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Document publié le Mardi 15 octobre 2024 par la commune de Carentoir.
Lien du pdf (Déliberation - Tableau DES Deliberations cm 15.10.2024)
Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
& a
Ÿ
-S
ni
CARENTOIR
TABLEAU
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
EN
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
15.10.2024
N°
OBJET
VOTE
DATE
DE
OBSERVATIONS
PUBLICATION
Elaboration
du
Plan
Local
d'Urbanisme
(PLU)
4
Le Conseil
municipal
D01
- 15.10.2024 |
Projet
d'Aménagement
et
de
Développement
prend
acte de la tenue
21/10/2024
Durable
(PADD)
— Tenue
du débat
du débat
Délibération
approuvée
D02 - 15.10.2024 | Cession de la parcelle YL 119
à l'unanimité
OR
(25 voix pour)
Délibération
approuvée
Espace
Bourienne
-
Lancement
des
travaux
à l'unanimité
21/10/2024
RES
- 18102924
d'aménagement
des
cellules
4 &
5
(22
voix
pour
-— 3
abstentions)
Délibération
approuvée
Fourrière
animale
—
Renouvellement
du
contrat
à l'unanimité
21/10/2024
DO4
- 15.10.2024
avec
le Groupe
SACPA
(20 voix pour — 5 abstentions)
2 élus
intéressés
à
Argent
de
poche
-— Attribution
de
bons
d'achat
Délibération
approuvée
21/10/2024
MAI
FLAN
le
D05-1510202
| LL Srcadrants bénévoles
à l'unarie
séance le temps du
(23 voix pour)
vote
.
à
Délibération
approuvée
D06
- 15.10.2024
Tableau
| des effectifs
—
Apport
correctif
à
la
à l'uraniéé
21/10/2024
délibération
n°20
du
25.09.2024
.
(25 voix
pour)
Tableau
publié
sur le site
Internet
de
la Collectivité
le : 21/10/2024
Claude
JOUEN,
Maire