Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Delib 2024 11
Déliberation - Delib 2024 07
Déliberation - Delib 2024 09
Déliberation - Delib 2024 15
Déliberation - n°2016 16 designation des delegues au SEDIF
Déliberation - DELIBERATIONS 260520
Déliberation - Delib 2024 23
Déliberation - Delib 2024 10
Déliberation - Delib 2024 17
Déliberation - Delib 2024 13
Déliberation - Delib 2024 16
Document publié le Mercredi 3 janvier 2024 par la commune de Mesnil-le-Roi.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 2024 16)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
DATE DE
CONVOCATION
29/03/2024
DATE D’AFFICHAGE
29/03/2024
DATE AFFICHAGE DE
LA LISTE DES
DÉLIBÉRATIONS
09/04/2024
NOMBRE DE
CONSEILLERS
EN EXERCICE : 29
PRESENTS : 23
VOTANTS : 27
COMMUNE DE MESNIL LE ROI
(Yvelines)
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Délibération n°2024/16
L'an deux mille vingt quatre
Le quatre avril à vingt heures trente,
Le Conseil Municipal légalement convoqué le 29 mars 2024 s'est réuni à la Mairie en séance
publique sous la présidence de M. Serge CASERIS, Maire.
PRÉSENTS: Serge CASERIS, Aline BILLET, Didier KENISBERG, Olivier ROBERT,
Christèle COLOMBIER, Émilie DELAS, Éric FRANÇOIS, Sandrine MARCHAND, Claudette
DOS SANTOS, Jean-Claude GUEHENNEC, Suzy MAYNE, Cyriac MILLOT, Élisabeth
GANDY, Paul BITAUD, Céline BRUISSON, Bruno PAUL-DAUPHIN, Sylviane COLLES,
Michel MONTFERME, Patrick SCHMITT, Anne-Lise AUFFRET, Stéphane LEDOUX, Marc
LAUG.
ABSENTS EXCUSÉS ET REPRÉSENTÉS: Pascal CRINCKET donne pouvoir à Bruno PAUL-DAUPHIN, Martine POYER donne pouvoir à Aline BILLET, Laure MERY-BOSSARD donne pouvoir à Serge CASERIS, Françoise HALOT donne pouvoir à Anne-Lise AUFFRET
ABSENT (est sorti de la salle du Conseil lors du débat et du vote) : Achille CHOAY
ABSENT : Monique CARUSO
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Achille CHOAY
SECRÉTAIRE (pour ce point) : Serge CASERIS
OBJET : SUBVENTION A L'ASSOCIATION LA SALAMANDRE VERTE
LE CONSEIL MUNICIPAL ;
VU le Code Général des Collectivités Territoriales :
VU l'avis favorable de la commission des finances-équipements publics-voirie du 19 mars 2024 ;
CONSIDÉRANT la proposition de subvention à l'association la Salamandre Verte :
ENTENDU l'exposé du rapporteur ;
Après en avoir délibéré ; à la majorité des suffrages exprimés (3 Abstentions : AL AUFFRET + pouvoir F. HALOT, S. LEDOUX)
FIXE la subvention à allouer à l'association la Salamandre Verte pour l’année 2024 comme suit :
ASSOCIATION Subvention 2024
LA SALAMANDRE VERTE 7 000 €
DIT que la dépense est inscrite au budget — chapitre 65.
Par extrait conforme.
Lea ivigie
SergA LASERIS
Accusé de réception en préfecture
078-217803964-20240413-DEL202416-DE
Date de réception préfecture : 13/04/2024