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unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - de
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 116 2023 Designation de representant de la CDC a lAssociation daide a la personne Monts et Barrages min
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 116 2023 Designation de representant de la CDC a lAssociation daide a la personne Monts et Barrages min)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Consommateurs,
Accusé de réception en préfecture 067-248719363-20231207-DEL-118-2023-DE Date de télétransmission : 12/12/2023 Dale de réceplion préfecture
: 12/12/2023
Communauté de Communes des Portes de Vassivière
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
07
DECEMBRE
2023
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
07
DECEMBRE
2023
L'an
deux
mille
vingt
et
trois,
le
07
Décembre
à 18h00,
le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
des
Portes
de
Vassivière
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
Eymoutiers,
sous
la
Présidence
de
Madame
Mélanie
PLAZANET,
Présidente.
Date
de
convocation
du
Conseil
Communautaire
:30
novembre
2023
Membres
en
|
Présents
Pouvoirs
Votants
Exprimés
Poste
vacant
exercice 35
21
7
27
24,
d:
Pour
Contre
Abstention
28
0
0
Membres
présents
:
BAUDEMONT
Dominique,
BESNIER
Michelle,
BIDAUD
Jean-Michel,
BOUR
Coline,
BRUN
Patrick,
CHABANAT
Christine,
CHADELAUD
Michel,
DUMONT
ST
PRIEST
Hubert,
ECHASSERIAU
Vincent,
GRANDAUD
Gilbert,
LEBLANC
Christian,
LENOBLE
Monique,
LEVET
Elise,
LOURADOUR
Patricia,
MARQUES
Evelyne,
MUZETTE
Thierry,
PAQUET
Laurent,
PLAZANET
Mélanie,
SALAGNAT
Michèle,
SIMON
Isabel,
SIMON
Philippe,
THEYS
Michel
Membres
suppléants
ayant
voix
délibérative
:GORGE
Christine
Membres
ayant
donné
pouvoir
:BERTRAND
Sylvaine
à BAUDEMONT
Dominique,
BODIN
Pascal
à THEYS
Michel,
BOSDEVIGIE
Jean
Pierre
à
PAQUET
Laurent,
COLIN
Juliana
à
SIMON
Philippe,
GASCHET
Gérald
à
MARQUES
Evelyne,
GORA
Richard
à
PLAZANET
Mélanie,
MALET
Patrick
à MUZETTE
Thierry,
Membres
excusés
:
BERTRAND
Sylvaine,
BODIN
Pascal,
BOSDEVIGIE
Jean
Pierre,
CHAMPAUD
Marc,
COLIN
Juliana,
GASCHET
Gérald,
GORA
Richard,
MALET
Patrick,
Membres
absents
:ANOMAN
Matthieu,
COUPET
Georges,
DELEFOSSE
Laurent,
SUDRON
Frédéric,
Secrétaire
de
séance
:DUMONT
ST
PRIEST
Hubert
19h21
Madame
GORGE
a quitté
l'assemblée.
INSTITUTION Délibération
n°116-2023
: Désignation
de
représentant
de
la Communauté
de
communes
des
Portes
de
Vassivière
à
l'Association
d’aide
à la
personne
Monts
et
Barrages Accusé de réception en préfecture 087-248719353-20231207-DEL-116-2023-DE Date de télétransmission : 1242/2023 Date de réception préfecture : 12/12/2023
Madame
La
Présidente
rappelle
que
le
Services
d'aides
à la
personne
des
Portes
de
Vassivière
(SAAD)
a
fusionné
avec
ceux
des
Communauté
de
Communes
de
Noblat
et
de
Briance
Combade
pour
devenir
l'Association
d’aide
à la
Personne
Monts
et
Barrages
(AAPMB).
Dans
ce
contexte,
les
statuts
de
l'Association
d'aide
à la
Personne
Monts
et
Barrages
(AAPMB)
stipule
dans
son
article
8
qu’il
convient
de
designer
3
représentants
qui
siègeront
au
Conseil
d'Administration,
soit
un
représentant
par
collectivité.
Madame
La
Présidente
demande
s'il
y
a
des
candidats.
Monsieur
MUZETTE
propose
sa
candidature. A
l'unanimité,
les
élus
communautaires
décident,
après
en
avoir
délibéré,
de
:
"DESIGNER
Monsieur
MUZETTE
Thierry
comme
représentant
de
la
Communauté
de
Communes
à
l’Association
d'aide
à
la
personne
Monts
et
Barrages
“AUTORISER
Madame
la
Présidente
à
prendre
ou
signer
tous
les
actes
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
délibération.
Fait
et
délibéré,
les jour,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures
des
membres
présents.
Pour
extrait
conforme,
A
Eymoutiers
le 11
décembre
2023
La
Présidente
Mélanie
PLAZANET
Communauté
Fnunes
__87f20EVM
La
Présidente,
Mélanie
PLAZANET
cte
rendu
exécutoire
le:
#
2
DEC,
Es
le:
$2
DEL.
2023
23