Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 41238?projectId=377
Procès Verbal - 1479799
Déliberation - 1888683
Procès Verbal - 1888066
Compte-Rendu - 735818
Procès Verbal - 1131695
Procès Verbal - 1854066
Compte-Rendu - 322939?projectId=377
Déliberation - 1106754
Déliberation - 1805049
Déliberation - 2089706
Document publié le Samedi 13 décembre 2025 à 07h13 par la commune de Fréterive.
Lien du pdf (Déliberation - 2089706)
Thèmes du document : Jeunesse, Assurance, Associations, ONG et mouvements politiques,
Liste
des
délibérations
du
conseil
municipal
du
9/12/2025
- mise
en
ligne
sur
le
site
de
la
commune
le
11/12/2025
DELIB2025-41
09-déc.
{Intercommunalité
-— Modification
des
statuts
de
la
communauté
de
communes
Cœur
de
Savoie
9
0
0
unanimité
9
0
L-déc.
DELIB2025-42
09-déc.
|Intercommunalité
- Adhésion
de
la
commune
à l'association
« ACC
Cœur
de
Savoie
Energie
»
9
0
0
unanimité
9
0
Il-déc.
DELIB2025-43
09-dée.
Intercommunalité
- Panneaux
photovoltaïques
sur
hangar
technique,
adhésion
aux
contrats
de
vente
d'électricité
dans
le
9
o
0
unanimité
9
0
11-dée.
cadre
de
l'opération
d'autoconsommation
collective
« le
Héron
»
DELIB2025-44
09-déc.
| Syndicat
départemental
d’énergie
de
la
Savoie
(SDES)
- Examen
et
approbation
des
nouveaux
statuts
9
0
0
unanimité
9
0
Îl-déc.
T
de
préventi
ui
de
Dom
Girard,
di
de
de
subventi
Dé
tre
du
FREE
(Fond.
DELIB202545
|
09-dée.
ravaux
de prévention
—
l'uisseau
de
Dom
Girard,
demande
de subvention
au
Département
au
titre
du
(Fonds
9
0
0
unanimité
9
0
Li-dée.
Risques
et
Erosions
Exceptionnelles)
£vants
:
_Réalicati
'
à
:
.
Lo
.
DELIB2025.46
09-déc.
Prévention
des
risques
-
Réalisation
d'une
étude
hydraulique,
demande
de
subvention
au
Département
au
titre
du
Fonds
9
9
0
unanimité
9
0
1i-dée.
vert
à la
DDT
73
DELIB202$-47
09-déc.
|Service
Périscolaire,
Convention
Territoriale
Globale
(CTG)
avec
la
CAF
73
(2026/2031)
9
0
0
unanimité
9
0
Il-déc.
.
os
enr
su
à
à
01/2
.
DELIB202548
09-déc,
Personnel
communal,
Suppression
du
poste
rédacteur
principal
lère
classe
à temps
complet
à 35h
au
01/01/2026
et
9
9
0
unanimité
9
9
11-déc.
création
du
poste
rédacteur
principal
lère
classe
à temps
non
complet
à 33h
au
01/01/2026
DELIB2025-49
!
09-déc.
|Personnel
communal,
modification
du
tableau
des
emplois
au
01/01/2026
$
0
0
unanimité
9
0
1-déc.
DEL1B2025.50
|
09-déc.
Personnel
communal,
Assurance
statutaire,
adhésion
au
contrat
d'assurance
groupe
pour
la
couverture
des
risques
9
9
0
umanimité
9
9
11-dée.
statutaires
DELIR2025-51
09-déc.
personnel
communal,
Convention
d'assistance
et
de
conseil
en
prévention
des
risques
professionnels
à passer
avec
le
CDG
9
0
0
unanimité
9
9
Hi-dée,
DELIB2025-52
99-déc.
|Finances,
Ecole
- Classe
de
découverte
2026,
demande
de
subvention
9
0
3
majorité
6
0
11-déc.
DELIB2025-53
|
09-déc.
|Finances,
Budget
2026
- Vote
du
quart
des
investissements
9
o
0
unanimité
9
0
1l-déc.
DELB2025-54
|
09-déc.
|Finances,
décision
modificative
n°2
9
0
0
unanimité
9
0
11-déc.