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Ordre du Jour - Ordre du Jour Definitif du Conseil du 28 09 2021
Document publié le Mardi 28 septembre 2021 par la commune de Brunoy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour Definitif du Conseil du 28 09 2021)
Thèmes du document : Fiscalité, Consommateurs, Sport,
REPUBLIQUE FRANCAISE
LIBERTE - EGALITE - FRATERNITE
_____________
VILLE DE BRUNOY
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU MARDI 28 SEPTEMBRE 2021
19 h 00
Salle Leclerc
à huis clos
O R D R E D U J O U R
PRESENTATION DES DECISIONS RAPPORTEES EN SEANCE
APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 29 JUIN 2021
21.052/D AFFECTATION DU RESULTAT 2020 - PARKING DU HAMEAU LACHAMBAUDIE
21.053/D BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2021 - PARKING DU HAMEAU DE LACHAMBAUDIE
21.054/D LIMITATION DE L'EXONERATION DE LA BASE IMPOSABLE A LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES DES LOGEMENTS NEUFS ET ADDITIONS DE CONSTRUCTIONS (TFPB)
21.055/D ADMISSION EN CREANCES ETEINTES ANNEE 2021
21.056/D AFFECTATION DU RESULTAT 2020 - BUDGET PRINCIPAL
21.057/D BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2021 - BUDGET PRINCIPAL
21.058/DK RAPPORT RELATIF AUX ACTIONS ENTREPRISES AU TITRE DU FONDS DE SOLIDARITE DES COMMUNES DE LA REGION ILE DE FRANCE (FSRIF) 2020 21.059/DK APPROBATION DU BAIL ET DE L’AVENANT N°3 AU BAIL EMPHYTEOTIQUE ADMINISTRATIF RELATIF AU BATIMENT SIS 26 ROND POINT DU DONJON A BRUNOY, PROPRIETE DE LA COMMUNE DE BRUNOY – BAIL SIGNE LE 10 MAI 2012
21.060/DC CESSION DU PAVILLON SIS 28 RUE DU NEFLIER - PARCELLE CADASTREE AP N°184
21.061/DE CREATION D'UN POSTE DE CATEGORIE A DE RESPONSABLE DU DEPARTEMENT JEUNESSE A TEMPS COMPLET ET OUVERTURE DE CE POSTE A UN CONTRACTUEL
21.062/DG APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE GESTION DELEGUEE DES CHEQUES CADEAUX AVEC LA SOCIETE LES VITRINES DE FRANCE
21.063/DG APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE D'UNE CONVENTION PACK EDUC-SPORT BRUNOY DE PARTENARIAT POUR LA FAVORISATION DE L’ACCES AUX CLUBS SPORTIFS DE LA VILLE
21.064/DH APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA REALISATION DE TRAVAUX PAR LE BIAIS D’UN CHANTIER D’INSERTION AVEC L’ASSOCIATION AUXYGENE
21.065/DH APPROBATION ET SIGNATURE D'UN CONTRAT DE COPRODUCTION POUR L'ORGANISATION DE 4 CONCERTS AU MUSEE ROBERT DUBOIS-CORNEAU
21.066/DH APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE DEUX CONVENTIONS DE CESSION DE DROITS POUR LA CREATION D'UNE VISITE-SPECTACLE LORS DES JOURNEES DU PATRIMOINE 2021
21.067/DH APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE CESSION DE DROITS POUR LA CREATION D'UN SPECTACLE "TALMA" AU MUSEE ROBERT DUBOIS-CORNEAU
21.068/DO SOUTIEN AU TISSU ECONOMIQUE LOCAL - ABATTEMENT DE 50% SUR LES TARIFS DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE POUR TOUS LES REDEVABLES
21.069/H APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA DIFFUSION D'ŒUVRES DU MUSEE ROBERT DUBOIS-CORNEAU DANS LES MICROFOLIES
21.070/B APPROBATION DE LA CONVENTION D’INTERVENTION DE LA VILLE POUR L’ENLEVEMENT DES INSCRIPTIONS, TAGS, GRAFFITIS ET DE L’AFFICHAGE SAUVAGE 21.071/B AVIS SUR LA DEMANDE DE PROLONGATION DU PERMIS D’EXPLOITATION DU GITE GEOTHERMIQUE A BASSE TEMPERATURE DIT D’EPINAY-SOUS-SENART, PRESENTE PAR LA VILLE D’EPINAY-SOUS-SENART
21.072/C MODIFICATION DES PERIMETRES SOUMIS A L’OBLIGATION DE DECLARATION PREALABLE POUR LES DIVISIONS DE PROPRIETES FONCIERES BATIES
21.073/C MODIFICATION DES PERIMETRES D'EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN
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Le Maire,
Vice-Président de la Communauté d’agglomération
Val d’Yerres Val de Seine
Bruno GALLIER