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Document publié le Mardi 19 novembre 2024 par la commune de Soisy-sur-Seine.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 20241125 liste des délibérations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Handicap et inclusivité,
@ CONSEIL MUNICIPAL DU 25 NOVEMBRE 2024 VILLE DE nee D —< (ri | Zqi Liste des délibérations (Article L.2121-25 du CGCT) Date de convocation : le 19 novembre 2024 L'an deux-mille vingt-quatre, le 25 novembre à vingt heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la Salle du Grand Veneur en séance publique sous la présidence de Monsieur Jean-Baptiste ROUSSEAU, Maire de Soisy-sur-Seine ; Étaient présents : M. ROUSSEAU, Maire :, Mme PETITDIDIER, Mme FAURIANT, M. TOURNOIS, Mme DUMONTAUD SEURE, M. FRANCHI, Mme HEINTZ, M. RHEIN, Mme BORGNE, M. DE OLIVEIRA, M. FERTE, Mme LE GRILL, M. REGENT, Mme ROBIN, Mme BACHELET, M. DELPIRE, Mme PRIESS, Mme COUSIN, M. CHAUVET, Mme COURTELLEMONT, M. GAMBIN, Étaient excusés : M. DERLET (pouvoir à Mme PETITDIDIER), Mme CAUSERET (M. ROUSSEAU), Mme MBAGA (M. RHEIN), M. GALEOTTA (Mme BACHELET), Mme PICARD (Mme BORGNE) Étaient absents : Mme PIRY-RUIZ, M. CHOTARD, M. VIORRAIN, Secrétaire : Mme BACHELET Conseillers : En exercice : 29 Présents : 21 Pouvoirs : 5 Votants : 26 Quorum : 15 Le conseil municipal a adopté les délibérations suivantes : N° de la ; LS délibération | °PiSt Décision Pour : 26 2024/56 Rapport d’orientations budgétaires Contre : 0 Abstention : 0 Pour : 26 2024/57 DM n°2 Contre : 0 Abstention : 0 Pour : 26 2024/58 Sortie de biens de l'inventaire suite à cession Contre : O0 Abstention : 0 ; _—. Pour : 26 Protocole transactionnel avec la société SOGERES dans le cadre 2024/59 , . . Contre : 0 du marché de fourniture et livraison de repas en liaison froide . Abstention : 0 Pour : 26 2024/60 Débat sur la protection sociale complémentaire Contre : 0 Abstention : 0 Liste des délibérations 25 novembre 2024 Le Conseil Municipal a pris acte des décisions municipales présentées. Soisy-sur-Seine, le 25 novembre 2024 Liste des délibérations 25 novembre 2024