Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Deli
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Conv
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - List
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - PV C
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - List
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Conv
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Conv
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - List
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - List
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Deli
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Liste deliberations Conseil agglo 01 07 2024
Document publié le Lundi 1 juillet 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Liste deliberations Conseil agglo 01 07 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sécurité publique, Démocratie locale et participation citoyenne,
LISTE DES DELIBERATIONS
(article L2121-25 modifié du CGCT)
Conseil d’agglomération – Séance du 1er juillet 2024
Date de convocation : 25 juin 2024
Président de séance : Antoine CHEREAU
Secrétaire de séance : Isabelle BLAINEAU
Le Conseil d’agglomération a délibéré sur les questions suivantes :
N° Objet Approuvé par
Désignation du secrétaire de séance
Procès-verbal de la séance du 8 avril 2024 A l’unanimité
DEL20240701_01
Avenant n°1 au marché de travaux d’aménagement de voirie et
d’assainissement eaux usées et eaux pluviales (EU/EP) dans la zone d’activités La Croix Biton à Saint-Philbert-de-Bouaine
A l’unanimité
DEL20240701_02 Convention de partenariat avec la Chambre de Métiers et de l’Artisanat A l’unanimité
DEL20240701_03 Convention d’objectifs et de moyens avec l’association du Club de Canoë Kayak de la Boulogne – Rocheservière A l’unanimité
DEL20240701_04 Convention écoles de musique associées au conservatoire de musique Terres de Montaigu A l’unanimité
DEL20240701_05 Convention Orchestre au collège avec le collège Jules Ferry A l’unanimité
DEL20240701_06 Musique adaptée A l’unanimité
DEL20240701_07 Ouverture d’une classe d’orgue A l’unanimité
DEL20240701_08 Motion en faveur des urgences de Montaigu A l’unanimité
DEL20240701_09 Schéma de développement de l’offre de santé A l’unanimité
DEL20240701_10 Avenant n°2 au marché de travaux d’aménagement du lotissement intercommunal Le Pré Blanc – Montaigu-Vendée A l’unanimité
DEL20240701_11 Avenant de prolongation à l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) A l’unanimité
DEL20240701_12
Prescription de la révision allégée n°4 du Plan Local d’Urbanisme
intercommunal de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu et fixation des modalités de concertation
A l’unanimité
DEL20240701_13
Prescription de la révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme
intercommunal de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière et fixation des modalités de concertation
A l’unanimité
DEL20240701_14 Implantation d’une troisième gendarmerie à La Bruffière A l’unanimité
DEL20240701_15 Principe du Renforcement de l’effectif de la police municipale intercommunale 42 voix pour et 3 contre
DEL20240701_16 Principe de création de nouveaux locaux pour la police municipale intercommunale 42 voix pour et 3 abstentions
DEL20240701_17 Mise en place d’un Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD) A l’unanimité DEL20240701_18
Convention de transfert de gestion de la toiture du centre multi-accueil ALSH à Montréverd en vue de la réalisation et de l’exploitation d’une centrale solaire photovoltaïque sur toiture
A l’unanimité
DEL20240701_19
Convention d’autorisation d’occupation temporaire de la toiture du centre multi-accueil ALSH à Montréverd en vue de la réalisation et de
l’exploitation d’une centrale solaire photovoltaïque sur toiture
A l’unanimité
DEL20240701_20 Convention de prise en charge du transport des élèves à l’intérieur du ressort territorial de l’agglomération A l’unanimité
DEL20240701_21 Bilan d’activité et financier de la mutualisation au titre de l’année 2023 et avenant à la convention-cadre 42 voix pour et 3 abstentions
DEL20240701_22 Modification du tableau des effectifs A l’unanimité
DEL20240701_23 Appel d’offres ouvert pour l’acquisition de matériels informatiques neufs ou reconditionnés, et prestations associées A l’unanimité
DEL20240701_24 Convention de prestations de services avec le syndicat e-Collectivités pour la fourniture de services de télécommunications A l’unanimité
DEL20240701_25 Groupement de commandes pour l’acquisition et la mise en place d’une solution logicielle de gestion des temps, plannings et absences A l’unanimité
DEL20240701_26
Groupement de commandes pour le renouvellement des prestations d’entretien et maintenance des installations de chauffage, de production Eau Chaude Sanitaire (ECS) et de ventilation des bâtiments
A l’unanimité
DEL20240701_27
Convention de partenariat financier avec la commune de Montaigu-
Vendée concernant la gestion des locaux du Centre Technique de Saint- Hilaire-de-Loulay
A l’unanimité
DEL20240701_28 Compétence Assainissement – Procès-verbaux de mise à disposition des biens, actifs et passifs des communes A l’unanimité
DEL20240701_29
Convention financière avec le CIAS Montaigu-Rocheservière pour la prise en charge des loyers des établissements d’hébergement pour
personnes âgées
A l’unanimité
DEL20240701_30
Réaménagement, végétalisation et agrandissement de parkings
mutualisés aux abords de l’hôtel d’agglomération et du cinéma sur la commune déléguée de Montaigu (Montaigu-Vendée) – Lot n°02 «
Végétalisation des parkings existants et entretien des espaces verts réaménagés »
A l’unanimité
DEL20240701_31 Avenants aux marchés de travaux de construction d’un parking à étages en gare de Montaigu-Vendée A l’unanimité
DEL20240701_32 Définition du lieu de séance de la prochaine réunion du Conseil d’agglomération A l’unanimité
Mise en ligne sur le site internet le 2 juillet 2024