350
€
210
€
Supérieure
à 33
600
€
et
inférieure
ou
égale
à 39
000
€
300
€
180
€
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
DECIDE
à
12
voix
«
Pour
»,
0
voix
« Contre
»
et
1
« Abstention
» (M.
MAUNY)
de
mettre
en
place
la
prime
du
pouvoir
d'achat
et
ACCEPTE
la
proposition
de
Monsieur
le
Maire
soit
60
%
du
montant
définit
par
l'Etat.
Une
demande
d'avis
du
Comité
Social
Territorial
sera
envoyée
au
CDG89.
COURRIER
DE
M.
CARRA
: DECISION
LOCAL
DES
POMPIERS
Monsieur
le Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
Monsieur
CARRA
a fait une
demande
écrite
demandant
la location
de
l’ancien
local
des
pompiers
pour
l'utiliser
comme
garage.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
DÉCIDE
à
6
voix
«
Pour
»,
1
voix
«
Contre
»
(M.
PETIT),
et
5
«
Abstentions
»
(Mme
SYLVESTRE,
Mme
COMMEAU,
M.
SEGADO,
M.
ROUIF
et
Mme
COQUILLE)
de
ne
pas
mettre
en
location
l’ancien
local
des
pompiers.
Mme
Julie
CARRA,
Adjointe
au
Maire,
est
sortie
de
la
salle
et
n’a
pas
pris
part
au
vote. VENTE
MATERIELS
DES
POMPIERS
2
0
2
$
/
0
à
6
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
mettre
en
vente
le
matériel
des
pompiers
qui
reste
dans
le
local
des
pompiers.
Les
profits
iront
au
bénéfice
de
la coopérative
scolaire
de
l’école
de
Brion.
Il sera
gardé
certains
objets
pour
les
exposer
à
la
mairie
pour
le souvenir
des
pompiers. Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
AUTORISE
à 13 voix
«
Pour
», 0 voix
« Contre
», et
0
« Abstention
»,
de
vendre
le
matériel
des
pompiers
au
profit
de
la
coopérative
scolaire
de
l’école
de
Brion.
CRÉATION
D'UN
EMPLOI
NON
PERMANENT
— ACCROISSEMENT
TEMPORAIRE
D'ACTIVITÉ
Monsieur
le
Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
lors
des
releves
de
compteur,
Boris
l’agent
communal
a
besoin
d’un
renfort.
Monsieur
le
Maire
propose
d'employer
un
agent
occasionnellement
lors
des
relevés
de
compteur
en
mai
et
novembre
pour
une
période
de
15
jours. Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
ACCEPTE
à 13
voix
«
Pour
»,
0 voix
«
Contre
»,
et
0
« Abstention
»,
d’embaucher
un
agent
occasionnellement
sur
la
période
des
relevages
de
compteur. INFORMATIONS
COMMUNAUTAIRES
:
-
Urbanisme
: révision
du
PLUi
en
cours.
Certaines
révisions
se
font
en
interne.
-
Déchèterie
: prochaine
réunion
le
lundi
11
décembre
à
18h30
INFORMATIONS
ET
QUESTIONS
DIVERSES
:
Lecture
de
différents
courriers
:
-
La
Paroisse
du
Christ
Roi
de
Migennes
demande
à
la
commune
une
petite
table
et
des
chaises
pour
mettre
au
fond
de
l’église
pour
les
enfants
du
catéchiste.
-
Monsieur
Pierre
FAYADAT
de
l'Observatoire
de
Joigny
demande
une
subvention
pour
les
futurs
actions
à mener
(intervenir
au
sein
des
écoles,
une
nuit
des
étoiles,
..)
-
Jeunesse
en
plein
air
de
l’Yonne
vacances
pour
les
enfants
en
situation
de
handicap
cout
d’un
séjour
de
8 jours
est
d'environ
600€
-
L'association
2BFamilyKids
remercie
la commune
pour
la commande
de
Chocolats.
Monsieur
Le
Maire
informe :
-
qu’il
a
dû
intervenir
par
deux
fois
à
la
salle
du
8
place
suite
à
un
manque
de
respect
et
de
bruits
nocturnes
lors
de
location
à des
particuliers.
-
que
des
administrés
lui
ont
fait
remarqué
du
stationnement
gênant
de
véhicule
rue
du
Colombier
-
la
machine
à pains
n’est
pas
un
panneau
d’affichage
-
la
visite
du
centre
opérationnel
de
la
gendarmerie
de
Migennes
avec
Madame
SYLVESTRE
et
informe
que
les élus
ont
la possibilité
de
s'inscrire
auprès
du
SIP
pour
être
dans
le fichier
prioritaire
des
élus.
Monsieur
le
Maire
remercie :
-
Madame
Martine
LECESTRE
pour
avoir
donné
2
sapins
-
Monsieur
Christophe
MAUNY
pour
avoir
donné
un
sapin
de
6 m
et
un
sapin
pour
l’école
Madame
SYLVESTRE
:
-__
présente
les
nouvelles
chaises
de
la salle
des
fêtes
et
les
colis
de
noël
avec
les
cartes
faites
par
les
enfants
de
l’école
-
informe
que
20
aînés
seront
présents
au
goûter
-
mardi
19
décembre
2023
aura
lieu
le dernier
marché
de
l’année
2024,
il sera
plus
festif avec
les artisans
habituels
et occasionnels.
L'association
de
Brion
à
Brion
fera
du
vin
chaud
avec
présence
du
père
noël
et
distribution
de
chocolats
-
propose
de
contacter
des
vitriers
pour
le
remplacement
de
vitraux
cassés
à
l’église
Madame
CARRA :
-
la
benne
à verre
de
la
Fourchotte
pose
toujours
un
soucis
de
sécurité
à
côté
de
l'arrêt
de
bus.
Pouvons-nous
la
déplacer
?
Voir
pour
un
balayage
plus
fréquent
par
les
employés
communaux
-
la société
KOMPLAN
via
la
MNT
est
venue
présenter
les
différents
agrès
sportifs
possible
à
installer
sur
la
commune.
Le
devis
s'élève
à
48
948,38€,
possibilité
d'obtenir
des
subventions
Monsieur
COPPIN
: 2023/047
-
à remarquer
que
le côté
nord
du
clocher
est
vert
et que
le crépis
s’effrite,
voir
pour
prévoir
des
travaux
-
toujours
le problème
des
salissures
des
pigeons
avec
leurs
excréments
Monsieur
MAUNY
:
-
réunion
pour
la
distribution
des
affouages
samedi
16
décembre
prochain
aux
étangs
de
Saint
Ange
à l’entrée
du
chemin.
12
lignes
pour
36
affouagistes
cette
année
L'ORDRE
DU
JOUR
ÉTANT
ÉPUISÉ,
LA
SÉANCE
EST
LEVÉE
À 21H41
Table
des
délibérations
:
e
Eau:
décision
modificative
e
Assainissement
: décision
modificative
e
Commune:
-
CCJ :
Approbation
Autorité
Organisatrice
de
la
Mobilité
(AOM)
-
Loi
zone
d'accélération
des
énergies
renouvelables
-_
Horaires
de
l’école
2024/2025
-_
Ecole
: classe
découverte
- __ Mel’Art
: atelier
de
Noël
-
Personnel
communal :
prime
pouvoir
d'achat
-
Courrier
M.
CARRA
: décision
local
des
pompiers
-
Vente
matériels
Pompiers
-
Création
d’un
emploi
non
permanent
— Accroissement
temporaire
d'activité
Les
présentes
délibérations
ont
été
rendues
exécutoires
:
Après
dépôt
en
Préfecture
le
Et
publication
le
Le
secrétaire
de
séance,
Philippe
MAUNY
a