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Déliberation - Chantier Dentier de la Conche
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Brens.
Lien du pdf (Déliberation - Chantier Dentier de la Conche)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Envoyé en préfecture le 17/04/2026
Reçu en préfecture le 17/04/2026
Publié le COMMUNE DE BRENS EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU! 1D':001-210100616-20260415-2026_18-DE
L'an deux mil vingt-six, le 15 Avril, Le
Conseil Municipal de Ja Commune de Brens
dûment convoqué le 10 Avril s’est réuni
en Conseil ordinaire à la Salle du Conseil en Mairie sous la présidence
de Mme le Maire. 4
Présent(e} Abseat(e) Pouvoir de
Présent(e) Absent{e) Pouvoir de
Date d'offichage
10/04/2026 8. LACHIZE-PICCINO
m ü R NOVEL
& D L SANTOS-CANTERO
10/04/2026 N. AUBRUN
D P-Y. GENS
D
Cu il : Dr
L'BOUVET m O0
L PUJOS æ 5 Présents: 13 G. CHATEL D
ma CH. DE SOUSA
& O
Pouvoirs : #2
Votants: 13 S. THIBLET
m Q G. CHATEL N. DURAND
æ a
Lotes primés: 15 G. PREVOST
œ o F. BARCQ
æ 0 - Cu | S. GAYRAUD œ 9
1. SANTOS-CANTERO O & - Abstenion: G. DELAHAYE &
O
Secrétaire de séance : Isabelle BOUVET
Rapporteur : Grégory Prévot, conseiller
délégué à l’eau et aux travaux.
> Vu le Code général des collectivités
territoriales © Vu Particle L2120-1
du Code de la Commande publique © Vu
la directive 2014/24/UE, article 6
M. Prévost Grégory, conseiller délégué
à Peau et aux travaux, expose au conseil
municipal que :
> Le projet de reprise des canalisations
Pour les eaux pluviales du sentier de la
Conche revêt une importance particulière
dans
la réduction de la saturation en eaux claires
de la station d'épuration du Petit Brens.
Cette opération Permet d’améliorer leur > Le projet
a un coût estimatif inférieur aux seuils
de passation des marchés publics. > Le projet consiste en la réalisation
d’une tranchée d'environ 36 mètres linéaires
pour l'installation d’une canalisation et
de
raccordements et avaloirs avant la réfection
de la chaussée en enrobé à chaud. © 3 devis ont été établis
Les entreprises DUMAS, FONTAINE
TP et VTM ont été consultées. Les devis s’échelonnent
entre 24 414.90€ et 55 302.00€ La société
la mieux disant est la société Dumas avec
un devis à 24 414.90€ TTC.
Après en avoir délibéré, Mme le Maire
soumet au vote. Le conseil municipal
décide : © D’autoriser Madame
Je Maire à signer le devis de l’entreprise
DUMAS POur un montant de 24 414 90€
TTC, > D’inscrire les Montants nécessaires en section d’investissement.
Ainsi fait et défibéré.
Brens le 17/04/2026
Madame le Maire.