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Document publié le Mercredi 19 février 2025 par la commune de Lezay.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 02 19 liste des dlibrations examines par le conseil)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Institutions publiques,
COMMUNE DE LEZAY (Deux-Sèvres)
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 FEVRIER 2025
Le dix-neuf du mois de février deux mil vingt-cinq, à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de Lezay, dûment convoqué en date du 12 février deux mil vingt-cinq, s’est réuni au lieu habituel de ses séances, à la Mairie de LEZAY, sous la présidence du Maire, Monsieur Olivier GAYET.
Nombre de conseillers en activité : 19
Quorum : 10
Nombre de conseillers présents : 13
Nombre de conseillers votants : 16
Présents : Bernard BARILLOT, Camille BILLARD, Frédérique BINET, Gérard BLAVETTE, Didier DESPRETZ, Claire FAUCON, Olivier GAYET, Olivier GEMOT, Yannick GIRARD, Patrick MORIN, Jacqueline QUINTARD-MELOUKI, Sébastien SUIRE et Michaël TRIBOT.
Absents excusés : Philippe BERLAND (qui donne pouvoir à Yannick GIRARD), Pamela LUCAS (qui donne pouvoir à
Camille BILLARD), Élisabeth MARCHAND (qui donne pouvoir à Jacqueline QUINTARD-MELOUKI).
Absentes : Cindy LARMOYER, Nicky MARESCOT et Amandine PARVAUD.
Liste des délibérations examinées
Approbation à l’unanimité du Procès verbal de la précédente séance du Conseil Municipal.
Cession de parcelles YI 291 et YI 292 localisées à Lagault Délibération adoptée à la majorité Signature de la convention pour la participation du Département des Deux-
Sèvres aux frais d’utilisation du stade par le collège Jean-Monnet de
LEZAY dans le cadre de la pratique de l’éducation physique et sportive
Délibération adoptée à l’unanimité
Création d’un emploi permanent d’adjoint technique territorial à temps
complet Délibération adoptée à la majorité Mise à jour du tableau des effectifs Délibération adoptée à l’unanimité Service intérim du Centre de gestion de la Fonction publique territoriale
des Deux-Sèvres – Hausse de la participation aux frais de gestion des
agents intérimaires – Signature d’un avenant n° 4 à la Convention
Délibération adoptée à l’unanimité
Service travaux à façon paie du Centre de gestion de la Fonction publique
territoriale des Deux-Sèvres – Révision tarifaire et modification des
missions dévolues au service – Signature de l’avenant n° 1 à la
convention signée le 21 décembre 2021
Délibération adoptée à l’unanimité
Adhésion au Service Mobilité et Evolution Professionnelle du Centre de
Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Deux-Sèvres Délibération adoptée à l’unanimité Adhésion à la mission optionnelle sur le traitement des dossiers retraite
CNRACL du Centre de gestion de la Fonction publique territoriale des
Deux-Sèvres pour la période du 01/02/2025 au 31/12/2027
Délibération adoptée à l’unanimité
Protection sociale complémentaire Délibération adoptée à l’unanimité Approbation de la convention de partenariat « Espace sans tabac » avec
le Comité des Deux-Sèvres de lutte contre le cancer Délibération adoptée à l’unanimité Modification des statuts du Syndicat pour l’Etude et la Réalisation des
Travaux d’Amélioration de la Desserte en eau potable du sud Deux-Sèvres
(SERTAD)
Délibération adoptée à l’unanimité
Affiché le 24 février 2025
Le Maire, Olivier GAYET