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Compte-Rendu - CR+DU+CM+DU+23 11 21
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Tanneron.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Eau et assainissement,
Conseil
Municipal
du
23
novembre
2021
dans
la
salle
polyvalente
à
18H30.
L'an
deux
mil
vingt
et
un,
le
23
Novembre
2021
Les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
TANNERON
dûment
convoqués
le
01/09/2021
se
sont
réunis
en
session
ordinaire
à la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
FELIX,
Maire.
Présents
:
Michel
FELIX,
Julien
AUGIER,
Valérie
AUREAL,
Bernard
VIAL,
Dominique
SCORDO,
Florent
ANDRIEU,
Jean-François
LEZE,
Max
COVILI,
Alexandra
FUCHS,
Béatrice
LANA,
Edwige
EMERY,
Brigitte
KLEPACH,
Daniel
VESCOVI,
David
CASTEU,
Nicolas
COLLOMB,
Coraline
ALEXANDRE,
Nathalie
DUVAL,
Fabienne
LOVERA
Madame
ALEXANDRA
FUCHS
donne
procuration
à
Monsieur
JULIEN
AUGIER
Monsieur
VIAL
BERNARD
donne
procuration
à
Monsieur
MICHEL
FELIX
Madame
Brigitte
KLEPACH
donne
procuration
à
Madame
Edwige
EMERY
HERVET
Absents
:GASTAUD
Jean
Denis.
Secrétaire
de
séance
: Dominique
SCORDO
Définition
des
lieux
où
se
dérouleront
les
conseils
municipaux
et
futures
élections
Adopté
:A
l’unanimité.
Madame
Coraline
ALEXANDRE
n’a
pu
voter
à
cette
première
proposition
du
fait
d’un
retard
(arrivée
à
18h45)
Convention
de
mise
à
disposition
aux
collectivités
locales
de
l’outil
de
gestion
des
points
d’eau
d’incendie
du
logiciel
REMOCRA
du
SDIS
83
Adopté
: A
l’unanimité.
Convention
avec
le
Théatre
LOU
RIDEOU
Adopté
: A
l’unanimité.
Règlement
Intérieur
de
l’ACM
«
LES
MIMOSAS
»
pour
l’année
scolaire
2021-2022
Adopté
:A
l’unanimité.
Décision
Modificative
1
Adopté
: A
l’unanimité
Décision
Modificative
2
Adopté
: A
l’unanimité
Adhésion
à
la
société
publique
locale
«
Ingénierie
départementale
83
»
Adopté
:A
l’unanimité
1
action
et
Julien
AUGIER
Enquêtes
publiques
LEZE
NATHALIE Adopté
: A
l’unanimité
Enquêtes
publiques
GRENE
KARINE
Adopté
: A
l’unanimité
Enquêtes
publiques
VERHOEVEN
FRANCK
Adopté
: A
l’unanimité
Enquêtes
publiques
BIASCI
CEDRIC
Adopté
: A
l’unanimité
Accueil
d’une
ou
plusieurs
personnes
en
travail
d’intérêt
général
Adopté
: A
l’unanimité
Modification
de
la
grille
tarifaire
des
services
communaux
de
l’année
2021
Adopté
: A
l’unanimité
Mme
HERBER
souhaïite
avoir
des
précisions
sur
le mode
de
gestion
locative
de
la verrerie
Monsieur
le Maire
indique
que
c’est
la location
est
dévolu
au
gites
de
France
Approbation
du
rapport
d’évaluation
des
charges
transférées
en
2022
de
la
commission
local
d’évaluation
des
transferts
de
charges
(CLECT)
adopté
en
séance
du
24
septembre
2021
Adopté
: A
l’unanimité
La
séance
est
levée
à
19h20.
TANNERON,
Le
Maire
La
secrétaire
de
séance
Michel
FE
Dominique
SCORDO