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Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bassin de Pompey - 01. designation PETR commission mobilites)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Changement climatique,
République Française RE
Meurthe-et-Moselle
DELIBERATION
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU BASSIN DE
POMPEY
kkREX
SEANCE DU 8 AVRIL 2021
Nombre de Membres
Membres en | Présents Votants exercice
45 38 38
+3
pouvoirs
Date de convocation
2 avril 2021
L'an deux mille vingt et un, le huit avril à vingt heures trente, le conseil communautaire, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, en conseil communautaire en visioconférence, sous la présidence de Laurent TROGRLIC, Président.
Présents: Laetitia ASCHBACHER, Pascal BARTOSIK, Thierry BECKER, Odile BEGORRE-MAIRE, Magali CLEMENT-DILLMANN, Valentin DETHOU, Sébastien DOSE, Sylvie GAMEL, Céline GEOFFROY, Denise GERARDIN, Denis GODEFROY, Dominique GRANDIEU, Catherine GUENSER, Michel JACQUES, Pierre JULIEN, Antony KUHN, Patrice LEBOEUF, Ludovic LEGGERI, Yves LEICKNER, Martine LEPIANKO, Catherine LEPRUN, Catherine LESAINE, Aurélie MACAIGNE, Denis MACHADO, Francis MAUGRAS, Jean-Jacques MAXANT, Patrick MEDART, Gilles MULLET, Chantal PELLENZ, Jeanne PHILIPPOT, Sébastien POINT, Philippe POTDEVIN, Carole SALEUR, Odile SCHMITT, Laurent TROGRLIC, Bernard VERGANCE, Dominique VOINSON, Rémi WAGNER.
Absents excusés: Pascal BECK, William GRAFF, François ROUGIEUX, Alain SOLDNER.
Représentés : David BLASIUS par Sébastien POINT, Béatrice BOCHNAK par Francis MAUGRAS et Jocelyne PANO par Pierre JULIEN.
Monsieur Valentin DETHOU a été nommé secrétaire de séance.
Objet: Désignation au sein des organismes extérieurs — Commission "Mobilités" du PETR
N° de délibération : 1
Suffrages
RARE exprimés Pour Contre Abstention ie t P avec pouvoir DEC
38 41 41 0 0 0
Rapporteur : Monsieur le Président
Lors de sa séance du 23 juillet 2020, l'assemblée délibérante a procédé à la désignation de ses représentants au sein des organismes extérieurs, au titre desquels figuraient les commissions thématiques du PETR.
Pour chacune de ces 4 commissions, le Bassin de Pompey a désigné 4 représentants :
- Commission Mobilités et Infrastructures : Valentin DETHOU, Jean-Jacques MAXANT, Thierry BECKER et François ROUGIEUX
- Commission Développement Économique, Emploi, Formation, Insertion : Sébastien POINT, Jocelyne PANO, Dominique VOINSON et Pascal BARTOSIK - Commission Tourisme : François ROUGIEUX, Dominique GRANDIEU, Martine LEPIANKO et Alain SOLDNER
- Commission Transition Énergétique : Odile BEGORRE MAIRE, Ludovic LEGGERI, Laetitia ASCHBACHER et Rémi WAGNER.
Accusé de réception en préfecture
054-245400601-20210408-01-DE
Date de télétransmission : 21/04/2021
Date de réception préfecture : 21/04/2021 Par dernier, le PÊTR nous informe que son Président a souhaité, après—-son—éleetion—en—septembre 2020, fusionner les commissions « mobilités — infrastructures » et « Tourisme » pour ne faire qu’une seule commission « Mobilités ».
D
Ainsi, il appartient au Conseil communautaire de désigner ses 4 représentants au sein
de cette nouvelle commission « Mobilités ».
Je vous laisse le soin d’en délibérer.
Délibération
- Vu le rapport soumis à son examen,
- Après avis favorable du Bureau communautaire,
Le Conseil de Communauté, après en avoir délibéré,
DESIGNE les élus représentants de la Communauté de Communes suivants au sein de
la commission « Mobilités » du PETR :
- M. Dominique GRANDIEU
- M. Valentin DETHOU
- M. Jean-Jacques MAXANT
- M. Thierry BECKER
Fait et délibéré les jours, mois et an
susdits.
Pour extrait conforme
Le Président,
te
Laurent TROGRLIC
Accusé de réception en préfecture
054-245400601-20210408-01-DE
Date de télétransmission : 21/04/2021
Date de réception préfecture : 21/04/2021