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Procès Verbal - 1707809759 PV du 11 10 23
Document publié le Mercredi 11 octobre 2023 par la commune de Thignonville.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1707809759 PV du 11 10 23)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
COMMUNE DE THIGNONVILLE
PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 11 OCTOBRE 2023
Convoqué le 26 septembre 2023, le Conseil Municipal de THIGNONVILLE, s’est réuni en session ordinaire à la mairie le mercredi 11 octobre 2023 à 18 heures 30, sous la présidence de M. PIERQUIN José, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 11
Etaient présents : M. PIERQIN José, Maire - Mme LAFFON Céline - Mme HENRIET Véronique, Adjointes – Mme HENRI Fabienne – Mme CAPPOËN Lucie – M. GUILLERY Gérard – Mme FOUCHET Nathalie – Mme LOPEZ Sandrine – M. VOILLAT Patrick et Mme LE PENNEC Michelle.
Absent : M. Christophe GARCIA-NOTARIO.
Secrétaire : Mme Michelle LE PENNEC.
N°
délibération
Ordre du jour des délibérations Vote
2023-024 Approbation des projets de plan des zonages d’assainissement. A l’unanimité
2023-025 Autorisation du droit des sols – Avenant n° 2 à la convention de service unifié d’instruction des autorisations du droit des sols.
A l’unanimité
2023-026 Désignation d’un référent déontologue. A l’unanimité
2023-027 Admission en non-valeur. A l’unanimité
2023-028 Convention de déneigement. A l’unanimité
2023-029 Décision modificative n° 1 – Alimentation chapitre 041 A l’unanimité
2023-030 Décision modificative n° 2 – Paiement des vacations du commissaire enquêteur.
A l’unanimité
2023-031 Modernisation de l’éclairage public – Demande de subvention au SIERP.
A l’unanimité
2023-032 Approbation de la modification des statuts de la Communauté de Communes du Pithiverais.
A l’unanimité
2023-033 Subvention communale exceptionnelle 2023 – Comité des fêtes de Thignonville.
A l’unanimité
La secrétaire de séance, Le Maire,
Michelle LE PENNEC José PIERQUIN