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Document publié le Lundi 4 mars 2024 par la commune de Soisy-sur-Seine.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 20240304 Liste des délibérations)
Thèmes du document : Environnement, Démocratie, Institutions publiques,
S SUR = CONSEIL MUNICIPAL DU 4 MARS 2024
S EINE Liste des délibérations (Article L.2121-25 du CGCT) VILLE
DE
Date de convocation : le 27 février 2024
L'an deux-mille vingt-quatre, le 4 mars à vingt heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à
la Salle du Grand Veneur en séance publique sous la présidence de Monsieur Jean-Baptiste ROUSSEAU, Maire de Soisy-
sur-Seine
Étaient présents : M. ROUSSEAU, Maire
Mme PETITDIDIER, M. DERLET, Mme FAURIANT, Mme DUMONTAUD SEURE, M. FRANCHI, Mme HEINTZ, M. RHEIN,
Mme BORGNE, M. DE OLIVEIRA, M. FERTE, Mme LE GRILL, M. REGENT, M. CHOTARD, Mme BACHELET, M. DELPIRE,
Mme PRIESS, M. GALEOTTA, Mme COUSIN, M. CHAUVET, Mme COURTELLEMONT, M. GAMBIN, Mme CAUSERET
Étaient excusés : M. TOURNOIS (pouvoir M. RHEIN), Mme ROBIN (pouvoir Mme HEINTZ), Mme PICARD (Mme
BORGNE)
Étaient absents : Mme PIRY-RUIZ, M. VIORRAIN, Mme MBAGA
Secrétaire : Anne-Françoise BACHELET
Conseillers : En exercice : 29
Présents : 23
Pouvoirs : 3
Votants : 26
Quorum : 15
Le conseil municipal a adopté les délibérations suivantes :
N° dela
déhbération | SM? HÉston
Pour : 26
2024/01 Débat d’orientations budgétaires Contre : 0
Abstention : 0
Pour : 26
2024/02 Définition des zones d'accélération des énergies renouvelables Contre : 0 Abstention : O
Fixation de la liste des emplois et des conditions d'occupation des | Pour : 26
2024/03 logements de fonction et fixation des loyers des logements Contre : 0
communaux Abstention : O0
2024/04 “is mie” ie de gestion en flux des réservations de que
. Abstention : 1 (M. GAMBIN)
: x : pet eË Pour : 26 2024/05 Adoption du règlement de commission d'attribution des places Contre :0
en crèche Abstention : 0
Liste des délibérations 04 mars 2024 Protocole transactionnel avec la société ANTIN RESIDENCES dans le Pour : 26
2024/06 cadre de la construction de plusieurs immeubles d'habitation au 1bd | Contre : 0
de la République Abstention : O
Pour : 26
2024/07 Attribution d’une subvention à l'association « Au fil des idées » Contre : O
Abstention : 0
Pour : 26
2024/08 Attribution d’une subvention à l'association « Soseium Ludi » Contre : O
Abstention : O0
Le Conseil Municipal a pris acte des décisions municipales présentées.
Soisy-sur-Seine, le 4 mars 2024
Jean-Baptiste ROUSSEAU
aire de Soisy-sur-Seine