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Déliberation - Liste délibérations
Document publié le Lundi 3 juin 2024 par la commune de Soisy-sur-Seine.
Lien du pdf (Déliberation - Liste délibérations)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Banque,
O Cn < CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2024
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VILLE
DE
Liste des délibérations
(Article L.2121-25 du CGCT)
Date de convocation : le 28 mai 2024
L'an deux-mille vingt-quatre, le 3 juin à vingt heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la
Salle du Grand Veneur en séance publique sous la présidence de Monsieur Jean-Baptiste ROUSSEAU, Maire de Soisy-
sur-Seine
Étaient présents : M. ROUSSEAU, Maire
Mme PETITDIDIER, M. TOURNOIS, Mme DUMONTAUD SEURE, M. FRANCHI, Mme HEINTZ, M. RHEIN, Mme BORGNE,
M. DE OLIVEIRA, M. FERTE, Mme LE GRILL, M. REGENT, Mme ROBIN, M. CHOTARD, Mme BACHELET, M. DELPIRE, Mme
PRIESS, Mme MBAGA, Mme COUSIN, M. CHAUVET, Mme COURTELLEMONT, M. GAMBIN
Étaient excusés : Mme FAURIANT (pouvoir à Mme PETITDIDIER), M. DERLET (pouvoir à M. ROUSSEAU), Mme PICARD
(pouvoir à Mme BORGNE), Mme CAUSERET (pouvoir à Mme DUMONTAUD SEURE)
Étaient absents : Mme PIRY-RUIZ, M. VIORRAIN, M. GALEOTTA,
Secrétaire : Anne-Françoise BACHELET
Conseillers : En exercice : 29
Présents : 22
Pouvoirs : 4
Votants : 26
Quorum : 15
Le conseil municipal a adopté les délibérations suivantes :
N° de la
délibération Objet Décision
2024/28 Approbation du compte de gestion 2023
Pour : 26
Contre : O0
Abstention : O0
2024/29 Compte administratif 2023
Pour : 24
Contre : 0
Abstention : O
2024/30 Affectation du résultat 2023
Pour : 26
Contre : O0
Abstention : 0
2024/31 Budget supplémentaire 2024
Pour : 26 sauf 24 pour le
vote du chapitre 21
Contre : 0 sauf 2 contre pour
le vote du chapitre 21 (Mme
BORGNE, Mme PICARD)
Abstention : 0
2024/32 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental au titre des amendes de police - Aménagement des bords de Seine
Pour : 26
Contre : O0
Abstention : 0
Liste des délibérations 3 juin 2024 Demande de subvention à la région dans le cadre du plan vert d’Ile | Pour : 26
2024/33 de France : soutien à la création et à la requalification d'espaces Contre : O0
verts Abstention : 0
Pour : 26
2024/34 Modalités de reversement de la TICFE Contre : 0
Abstention : 0
Convention de groupement pour la passation et l'exécution d’un Pour : 26
2024/35 marché relatif à la reprise de concessions et à l'acquisition des Contre : 0
monuments funéraires Abstention : O
Pour: 26
2024/36 Convention de cession à titre gratuit de bungalows modulaires Contre : 0 Abstention : O
Cession de parcelle-Déclaration d'intention Pour : 26 2024/37 ? Contre : 0 Abstention : 0
2024/38 Modalités de mise en œuvre du compte professionnel de formation | Pour : 26 (CPF) Contre : 0 Abstention : 0
, . . Pour: 26 2024/39 Modalités d'accueil des stagiaires de l’enseignement Contre : 0
Abstention : 0
. . , Pour: 26 2024/40 Subventions aux associations - Année 2024 Contre : 0
Abstention : O0
Motion relative aux mesures d'économies annoncées par l'Etat Pour:36
2024/41 susceptibles d’affecter les finances locales à l'initiative de Contre : 0
l'association des petites villes de France Abstention : 0
Le Conseil Municipal a pris acte des décisions municipales présentées.
Soisy-sur-Seine, le 03 juin 2024
an-Baptiste ROUSSEAU
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Maire de Soisy-sur-Seine