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Déliberation - mise a jour tableau des effectifs e05f
Document publié le Lundi 17 octobre 2022 par la commune de Champagney.
Lien du pdf (Déliberation - mise a jour tableau des effectifs e05f)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE
ARRONDISSEMENT DE LURE
VILLE DE
CHAMPAGNEY
{Haute-Saône)
Nombre de membres en exercice : 27
Date de la convocation : 17 octobre 2022
Date affichage : 02 novembre 2022
DELIBERATION DU CON
DE LA COMMUNE DE (
Séance du 24 octob
Envoyé en préfecture le 27/10/2022
Reçu en préfecture le 27/10/2022
ID : 070-217001205-20221024-20221075-DE
L'an deux mille vingt-deux, et le vingt-quatre octobre à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la commune, régulièrement
convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Marie-Claire
FAIVRE, Maire
Etaient présents : Mmes MM M. JACOBERGER - B. PY — G. BRIOT adjoints —-S. COLLILIEUX -F. LUPFER - C. AMAROT-
HOUSSARD - G. SALVI - C. LAMBOLEY - T. SCHLUMBERGER - M. FAIVRE -— A. IPPONICH - M. HEQUET -— P.E. PHEULPIN
Pouvoirs : V. TRARI MEDJOUI a donné pouvoir à B. PY
Excusés : T. SEGUIN - Y. TESTON -S. TETOT -S. LAMBERT -— ©. HOUILLON
Absents : C. HOTTINGER - R. KIFFER - P. PARISOT -— D. RANOUX - M. STEVENOT - B. GRANDJEAN — Q. COUVREUR
Mme Béatrice PY a été désignée secrétaire de séance.
- VALIDE la mise à jour du tableau des effectifs ci-dessous :
DCM 2022/10/75
Mise à jour du tableau des effectifs
Entendu l’exposé de Madame le Maire, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
Emplois permanent Catég Eff. Non Eff. Dont tps non Délib.
Budg. pourvu pourvu compl
ADMINISTRATION 4 À
Adjoint administratif C 1 1 12/10/2020
Adjoint adm. Principal de 22% classe C Ï 1 28/10/2019
Adjoint Adm. Principal de 1% classe C 1 1 12/12/2020
Rédacteur principal de 1%° classe B 1 1 17/02/2020
ECOLES 5 5 1
Agent spécialisé principal de 2°% classe C 2 2 14/06/2012
écoles maternelle (ATSEM) 13/07/2020
Agent spécialisé principal de 1% classe C 2 2 29/05/2015
écoles maternelle 27/09/2021
Adjoint technique principal 22% classe C 1 1 1 à 23/35 28/10/2019
MNDH (CULTURE/PATRIMOINE 2 2 1
Adjoint du patrimoine C 1 1 1 à 28/35 28/05/2018
Assistant de conservation principal de B 1 1 21/06/2013
1# classe
ATELIERS MUNICIPAUX 8 8 1
Agent de maîtrise principal C 1 1 26/08/2008
Agent de maîtrise C 1 1 25/02/2019
Adjoint technique principal 1° classe C 1 1 27/09/2021
Adjoint technique principal de 2°%° C 3 3 1 à 22.5/35 03/12/2018
classe 03/12/2018 28/10/2019
Adjoint technique € 2 2 21/06/2013
13/07/2020
ENTRETIEN DES LOCAUX 3 3 2
Adjoint technique C 1 1 1 à 30/35 11/09//2017
Adjoint technique principal de 1° C 2 2 1 à 34.5/35 28/10/2019
classe 28/10/2019
TOTAL 5
Fait et délibéré, les an, mois et jour que dessus,
Ont signé au registre les membres présents.