Déliberation - 193092023 delib creations et suppressions demplois

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Déliberation - 193092023 delib creations et suppressions demplois Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune d'Osny. Lien du pdf (Déliberation - 193092023 delib creations et suppressions demplois)Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Justice et droit, Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur

(95-219504768-20230928-18300202PE|B1IQUE FRANCAISE — DÉPARTEMENT DU VAL D'OISE Accusé certifié exécutoire

Réception par le préfet : 03/10/2023] Publication : 03/10/2023 ARRONDISSEMENT DE PONTOISE

VILLE D'OSNY

EXTRAIT DU REGISTRE

DES

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du Conseil Municipal du jeudi 28 septembre 2023.

Le vingt-huit septembre deux mille vingt-trois à vingt heures, le Conseil Municipal d'Osny, convoqué

légalement le vingt-deux septembre deux mille vingt-trois s'est réuni en séance.

M. Jean-Michel LEVESQUE, Maire.

Mme Christine ROBERT, M. Jean-Yves CAILLAUD, Mme Tatiana PRIEZ, M. Claude MATHON,

Mme Danièle DUBREIL, M. Michel PICARD, M. Philippe HOGOMMAT, Adjoints au Maire.

M. Daniel HEQUET, M. Abdelmalek BENSEDDIK, M. Chaouki BOUBERKA, Mme Amandine MARTINEZ,

M. Olivier MEDROS, Mme Jennifer BALLAND, Mme Virginie BUSSON, Mme Christelle BENDADDA,

M. Mickaël MARC, M. Guillaume GINGUENE, M. Franck GAILLOT, Conseillers Municipaux.

ONT DONNÉS POUVOIRS:

Mme Laurence TEREFENKO

Mme Laura BELLOIS

Mme Nicole SIEPI

Mme Anne-Marie BESNOUIN

M. Christian DANDRIMONT

M. Sylvain LANDEMAINE

Mme Barbara LEVESQUE

Mme Caroline OLIVIER

Mme Coline OLIVIER

Mme Virginie THERIZOLS

M. Jean-Yves CAILLAUD

M. Michel PICARD

M. Claude MATHON

M. Christine ROBERT

M. Mickaël MARC

M. Philippe HOGOMMAT

Mme Tatiana PRIEZ

Mme Danièle DUBREIL

M. Foued BOUBERKA

M. Guillaume GINGUENE D-

QD

@-

QD

D

L-

M

A

v

ABSENTS :

M. Nassim KERBACHI

M. Laurent BOULA

SECRETAIRE DE SÉANCE :

Mme Virginie BUSSON

Les membres présents forment la majorité des membres du Conseil en exercice, lesquels sont au

nombre de 31.

193.09.2023 RESSOURCES HUMAINES

CREATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS

Résumé :

Aux termes de l’article L.313-1 du Code général de la fonction publique entrée en vigueur le 1° mars

2022, reprenant notamment l’article 34 de la loi 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions

statutaires relatives à la fonction publique territoriale, les emplois de chaque collectivité sont créés

par l'organe délibérant de la collectivité.

Ainsi il appartient à l'organe délibérant de déterminer l'effectif des emplois à temps complet et à

temps non complet, nécessaires au fonctionnement des services.Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur

Accusé calé pafbiécessaire de mettre à jour le tableau des effectifs approuvé par le conseil municipal du 15

Réception) pnl2028t et dt0@k88r et supprimer les postes liés : Publication : 03/10/2024

- Des réorganisations

s-mouvéments de personnel

- Des avancements de grade et promotions internes

Présentation du projet :

Ilest donc proposé à l'assemblée de créer et de supprimer les emplois ci-dessous :

À créer A supprimer Observations

1 emploi permanent à temps

complet de responsable du service

patrimoine/logistique sur les

grades du cadre d'emploi

d'ingénieur et du cadre d'emploi

de technicien

1 emploi permanent à temps

complet de directeur du

patrimoine sur le grade

d'ingénieur

Départ mutation d’un agent

et réorganisation du service

1 emploi permanent à temps

complet de directeur des services

techniques, de l'aménagement et

de l’urbanisme sur les grades du

cadre d'emploi d’attaché et du

cadre d'emploi d'ingénieur

1 emploi permanent à temps

complet de directeur de

l'aménagement et de l’espace

public sur le grade d’attaché

Départ mutation d’un agent

et réorganisation du service

1 emploi fonctionnel de directeur

des services techniques de 10 000

à 20 0000 habitants à temps

complet

Départ mutation d’un agent

et réorganisation du service

1 emploi permanent à temps

complet d’'ATSEM sur le grade

d'ATSEM principal de 1° classe

1 emploi permanent à temps

complet d'ATSEM sur le grade

d'ATSEM principal de 2°"° classe

Avancement de grade

1 emploi permanent à temps

complet de technicien sur le grade

de technicien principal de 2°"°

classe

1 emploi permanent à temps

complet de technicien sur le

grade de technicien

Avancement de grade

1 emploi permanent à temps

complet d'agent des services

techniques sur le grade d’adjoint

technique principal de 1°" classe

1 emploi permanent à temps

complet d'agent des services

techniques sur le grade

d’adjoint technique principal de

2è"e classe

Avancement de grade

1 emploi permanent à temps

complet d'agent de maintenance

du château sur le grade d’adjoint

technique principal de 1° classe

1 emploi permanent à temps

complet d'agent de

maintenance du château sur le

grade d’adjoint technique

principal de 2°" classe

Avancement de grade

1 emploi permanent à temps

complet d'agent d'entretien sur le

grade d’adjoint technique principal

de 2°" classe

1 emploi permanent à temps

complet d'agent d’entretien du

château sur le grade d’adjoint

technique

Avancement de grade

1 emploi permanent à temps

complet de chargée des relations

1 emploi permanent à temps

complet de chargée des

Avancement de gradeAccusé de réception - Ministère de l'Intérieur

DOS PER PE Ed joint Accusé cerfifié. exécutoi

nlaietionEnrincinal de 1°'°

Réceptjon par le préfet 03/10/2023]

Publicati@la $510/2023

relations publiques sur le grade

d’adjoint administratif principal

de 2° classe

1 emploi permanent à temps

complet d'assistante

administrative sur le grade

d’adjoint administratif principal de

2°"e classe

1 emploi permanent à temps

complet d’assistante

administratif sur le grade

d’adjoint administratif

Avancement de grade

1 emploi permanent à temps

complet

d’appariteur/archiviste/agent

d'accueil sur le grade d’adjoint

administratif principal de 1°'°

classe

1 emploi permanent à temps

complet

d’appariteur/archiviste/agent

d'accueil sur le grade d’adjoint

administratif principal de 2È"e

classe

Avancement de grade

1 emploi permanent à temps

complet d’assistante

administrative sur le grade de

rédacteur principal de 2°" classe

1 emploi permanent à temps

complet d’assistante

administrative sur le grade de

rédacteur

Avancement de grade

1 emploi permanent à temps

complet de responsable des payes

sur le grade de rédacteur principal

de 2°" classe

1 emploi permanent à temps

complet de responsables des

payes sur le grade de rédacteur

Avancement de grade

1 emploi permanent à temps

complet de directeur des finances

et des marchés sur les grades du

cadre d'emploi d’attaché

Départ d’un agent

potentiellement remplacé

par un agent d’un gradé

différent

1 emploi permanent de

psychologue à temps non

complet 20/35 heures sur le

grade psychologue

En prestation de service

1 emploi permanent à temps

complet de responsable de l'état

civil sur le grade de rédacteur

1 emploi permanent à temps

complet de responsable de

l'état civil sur le grade d'adjoint

administratif principal de 1°°

classe

Promotion interne

1 emploi permanent à temps

complet de directeur d'accueil

de loisirs sur le grade d’adjoint

d'animation principal de 1°'°

classe

Promotion interne /

Réorganisation interne /

Fusion des accueils de loisirs

Ravinière et Vignes / Sera

sur l'emploi budgétaire

d’animateur directeur ALSH

de M. BLIN qui prend le

poste budgétaire

responsable du périscolaire

de Mme SIMONIN

8 emplois d'animateur à temps

complet sur les grades du cadre

8 emplois d’animateur à temps

non complet 28h/35h sur les

Pérennisation de PEC à

l'éducation (en incluant lesAccusé de réception - Ministère de l'Intérieur

095-21

Accusé

ERA APHOREMH PA tion et 1

Réceptl

Publical

grades du cadre d'emploi vacances scolaires) et au

EIBI d'Efmateur à temps non | d’adjoint d'animation et 1 Déclic

LAB ERU ER pur les grades | emploi d’animateur à temps

du cadre d'emploi d’adjoint | non complet 29h/35h sur les

d'animation grades du cadre d'emploi

d’adjoint d'animation

1 emploi permanent à temps | 1 emploi permanent à temps Mise en place de l’espace

complet de responsable animation

sur les grades des cadres d'emploi

d’adjoint d'animation de

d’animateur

et

complet d'agent d'accueil sur

les grades des cadres d'emploi

d’adjoint administratif

de vie sociale à la Ravinière

1 emploi permanent à temps

complet de responsable animation

sur les grades des cadres d'emploi

d’adjoint d'animation et de

d’animateur

1 emploi permanent à temps

complet de référente famille sur

les grades des cadres d'emploi

d’adjoint d'animation et

d’animateur

Mise en place de l’espace

de vie sociale à la Ravinière

1 emploi permanent à temps

complet de directeur d'espace de

vie sociale sur les grades des

cadres d'emploi d’animateur,

attaché et d’assistant socio-

éducatif

1 emploi permanent à temps

complet de directeur de centre

social sur les grades des cadres

d'emploi de rédacteur,

d’animateur et d'assistant

socio-éducatif

Mise en place de l’espace

de vie sociale à la Ravinière

1 emploi permanent à temps

complet de

développement de

chargé de développement et de

chargé de la mise en œuvre de la

politique de la ville sur les grades

des cadres d'emploi d’adjoint

d'animation

d'agent

local et

Mise en place de l’espace

de vie sociale à la Ravinière

27 Créations 28 Suppressions

ILest donc proposé à l'assemblée de créer et de supprimer les emplois ci-dessous :

VU le Code général des collectivités territoriales,

VU le Code général de la fonction publique et notamment son article L.313-1,

VU la délibération n°094.04.2023 du 6 avril 2023, modifiant le tableau des effectifs,

VU le tableau des emplois permanents annexé,

VU l'avis favorable à l'unanimité du comité social territorial du 14 septembre 2023,

VU l'avis favorable à l'unanimité de la commission plénière du 18 septembre 2023,

CONSIDERANT le tableau des effectifs existant,Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur

rtient au Conseil Municipal de déterminer l'effectif des emplois à temps Accusé OU SÉRIE temps non complet nécessaires au bon fonctionnement des services, Réception par le préfet : 03/10/2023

Publication : 03/10/2023

essité de mettre à jour le tableau des effectifs et de créer et supprimer les emplois

nécessaires au bon fonctionnement des services municipaux.

LE CONSEIL MUNICIPAL, Après en avoir délibéré,

A L'UNANIMITE

Article 1 :

APPROUVE les modifications du tableau des effectifs, comme suit :

De créer au 1* octobre 2023 :

1 emploi permanent à temps complet de responsable du service patrimoine/logistique sur les grades

du cadre d'emploi d'ingénieur et du cadre d'emploi de technicien

1 emploi permanent à temps complet de directeur des services techniques, de l'aménagement et de

l'urbanisme sur les grades du cadre d'emploi d’attaché et du cadre d'emploi d'ingénieur

1 emploi fonctionnel de directeur des services techniques de 10 000 à 20 0000 habitants à temps

complet

1 emploi permanent à temps complet d'ATSEM sur le grade d'ATSEM principal de 1*° classe

1 emploi permanent à temps complet de technicien sur le grade de technicien principal de 2°"® classe

1 emploi permanent à temps complet d'agent des services techniques sur le grade d'adjoint technique

principal de 1%'° classe

1 emploi permanent à temps complet d'agent de maintenance du château sur le grade d’adjoint technique principal de 1% classe

1 emploi permanent à temps complet d'agent d'entretien sur le grade d’adjoint technique principal de 2ème classe

1 emploi permanent à temps complet de chargée des relations publiques sur le grade d’adjoint

administratif principal de 1° classe

1 emploi permanent à temps complet d’assistante administrative sur le grade d’adjoint administratif

1 emploi permanent à temps complet d’appariteur/archiviste/agent d'accueil sur le grade d’adjoint

administratif principal de 1%" classe

1 emploi permanent à temps complet d’assistante administrative sur le grade de rédacteur principal

de 2è" classe

1 emploi permanent à temps complet de responsable des payes sur le grade de rédacteur principal de

2ÿ"e classe

1 emploi permanent à temps complet de directeur des finances et des marchés sur les grades du cadre

d'emploi d'attaché

1 emploi permanent à temps complet de responsable de l’état civil sur le grade de rédacteur

8 emplois d’animateur à temps complet sur les grades du cadre d'emploi d’adjoint d'animation et 1

emploi d'animateur à temps non complet 30h30/35h sur les grades du cadre d'emploi d’adjoint

d'animation

1 emploi permanent à temps complet de responsable animation sur les grades des cadres d'emploi

d’adjoint d'animation et de d'animateur

1 emploi permanent à temps complet de responsable animation sur les grades des cadres d'emploi

d’adjoint d'animation et de d’animateur

1 emploi permanent à temps complet de directeur d'espace de vie sociale sur les grades des cadres d'emploi d’animateur, attaché et d'assistant socio-éducatif

Du supprimer au 1° octobre 2023 :

1 emploi permanent à temps complet de directeur du patrimoine sur le grade d'ingénieur

1 emploi permanent à temps complet de directeur de l'aménagement et de l’espace public sur le

grade d’attaché

1 emploi permanent à temps complet d'ATSEM sur le grade d'ATSEM principal de 2°" classe

1 emploi permanent à temps complet de technicien sur le grade de technicien

1 emploi permanent à temps complet d'agent des services techniques sur le grade d’adjoint technique

principal de 2°"° classeAccusé de réception - Ministère de l'Intérieur

(95-2105 75h80 AE ED mps complet d'agent de maintenance du château sur le grade d’adjoint Accusé cadififimätérincipal de 2°" classe

Publication OA EPHEMEN à temps complet d'agent d'entretien du château sur le grade d’adjoint HhnIQue

Lemplét- permanent à temps complet de chargée des relations publiques sur le grade d'adjoint administratif principal de 2°" classe

1 emploi permanent à temps complet d’assistante administratif sur le grade d’adjoint administratif

principal de 2°" classe

1 emploi permanent à temps complet d'appariteur/archiviste/agent d'accueil sur le grade d'adjoint administratif principal de 2°" classe

1 emploi permanent à temps complet d’assistante administrative sur le grade de rédacteur

1 emploi permanent à temps complet de responsables des payes sur le grade de rédacteur

1 emploi permanent de psychologue à temps non complet 20/35 heures sur le grade psychologue

1 emploi permanent à temps complet de responsable de l’état civil sur le grade d’adjoint administratif principal de 1" classe

1 emploi permanent à temps complet de directeur d'accueil de loisirs sur le grade d’adjoint d'animation principal de 1° classe

8 emplois d’animateur à temps non complet 28h/35h sur les grades du cadre d'emploi d’adjoint

d'animation et 1 emploi d’animateur à temps non complet 29h/35h sur les grades du cadre d'emploi

d’adjoint d'animation

1 emploi permanent à temps complet d'agent d'accueil sur les grades des cadres d'emploi d'adjoint

administratif

1 emploi permanent à temps complet de référente famille sur les grades des cadres d'emploi d’adjoint

d'animation et d'animateur

1 emploi permanent à temps complet de directeur de centre social sur les grades des cadres d'emploi

de rédacteur, d'animateur et d'assistant socio-éducatif

1 emploi permanent à temps complet d'agent de développement local et de chargé de développement

et de chargé de la mise en œuvre de la politique de la ville sur les grades des cadres d'emploi d’adjoint d'animation

Article 2 :

PRECISE que les emplois créés seront pourvus par des fonctionnaires titulaires de ces grades, ou en

l'absence de ces fonctionnaires, par des agents contractuels justifiant nécessairement des diplômes

requis pour se présenter aux concours correspondants au niveau du poste demandé ou d’une

expérience professionnelle équivalente. La rémunération sera calculée sur la base de la grille indiciaire et des primes afférentes au grade concerné.

Article 3 :

AUTORISE, en l'absence de fonctionnaires ou si la candidature d’un agent contractuel présente un

avantage déterminant en matière d'expérience, de formation, ou de compétence, le recrutement

d'agents contractuels sur le fondement de l’article L 332-8 du code général de la fonction publique,

dont les candidatures correspondantes aux missions recherchées. La rémunération sera calculée sur

la base de la grille indiciaire et des primes afférentes au grade de recrutement.

Article 4 :

PRECISE que les dispositions autorisant le recours aux contractuels suivront les évolutions réglementaires et législatives.

Article 5 :

PRECISE que le tableau des emplois permanents est annexé à la présente délibération.

Article 6 :

Les crédits sont inscrits au budget : Chapitre 64Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur

095-219504768-20230928-193092023-DE

Accusé ca qÉguioire

Réceptio! : DT , : s : # Pushcaton ere atlOn Peut faire l’objet d’un recaurs devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise

dans undétaide deux mois à compter de sa publication et de sa transmission au représentant de l'Etat.

Fait et délibéré à OSNY, le 28 septembre 2023

POUR EXTRAIT CERTIFIE CONFORME,Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur

[085-271 9504768-20230928-1 93092023-DE|

Accusé certifié exécutoire

Réception par le préfet -: 03/10/2023 Publication - 03/10/2023

Total Créations Suppressions Nouveau total au 1er octobre 2023

EMPLOIS FONCTIONNELS 2,0 1,0 0,0 3,0

Directeur général des services 1,0 1,0

Directeur général adjoint des services 1,0 1,0

Directeur des services techniques 0,0 1,0 1,0

FILIERE ADMINISTRATIVE 60,9 7,0 8,0 59,9

Attaché hors classe 1,0 1,0

Attaché principal 2,0 2,0

Attaché 7,0 1,0 1,0 7,0

Collaborateur de cabinet 1,0 1,0

Rédacteur principal 1ère classe 4,0 4,0

Rédacteur principal 2ème classe 2,0 2,0 4,0

Rédacteur 12,0 1,0 2,0 11,0

Adjoint administratif principal de 1ère classe 10,0 2,0 1,0 11,0

Adjoint administratif principal de 2ème classe 11,9 1,0 2,0 10,9

Adjoint administratif 10,0 2,0 8,0

FILIERE TECHNIQUE 102,2 6,0 5,0 103,2

Ingénieur principal 1,0 1,0

Ingénieur 2,0 1,0 1,0 2,0

Technicien principal de 1ère classe 3,0 3,0

Technicien principal de 2ème classe 2,0 1,0 3,0

Technicien 4,0 1,0 1,0 4,0

Agent de Maîtrise principal 6,0 6,0

Agent de Maîtrise 4,0 4,0

Adjoint technique principal de 1ère classe 10,0 2,0 12,0

Adjoint technique principal de 2ème classe 9,0 1,0 2,0 8,0

Adjoint technique 61,2 1,0 60,2

0,0 10,0

0,9 11,0

0,0 7,0

0,0 2,0

0,0 4,0

3,2 58,0

0,0 9,0

0,0 1,0

0,0 10,0

0,0 12,0

0,0 6,0

0,0 4,0

0,0 10,0

0,0 4,0

0,0 2,0

0,0 1,0

0,0 2,0

0,0 3,0

0,0 0,0

1,0 0,0

2,0 0,0

ANNEXE DELIBERATION CREATIONS ET SUPPRESSIONS EMPLOIS CONSEIL MUNICIPAL

1,0 0,0

1,0 0,0

TABLEAU DES EFFECTIFS / EMPLOIS BUDGETAIRES

Emploi permanent à temps

complet

Emploi permanent à

temps non completAccusé de réception - Ministère de l'Intérieur

[085-271 93504768-20230928-193092023 DE

Accusé certifié exécutoire

Réception par le préfet 03/10/2023 Publication - 03/10/2023

Total Créations Suppressions Nouveau total au 1er octobre 2023

ANNEXE DELIBERATION CREATIONS ET SUPPRESSIONS EMPLOIS CONSEIL MUNICIPAL

TABLEAU DES EFFECTIFS / EMPLOIS BUDGETAIRES

Emploi permanent à temps

complet

Emploi permanent à

temps non complet

FILIERE SOCIALE 15,0 2,0 2,0 15,0

ATSEM principal de 1ère classe 6,0 1,0 7,0

ATSEM principal de 2ème classe 7,0 1,0 6,0

Assistant socio-éducatif 2,0 1,0 1,0 2,0

FILIERE MEDICO-SOCIALE 64,4 0,0 1,0 63,4

Puéricultrice Cadre de santé 0,0 0,0

Infirmière soins généraux hors classe 2,0 2,0

Infirmière de classe normale 1,0 1,0

1,0 1,0

2,0 2,0

Auxiliaire de puériculture de classe supérieure 4,0 4,0

Auxiliaire de puériculture de classe normale 15,0 15,0

Agent social 7,5 7,5

Assistantes maternelles 31,0 31,0

Médecin 0,3 0,3

Psychologue 0,6 1,0 -0,4

FILIERE SPORTIVE 4,0 0,0 0,0 4,0

Educateur A.P.S 1,0 1,0

Educateur A.P.S. ppal 2ème classe 2,0 2,0

Educateur A.P.S. ppal 1ère classe 1,0 1,0

FILIERE CULTURELLE 16,7 0,0 0,0 16,7

Bibliothécaire 0,0 0,0

4,7 4,7

Educateur de jeunes enfants de classe exceptionnelle

0,0 7,0

0,0 6,0

0,0 2,0

0,0 31,0

0,5 7,0

0,6 0,0

0,3 0,0

0,0 2,0

0,0 1,0

0,0 15,0

0,0 2,0

0,0 1,0

0,0 2,0

1,0 0,0

Assistant d'enseignement artistique ppal de 1ère classe

Educateur de jeunes enfants

0,0 0,0

1,7 3,0

0,0 4,0

0,0 0,0

0,0 1,0Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur

[085-271 9504768-20230928-1 93092023-DE|

Accusé certifié exécutoire

Réception par le préfet -: 03/10/2023 Publication - 03/10/2023

Total Créations Suppressions Nouveau total au 1er octobre 2023

ANNEXE DELIBERATION CREATIONS ET SUPPRESSIONS EMPLOIS CONSEIL MUNICIPAL

TABLEAU DES EFFECTIFS / EMPLOIS BUDGETAIRES

Emploi permanent à temps

complet

Emploi permanent à

temps non complet

4,7 4,7

1,3 1,3

2,0 2,0

1,0 1,0

Adjoint du patrimoine ppal de 1ère classe 0,0 0,0

Adjoint du patrimoine ppal de 2ème classe 1,0 1,0

2,0 2,0

0,0 0,0

FILIERE ANIMATION 55,9 11,0 12,0 54,9

Animateur principal de 1ère classe 0,0 0,0

Animateur principal de 2ème classe 1,0 1,0

Animateur 4,0 4,0

Adjoint d'animation principal de 1ère classe 1,0 1,0 0,0

Adjoint d'animation principal de 2ème classe 4,4 4,4

6,9 6,9

Adjoint d'animation cantine 3,4 3,4

Adjoint d'animation 35,2 11,0 11,0 35,2

FILIERE POLICE 7,0 0,0 0,0 7,0

1,0 1,0

Chef de service de police municipale 0,0 0,0

Brigadier chef principal de police 3,0 3,0

Gardien-brigadier de police 3,0 3,0

0,0 0,0

0,0 0,0

0,0 2,0

0,0 2,0

0,3 1,0

0,0 1,0

0,0 1,0

0,0 3,0

0,0 3,0

0,0 3,4

28,0 7,2

0,0 0,0

Adjoint d'animation principal de 2ème classe cantine

Adjoint du patrimoine

Professeur de danse

6,9 0,0

0,4 4,0

0,0 1,0

0,0 0,0

0,0 1,0

0,0 4,0

1,0

Chef de service de police municipale principal de 2ème

classe

Assistant de conservation du patrimoine et des

bibliothèques ppal de 2ème classe

Assistant d'enseignement artistique

Assistant de conservation du patrimoine et des

bibliothèques ppal de 1ère classe

Assistant d'enseignement artistique principal de 2ème

classe 3,7 1,0Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur

[085-271 93504768-20230928-193092023 DE

Accusé certifié exécutoire

Réception par le préfet 03/10/2023 Publication - 03/10/2023

Total Créations Suppressions Nouveau total au 1er octobre 2023

ANNEXE DELIBERATION CREATIONS ET SUPPRESSIONS EMPLOIS CONSEIL MUNICIPAL

TABLEAU DES EFFECTIFS / EMPLOIS BUDGETAIRES

Emploi permanent à temps

complet

Emploi permanent à

temps non complet

EMPLOIS NON CITES 1,1 0,0 0,0 1,1

Permanence Entre aide Emploi 0,1 0,1

Emploi avenir 1,0 1,0

Contrat d'apprentissage 0,0 0,0

[…]

TOTAL GENERAL 329,0 27,0 28,0 328,0

0,1 0,0

0,0 0,0

300,0 29,0

0,0 1,0