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Déliberation - Delib 250923
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Département
de
l'Isère
Velanne mairie@velanne.fr
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
SEPTEMBRE
2023
COMPTE-RENDU
DES
DELIBERATIONS
>
Présents
: Denis
MOLLIERE,
Serge
DEGONNE,
Bernard
de
MONTFALCON,
Nathalie
GIVOIS,
Caroline
ARNAUD-GODDET,
Raphaël
GALLIN-MARTEL,
Damien
GOURGAUD,
Martine
PIVIER,
Salvator
DI
VINCENZO,
Anthony
BEJUIS,
Georges
GUERREIRO
>
Absents
: Sophie
de
MONTFALCON
(pouvoir
à
Bernard
de
MONTFALCON),
Christelle
BOUICH
(pouvoir
à
Denis
MOLLIERE),
Stéphanie
BURIAS
>
Secrétaire
de
séance
: Serge
DEGONNE
>
APPROBATION
DU
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
7
SEPTEMBRE
2023
>
PROJETS
SOUMIS
À
DELIBERATION
:
01-09-23
Attribution
du
lot
n°12
Terrassement
— VRD
et envoi
de
l’ordre
de
service
travaux
à
l’entreprise
FOURNIER
TP
pour
la
construction
du
pôle
associatif
Adopté
à
l'unanimité
Le
Maire,
Denis
MOLLIERE
Le texte
intégral
de
chaque
délibération
peut
être
consulté
auprès
du
secrétariat
de
mairie 01-09-23
Attribution
du
lot n°12
Terrassement
— VRD
et
envoi
de
l'ordre
de
service
travaux
à
l'entreprise
FOURNIER
TP
pour
la
construction
du
pôle
associatif
MAIRIE
de
VELANNE
DÉLIBERATION
38620
Velanne
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
25
SEPTEMBRE
2023
N°
01-09-23
NOMBRE
DE
MEMBRES
Afférents
au
Conseil
municipal
En
exercice
Qui
ont
pris
part
à
la délibération
15
14
13
Date
de
la
convocation
Date
d’affichage
20
septembre
2023
20
septembre
2023
OBJET
DE
LA
DELIBERATION
Attribution
du
lot
n°12
Terrassement
— VRD
et envoi
de
l’ordre
de
service
travaux
à
l'entreprise
FOURNIER
TP
pour
la
construction
du
pôle
associatif
L'an
deux
mille
vingt-trois
et
le
lundi
25
septembre,
le
Conseil
municipal
de
la
commune
de
Velanne,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Denis
MOLLIERE,
Maire.
Présents
: Denis
MOLLIERE,
Serge
DEGONNE,
Bernard
de
MONTFALCON,
Nathalie
GIVOIS,
Caroline
ARNAUD-GODDET,
Raphaël
GALLIN-MARTEL,
Damien
GOURGAUD,
Martine
PIVIER,
Salvator
DI
VINCENZO,
Anthony
BEJUIS,
Georges
GUERREIRO
Absents
: Sophie
de
MONTFALCON
(pouvoir
à
Bernard
de
MONTFALCON),
Christelle
BOUICH
(pouvoir
à
Denis
MOLLIERE),
Stéphanie
BURIAS
Secrétaire
de
séance
: Serge
DEGONNE
Le
maire
expose
que
la commission
d'appel
d'offres
a étudié
avec
la
maitrise
d'œuvre
les
6 offres
du
lot n°12
Terrassement
— VRD
et qu'elle
a classé
en
n°1
l'offre de
l'entreprise
FOURNIER
TP
pour
un
montant
de
97
238
€
HT.
Il convient
donc
de
délibérer
pour
attribuer
ce
lot n°12
à l'entreprise
FOURNIER
TP.
Le
conseil
municipal
délibère
à
l'unanimité
pour:
e
Lancer
la construction
du
pôle
associatif
e
Attribuer
le lot n°12
Terrassement
- VRD
à
l'entreprise
FOURNIER
TP
pour
un
montant
de
97
238
E
HT
e
Autoriser
le maire
à envoyer
un
ordre
de
service
travaux
à
l'entreprise
FOURNIER
TP
Ainsi
fait et délibéré
en
Mairie
de
Velanne les
jour,
mois
et an
que
dessus.
Acte
certifié
exécutoire
par
Nomenclature
Ÿ_
Dépôt
en
Sous-préfecture
le :
1.1
Marchés
publics
Affichage
le :