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Compte-Rendu - 1699613286 cr du cm du 05 07 2023
Document publié le Jeudi 6 juillet 2023 par la commune d'Islettes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1699613286 cr du cm du 05 07 2023)
Thèmes du document : Religion et laïcité, Institutions publiques, Banque,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 05/07/2023
A 18H00
L'an deux mil vingt-trois, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué,
s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans l’annexe de la mairie, sous la présidence du Maire Ludovic POCHON
Présents :
M. POCHON Ludovic, M. PRUVOST Jean-Claude, M. GEHIN Xavier,
M. LAGRUTTA Nicolas, M. MOURLET Thibaut, Mme VAROQUIER Blandine,
M. HENRION Frédéric, Mme Marie-Agnès SAUPIQUE, Mme PECHEUX Aurore, M.
HURLAIN Francis
Absents :
M. HURLAIN Jérémy,
Mme OTHELET Myriam's,
Mme FICHAUX Magali
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 09/06/2023
2. Présentation du développeur du projet de la centrale photovoltaïque :
- Choix d’un titre pour le projet
- Présentation des bureaux d’études du projet et avancées en cours
- Réflexion sur les axes de communications à venir pour le projet
3. Modification de la grille tarifaire de l’annexe mairie (délibération)
4. Analyse des offres de travaux de sécurisation voirie (SETRS)
5. Questions diverses
1. Désignation du/de la secrétaire de séance : Secrétaire de séance :
Mme PECHEUX Aurore
>>> >>>
2. Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 09/06/2023
A L’'UNANIMITE POUR
>>> oi
1/4 5.
Présentation du développeur du projet de la centrale photovoltaïque :
Choix d’un titre pour le projet : c’est une démarche que doit engager la Mairie, avant la fin de l’année. Diverses pistes sont lancer, en relation avec la gare, le passé de la commune, la zone d’activité. Toute proposition sera étudiée par le Conseil Municipal.
Présentation des bureaux d’études du projet et avancées en cours : L’étude écologique a débuté en juin 2023, pour 1 an. Il n’y pas de mauvaise surprise au niveau de la DDT. La phase de développement devrait permettre de finaliser le dossier pour la fin 2024.
L’enjeu principal reste le défrichement de 2 ha.
Réflexion sur les axes de communications à venir pour le projet : Sont retenue les bulletins d’information municipaux, le site internet de la commune, les vœux en janvier 2024, ainsi que deux réunions d’information, après l’étude écologique et avant le dépôt du dossier.
oi (it
Modification de la srille tarifaire de l’annexe mairie (délibération)
M. le Maire propose la mise à disposition gratuite de la structure aux associations procurant des services gratuits à la population.
Le conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide de modifier les tarifs de la
location comme suit et de les appliquer à compter du 06 juillet 2023 :
ASSOCIATIONS SECTEUR DE LES ISLETTES! ET VALLÉE DE LA BIESME?
Journée 1*% utilisation de la salle GRATUITÉ
Services gratuits à la population GRATUITÉ
Forfait jusqu’à 6 utilisations par an 50 €
Journée 20 €
ENTREPRISES COMMERCIALES SECTEUR LES ISLETTES ET VALLÉE DE LA BIESME
Forfait jusqu’à 6 utilisations par an 100 €
Journée 50 €
ETUDIANTS/PROFESSIONNELS EN TÉLÉTRAVAIL
Accès gratuit
PARTICULIERS
Journée sous réserve de disponibilité 30 €
ASSOCIATIONS HORS SECTEUR
Forfait jusqu’à 6 utilisations par an 60 €
Journée 40 €
ENTREPRISES HORS SECTEUR
Forfait jusqu’à 6 utilisations par an 120 €
Journée 80 €
CAUTION DE 300 €
oi
Analvse des offres de travaux de sécurisation voirie (SETRS)
2/4 Monsieur le Maire informe l’assemblée que l’entreprise SETRS en charge de réunir tous les éléments concernant les travaux de sécurisation de voirie à différents endroits du village, a rendu son rapport suite à l’envoi du cahier des charge.
Trois entreprises ont répondu : BERTHOLD, EUROVIA, MICHEL TP. M. le Maire expose les propositions au Conseil Municipal, qui après en avoir délibéré, décide à l’unanimité de :
- Poursuivre le projet.
- Choisir l’entreprise MICHEL TP pour la réalisation des travaux même si le délai d’achever des travaux est prolongé à la fin du trimestre 2024, au lieu de fin 2023. - Autoriser M. le Maire à signer tous documents se rapportant à ce dossier.
Dpt
6. Questions diverses :
o La commune a obtenu 50% de subvention pour le changement de la chaudière de la mairie et la réfection de la toiture de la salle de la Biesme, à hauteur de 8229.00€
Le dossier de la chaudière de l’église a essuyé un refus pour la seconde fois. Pour les logements de la Verrerie, nous solliciterons le Fond vert.
o M.le Maire a invité les financeurs possibles pour les travaux de requalification de la rue Jules Bancelin à une réunion le 14/09/2023 à 14h, à l’ Annexe.
o VBDI a fait le nécessaire pour que la personne en charge de faire traverser les piétons à l’école se mette de l’autre côté de la rue.
Séance levée à 19h15
La secrétaire de séance
A. PECHEUX
3/4 APPROBATION DU COMPTE RENDU
DUCONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 05/07/2023 à 18 h00
Nom-Prénom Signatures
POCHON Ludovic
MOURLET Thibault
PECHEUX Aurore
PRUVOST Jean-Claude
SAUPIQUE Marie-Agnès
LAGRUTT A Nicolas
GEHIN Xavier
HENRION Frédéric
OTHELET Myriam’s
HURLAIN Francis
HURLAIN Jérémy
FICHAUX Magali
VAROQUIER Blandine
4/4