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Convocation - Ordre du Jour portant convocation du CM du 17 octobre 2019 1
Document publié le Jeudi 17 octobre 2019 par la commune d'Hazebrouck.
Lien du pdf (Convocation - Ordre du Jour portant convocation du CM du 17 octobre 2019 1)
Thèmes du document : Logement, Tourisme, Banque,
VILLE d'HAZEBROUCK
Département du Nord
La ville qui vous ressemble
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 OCTOBRE 2019
ORDRE DU JOUR PORTANT CONVOCATION
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir assister à la réunion du CONSEIL MUNICIPAL qui se tiendra en l'Hôtel de Ville, second étage, Salle de Conseil, /e jeudi 17 octobre 2019 à 19h00, afin de débattre sur les questions portées à l'Ordre du Jour suivant :
| VŒUX ET MOTIONS |
1 Motion pour le maintien de la Trésorerie d'Hazebrouck
| DOMAINE ET PATRIMOINE |
2 Cession des parcelles communales DC n°354-357-359-363-364-365 au profit de la société EIFFAGE IMMOBILIER NORD OUEST
[ COMMANDE PUBLIQUE |
3 Convention avec la Direction des Finances Publiques (DGFIP) concernant l'adhésion au service de paiement en ligne des recettes locales (PAYFIP Titre et PAYFIP Régie)
| FINANCES LOCALES |
4 Conventionnement avec l'Agence Nationale des Chèques Vacances
5 Commune d'Hazebrouck : Décision modificative n°1
6 Budget annexe Locations Industrielles : Décision modificative n°1
| POLITIQUE DE LA VILLE - HABITAT - LOGEMENT |
7 Avis au projet de Schéma Départemental d'Accueil des Gens du Voyage dans le Nord 2019-2025
Hôtel de Ville— BP 70189 — 59524 HAZEBROUCK CEDEX
Tél. 03.28.43.44.45 - Télécopie 03.28.40.78.66 AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES
Avenant n°1 de transfert entre la Ville d'Hazebrouck, Free Mobile et la société ILIAD 7 relatif au bail d'occupation privative du domaine public pour l'implantation d'installations de communications électroniques au Chêteau d'Eau de Morbecque
Convention d'occupation du domaine public entre la Régie des Eaux et la société Orange
Comptant sur votre présence et vous en remerciant par avance, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Mairie d'HAZEBROUCK, le mardi 1°’ octobre 2019
LE MAIRE DE LA VILLE D'HAZEBROUCK,
PA Bernard DEBA|
Hôtel de Ville — BP 70189 59524 HAZEBROUCK CEDEX
Tél. 03.28.43.44.45 - Télécopie 03.28.40.78.66