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Arrêté - arr 2025 01
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Bandol.
Lien du pdf (Arrêté - arr 2025 01)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
MAIRIE ARRETE DU MAIRE n°/
DE
BANDOL TEMPORAIRE
83150
SERVICE : POLICE MUNICIPALE
Réf. : AP/
TRAVAUX REMPLACEMENT D'APPUIS POTEAUX TELECOM
RUE ALPHONSE DAUDET — AVENUE DES CHÈNES VERTS
SOCIETÉ CIRCET
NOUS, Jean-Paul JOSEPH, Maire de Bandol,
VU le code de la route,
VU le code de la voirie routière,
VU le code général des collectivités territoriales,
VU l'arrêté ministériel du 20 Octobre 2008 relatif à la signalisation temporaire, VU notre arrêté n°92 du 17 février 2015 réglementant la circulation routière, le stationnement et ses modificatifs,
VU la demande datée du 30 décembre 2024 de la société CIRCET & 06.42.68.34.92 - sise : 112 impasse du
Serpolet — 83210 LA FARLEDE (courriel : floriane.michel@circet.fr), CONSIDÉRANT qu'il nous appartient de prendre toutes les mesures de sécurité à l'occasion des travaux cités en objet.
—- ARRETONS -
ARTICLE 1° : Les travaux de remplacement d’appuis de poteaux télécom — rue Alphonse Daudet (1) et avenue des Chênes Verts (2), sont autorisés :
DU LUNDI 13 JANVIER 2025 AU VENDREDI 17 JANVIER 2025
ARTICLE 2° : Pour permettre la réalisation de ces travaux, le stationnement de tous véhicules sera interdit au droit du chantier et la circulation s'effectuera en alternance par demi-chaussée
réglementée par alternat manuel à l'aide de panneau K10.
ARTICLE 3° : L'entreprise sera chargée de baliser la zone de travaux et de mettre en place un périmètre de sécurité pour les piétons.
ARTICLE 4° : Le présent arrêté peut faire l'objet dans un délai de deux mois à compter de sa notification d'un recours devant le Tribunal Administratif de Toulon - 5, rue Racine - BP. 40510 - 83041 TOULON CEDEX 09 ou par l'application informatique «Télérecours Citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.
ARTICLE 5°: Monsieur le Directeur Général des Services, Madame la Commissaire de la Police Nationale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera affiché et publié selon la législation en vigueur.
Fait à Bandol, le + 8 JAN, 2075
Jean-Paul JOSEPH,
Maire de Bandol
Pour le Maire
‘alérie BOURON
‘ère Adjoj
Sécurité
Hôtel de Ville —- 83150 BANDOL - Téléphone : 04 94 29 12 30