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Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DU 30 03 2023
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Ordre du Jour - Ordre du Jour Definitif cm 30 03 2023
Document publié le Jeudi 30 mars 2023 par la commune de Brunoy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour Definitif cm 30 03 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Handicap et inclusivité,
13
REPUBLIQUE FRANCAISE
LIBERTE - EGALITE - FRATERNITE
VILLE DE BRUNOY
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 30 MARS 2023
19 h 00
Salle des Fêtes
DATE D’AFFICHAGE DU PRESENT DOCUMENT : LE 24 MARS 2023
| ORDRE DU JOUR |
APPROBATION DES PROCES VERBAUX DES SEANCES DES 12 JANVIER 2023 & 16 FEVRIER 2023
PRESENTATION DES DECISIONS RAPPORTEES EN SEANCE
23.019/D
23.020/D
23.021/D
23.022/D
23.023/D
23.024/D
FISCALITE DIRECTE LOCALE-VOTE DES TAUX 2023
REPRISE ANTICIPEE ET AFFECTATION DU RESULTAT 2022 - BUDGET DU PARKING DU HAMEAU
LACHAMBAUDIE
BUDGET PRIMITIF 2023 - GESTION DU PARKING DU HAMEAU LACHAMBAUDIE
APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D' EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES ET FIXATION DE L'ATTRIBUTION DE COMPENSATION 2022
BUDGET PRIMITIF VILLE 2023 -BUDGET PRINCIPAL
DEMANDE DE GARANTIE TOTALE D'UN EMPRUNT POUR UN MONTANT TOTAL DE 8 024 396.00 €
CONTRACTE PAR ESSONNE HABITAT AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS POUR FINANCER LA CONSTRUCTION DE 62 LOGEMENTS SIS ANGLE RN6, PLACE DE LA PYRAMIDE ET
AVENUE DE MELUN
Ville de Brunoy - Place de la Mairie - BP 83 - 91805 Brunoy cedex
Tél. O1 69 39 89 89 . Fax : 01 60 46 30 89- Courrel : morsieuremaire@mairie-brunoy.fr - vw brunoy.fr out courrier dvréte coessé à 3 A1, e Aoie 23.025/DB
23.026/DB
23.027/DE
23.028/DE
23.029/DE
23.030/DE
23.031/DK
23.032/C
23.033/K
23.034/K
23.035/K
23.036/K
23.037IK
23
CONVENTION DE FINANCEMENT POUR L'ACQUISITION D'UNE ALARME POUR LES PARTICULIERS SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE BRUNOY
APPROBATION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT POUR L'ACQUISITION D'UNE ALARME POUR LES COMMERCANTS SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE BRUNOY
INSTAURATION DE LA PARTICIPATION DE LA COLLECTIVITE A LA PROTECTION SOCIALE
COMPLEMENTAIRE DES AGENTS DANS LE CADRE D'UNE PROCEDURE DE LABELLISATION
INSTAURATION DU FORFAIT MOBILITES DURABLES
CREATION D'UN POSTE DE COORDINATEUR JEUNESSE
TABLEAU DES EFFECTIFS AU 1ER MARS 2023
APPROBATION ET SIGNATURE DU PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL ENTRE LA SARL EVAD&SENS ET LA VILLE DE BRUNOY
APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'AVENANT A LA CONVENTION
D'INTERVENTION FONCIERE ENTRE L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D'ILE DE FRANCE (EPFIF), LA COMMUNE DE BRUNOY ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VAL D'YERRES VAL DE SEINE (CAVYVS)
DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL DE LA VIE SOCIALE DE L'INSTITUT MEDICO PROFESSIONNEL LES VALLEES ET DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'INSTITUT IME LA CERISAIE L'APAHJ
DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL COMME MEMBRE DE DROIT SUPPLEANT DE L'ASSOCIATION PREVENTION SPECIALISEE DU VAL D'YERRES VAL DE SEINE
DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU LYCEE TALMA
DESIGNATION D'UN MEMBRE A LA COMMISSION TRAVAUX, MOBILITES ET ESPACE URBAIN
DESIGNATION D'UN DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL AU COMITE DE LA CAISSE DES ECOLES
Ville de Brunoy - Place de la Mairie - BP 83 - 91805 Brunoy cedex
él. 0169 39 89 89-Fox O1 60 46 30 89- Courriel . morsieurlemaire@moirie bruroy fr- www. brunoy.fr cut courrier verte ocesss imperemels mentd 41 e l'or 23.038/K REMPLACEMENT D'UN MEMBRE A LA COMMISSION RESSOURCES ET DIALOGUE SOCIAL
23.039/K REMPLACEMENT D'UN MEMBRE A LA COMMISSION JEUNESSE, SPORT, CULTURE ET EVENEMENTIEL
23.040/Q ADHESION À ESSONNE NUMERIQUE
Le Maire,
Vice-Président de la Commnauté d'agglomération
Val d’Yerres Val de Seine
Ville de Brunoy - Place de la Mairie - BP 83 - 91805 Brunoy cedex
Tél. _ 01 69 39 89 89: Fox : O1 60 46 30 89 - Courriel : morsieurlemaire@mairie- bruroy fr - vas brunoy fr Foot couwrer on êve comssé impencmelement & 41 & to JE