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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Tanneron.
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Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Économie et finances,
Cemmume de Tammenen Liste des délibérations examinées en séance du Conseil Municipal du 12 Novembre 2024 HS __—< Nombre de membres en exercice : 19 Nombre de membres présents à l'ouverture de la séance : 14 Nombre de votants à l'ouverture de la séance : 14 Numéro | Objet dél Municipal Validation du Compte rendu du Conseil A l'unanimité Municipal du 10/10/2024 DL2024-65 Demande d'acquisition de la parcelle A l'unanimité WZ12P par Mr et Mme TIJDEMAN DL2024-66 Attribution du marché d'appel d'offres A l'unanimité ouvert fourniture et acheminement d'électricité et services associés DL2024-67 Attribution du marché d’appel d'offres A l'unanimité ouvert aménagement du chemin de la Sorbière DL2024-68 Servitude DFCI - Commune de Tanneron— | A l'unanimité Piste n° H97 dénommée « L'Auveyrette » DL2024-69 Budget CCAS DM n°1 A l’unanimité DL2024-70 Attribution subvention communale pour la | A l’unanimité Caisse des écoles DL2024-71 Attribution subvention Communale pour le | A l'unanimité CCAS DL2024-72 Non valeurs 2024 — budget Commune A l'unanimité DL2024-73 Autorisation de signer l'avenant n°1 - A l'unanimité convention pour la liquidation du syndicat interdépartemental à vocation unique (SIIVU) de la Haute Siagne Décision du Constitution de provision pour créances Pour information Maire N°DEC- | douteuses 202401-FIN Pour extrait conforme,