Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2022 01 11 CR CM
Compte-Rendu - compte rendu du CM du 16 fevrier 2022
Conseil Municipal - CM du 01 12 2021
Compte-Rendu - CR 02082021
Procès Verbal - 01 PV du CM du 24.01.2024
Compte-Rendu - CR CM 07 01 2022
Compte-Rendu - 01 13 2022 cr cm
Compte-Rendu - CR CM 10 01 2022
Compte-Rendu - 02+CR+CM+01+04+2022?t=1715677822
Compte-Rendu - 02+CR+CM+01+04+2022?t=1745913144
Compte-Rendu - CR CM du 10 01 2022
Document publié le Lundi 10 janvier 2022 par la commune de Saint-Marcel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM du 10 01 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
ïâ
î^
L'tl
COMMUNE DE SAINT-MARCEL
Compte-rendu de la téunion du conseil municipal du 10 janvier 2022
Date de la convocation : 30/12/2021 Envoi de la convocation : 03/01/2022 Convocation affichée le : 04/01/2022
Nombre de conseillers en exercice : 14 Présents : 10 Votants : 10
L'an deux mille vtngt-deux, le 10 janvier à dix-huit heures, le conseil municipal légalement convoqué s'est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de monsieur Daniel CRARRIERE, maire. Etaient présents : Mme Marie-Pierre GRILLET, Mr Pierre KOENIG, Mr Alain MARGUIER, Mme Nathalie MARTIN, Mr Sébastien SAVOV, Mr Eric SUING, Mr Emmanuel THOREND, Mme Martine VEY, Mr Gmes VIVET. Absents représentés : NEANT. Absents : Mme Tiffany GIRARD, MrJorisJAY, Mme Farrida KISMOUNE, Mr Sabri KISMOUNE, Conformément à l'article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales (C.G.C.T.), U est procédé à la désignation du secrétaire de séance. Mr Emmanuel THOREND est nommé à l'unanimité. DEBUT DE SEANCE : 18h05 Monsieur le maire demande aux membres du conseil s'ils ont des remarques à formuler sur le procès-verbal du conseil municipal du 15 décembre 2021. Aucune remarque n'est faite sur le procès-verbal.
ADMINISTRATION
Designation de deux délégués pour le Syndicat Intercommunal du Bassin des Dorons
Monsieur le maire rappelle au conseil la délibéradon n 2021.09.07 du 22 septembre 2021 décidant de l'adhésion de la commune de Saint-Marcel au Syndicat Intercommunal du Bassin des Dorons à compter du 1er janvier 2022. Aussi, préalablement à la réunion du comité syndical du SI des Dorons, le conseil municipal de Saint-Marcel doit procéder à la désignation de ses délégués en application de l article L 5211-7 du CGCT, dans les conditions prévues à larticle L 2122-7 du code précité. Ainsi, il invite rassemblée du conseil municipal à procéder à la nomination de deux délégués pour le comité syndical de ce syndicat intercommunal. Deux élus ont fait acte de candidature : Monsieur Sébastien SAVOV et monsieur Eric SUING. Monsieur Sébastien SAVOV et monsieur Eric SUINO sont désignés à l'unanimité
FINANCES
Décision modificadve n°2 du budget annexe du lodssement de Montmagny
Deliberation n°2022.01.02
Le maire informe le conseil qu'il convient d'effectuer les mouvements comptables suivants, sur le budget annexe du lotissement de Montmagny, aËn d'établir les écritures de stock final de terrains de l'exercice 2021.
l DEFENSES DE FONCTIONNEMENT
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Compte
Chapitre
Ivlontant
Compte
Chapitre
Montant
605 - Achats de matériel, équipements et tcavaux
Oil
52 000.00
71355 - Variadons des stocks de terrains aménagés
042
52 000.00
Total
52 000.00 €
Total
52 000.00 €
DEFENSES D'INVESTISSEMENT
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Compte
Chapitre
Montant
Compte
Chapitre
Montant
3555 - Terrains aménagés
040
52 000.00
168748 - Autres communes
16
52 000.00
Total
52 000.00 €
Total
52 000.00 €
Le conseil, - SUR rapport de monsieur le maire, - VU le budget primidf 2021 du budget annexe du lotissement de Montmagny adopté par délibéradon du 24 février 2021, - VU la décision modificative n°l du budget primitif 2021 du budget annexe du lodssement de Montmagny adopté par délibération du 24 juin 2021, - A l'unanimité, - APPROUVE le projet de décision modificative n 2 du budget annexe du lotissement de Monûnagny après avoir constaté son équilibre section par secdon, tant en recettes qu'en dépenses (crédits de fonctionnement et d'invesdssement). FIN DE SEANCE : 18h30.
^S^ Le ç
^
&-.
%
tf
0
l
m
%^t
*
*
^
maire,
Daniel CPLARRIERE
/
»\e)
i>'
2