Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2024.05.12 Droits de place des marches dapprovisio
Déliberation - 31 Droits de place des marches tarifs 2023
Arrêté - Nouveau reglement Commission des marches dapprovis
Déliberation - del2023 014 revision des tarifs des droits de plac
Déliberation - 13 droits de place marches d approvisionnement 202
Déliberation - tarifs 2026 marches
unknown - del25 050 marche noel 2025 tarifs droits de place
Déliberation - del25 050 marche noel 2025 tarifs droits de place
Déliberation - Delib2024 028 TARIFS DES MARCHES DAPPROVISIONNEMEN
Déliberation - 33 Tarifs des stands du Marche de Noel dans le cad
Séance - 2024.05.12A Droits de place des marches dapprovisionnement tarifs 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Celle-Saint-Cloud.
Lien du pdf (Séance - 2024.05.12A Droits de place des marches dapprovisionnement tarifs 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Histoire et mémoire, Justice et droit,
ANNEXE 1
DROITS DE PLACE DES MARCHÉS D'APPROVISIONNEMENT - TARIFS 2025
(Par séance et par mètre linéaire de façade , . Marchés de plein
marchande sur allée principale transversale où de . Marché couvert air (Gressets et passage et pour une profondeur maximale de 2m) Beauregard) Etang Sec
en HT
Sous la halle - place couverte X 5,23 €
Sous couvert extérieur 2,93€ 3.90 €
Places découvertes (sans matériel) 2,67 € 3,64 €
Commerçants non abonnés (supplément) 0,82 € 0,82 €
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20241216-2024-05-12-DE
Date de réception préfecture : 23/12/2024