Déliberation - 866476

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Déliberation - 866476 Document publié le Samedi 19 mars 2022 par la commune de Joinville. Lien du pdf (Déliberation - 866476)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Institutions publiques, COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU

CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 19 MARS 2022

Présents : M. OLLIVIER - Mme JEAN DIT PANNEL - M. LAMBERT - Mme DI TULLIO - M. FLEURIGEON - M. NIVELAIS - M. BOZETTI – Mme HUMBLOT - Mme HERAULT - M. ROZE - M. MULLER - Mme ROBERT - M. TAILLANDIER - Mme CHOMPRET - Mme MARQUELET - M. HERVET - Mme PRATBERNON - M. MATTERA.

Absents excusés et procurations : Mme FION avait donné pouvoir à Mme HUMBLOT ; M. VIALANEIX avait donné pouvoir à Mme HERAULT ; Mme BRINGAND ; M. NEVEU avait donné pouvoir à Mme PRATBERNON ; Mme PATIN avait donné pouvoir à M. MATTERA.

Absent(s) : Néant

Liste des points abordés

Présentation des décisions prises par M. Le Maire.

Délibération n°001 : Annulation de la convention avec EMC2 : Les membres du Conseil Municipal décident d’approuver à l’unanimité ladite convention.

Délibération n°002 : Approbation convention annuelle d'application 2022 conseil régional - inventaire patrimoine culturel du territoire communal : Les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité d’approuver la convention d’application 2022 faisant partie de la convention cadre 2018 à 2022.

Délibération n°003 : Approbation de la convention pré-opérationnelle avec l'EPFGE relative au site AVK : Les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité d’approuver cette convention.

Délibération n°004 : Approbation du règlement intérieur du parc de stationnement des Ursulines : Les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité d’approuver le règlement intérieur du parc de stationnement des Ursulines.

Délibération n°005 : Attribution d'un nom à la rue de la voie d'accès au nouveau groupe scolaire : Les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité d’approuver la nomination de la nouvelle rue d’accès au collège, Robert HEBRAS.

Délibération n°006 : Convention mise à disposition du parc immobilier et patrimonial de la Ville à la Compagnie de Gendarmerie Départementale de Saint-Dizier : Les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité d’approuver cette convention.

Délibération n°007 : Convention pour l'utilisation de l'orgue par l'association Renaissance de l'orgue : Les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité d’approuver cette convention.

Délibération n°008 : Don à la Ville de Joinville d'ouvrages par M. Laurent MARANGÉ : Les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité d’accepter le don des ouvrages proposés par M. Laurent MARANGÉ.

Délibération n°009 : Instauration du DPU renforcé suite à la mise en application de l'ORT : Les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité d’examiner et d’approuver le périmètre du DPU.

Délibération n°010 : Projet des jardins partagés du Château d'En-Haut - Étude de sol complémentaire : Les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité d’approuver la présente opération.

Délibération n°011 : Règlement municipal d'octroi de la prime d'aide aux travaux et organisation du FCI Ville – Région : Les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité de renouveler la prime d’aide aux travaux.

Délibération n°012 : Contrat de collecte - Tri et destruction de papiers avec l'association le Bois l'Abbesse : Les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité d’approuver le renouvellement du contrat de prestation de services pour 2022.

Délibération n°013 : Convention conclue avec le Lycée Philippe LEBON, Arts Vivants afin d'accueillir l'orchestre départemental de musique : Les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité d’approuver l’accueil de cette manifestation exceptionnelle.

Délibération n°014 : Accompagnement - Marche Public d'Assurance : Les membres du Conseil Municipal décident par 20 POUR et 2 ABSTENTIONS d’approuver cet accompagnement.

Délibération n°015 : Approbation du projet de contrat de centralité conclu avec le GIP de la Haute-Marne : Les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité d’approuver la maquette sur la période 2021-2026.

Délibération n°016 : Ouverture de crédits d'investissement exercice 2022 - Budget ville : Les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité de procéder à l’ouverture de ces crédits d’investissement.

Le détail complet de ces délibérations est consultable dans le classeur situé dans le hall de la mairie.

Le Maire,

Bertrand OLLIVIER